Résultats de recherche pour agriculture biologique
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Marketing des Signes d’Identification de la Qualité et de l’Origine (SIQO) : parangonnage avec l’Espagne et l’Italie
Comment mieux valoriser les signes d’identification de la qualité et de l’origine français (SIQO) ? Une mission du CGAAER a été chargée de comparer les stratégies marketing des SIQO en France, en Italie et en Espagne, trois pays européens moteurs dans ce domaine. L’objectif est d’identifier des politiques et des pratiques efficaces et pertinentes dans chacun des trois pays et des pistes de collaboration communes.
23 décembre 2024 Rapports
Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine
Une mission conduite conjointement par l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) a analysé la prévention et la maîtrise des risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine.
22 novembre 2024 Rapports
Sécurité sanitaire des aliments : tout sur la chaîne du froid
La réglementation sanitaire qui fixe les températures optimales de conservation de denrées s’appuie sur des bases scientifiques traditionnelles. Elle prend en compte l’évolution des habitudes de consommation, les progrès techniques agroalimentaires et leurs risques inhérents, son objectif étant de garantir la sécurité du consommateur.
15 octobre 2024 Info +
Point de situation : confirmation des cas de botulisme en Indre-et-Loire
12 septembre 2024 Communiqué de presse
Alimentation et élevages : externalités positives
L’élevage, pilier historique de l'agriculture et de l'alimentation françaises, est aujourd'hui fréquemment remis en cause. Afin d’objectiver les différents apports et impacts de cette filière, le CGAAER a été missionné pour analyser ses externalités, à la fois diverses et positives pour nombre d'entre elles.
12 juillet 2024 Rapports
Risque d’intoxication alimentaire lié à la présence de datura dans des lots de farine de blé noir bio de la marque JP Coteau
03 mai 2024 Communiqué de presse
Plans de surveillance et de contrôle
Chaque année, dans le cadre du dispositif de sécurisation sanitaire de la chaîne alimentaire, la direction générale de l’alimentation (DGAL) pilote et coordonne la mise en œuvre de plans de surveillance et de contrôle (PSPC). Ils visent à surveiller la contamination des productions primaires animale et végétale, des denrées alimentaires d’origine animale et de l’alimentation animale.
27 mars 2024 Info +
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Guadeloupe financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Guadeloupe mis en œuvre en 2021 par la chambre d'agriculture.
26 janvier 2024 Rapports
Réforme de la sécurité sanitaire des aliments : la police sanitaire unique de l’alimentation pleinement effective au 1er janvier 2024
Après une mise en œuvre progressive de la réforme en 2023, le ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire sera à compter du 1er janvier 2024 seul compétent sur l'ensemble de la réglementation et des contrôles relatifs à la sécurité sanitaire de l’alimentation humaine et animale. Cette réforme vise également le renforcement des contrôles pour la protection des consommateurs, avec dès 2024 un accroissement de 80% du nombre d’inspections dans les établissements de remise directe et de 10% dans les établissements de fabrication de produits alimentaires.
18 décembre 2023 Info +
Accompagnement à la structuration de la filière Noix
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude sur la structuration de la filière noix française dans le contexte de la crise de surproduction mondiale de cette production survenue en 2022-2023
11 décembre 2023 Rapports
L'insertion par l'activité économique
Le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux du secteur de l'insertion par l'activité économique dans les secteurs de l'agriculture, du paysage et de l’agroalimentaire, et d’examiner sa contribution à la politique de l'emploi du ministère.
17 novembre 2023 Rapports
Évaluation des actions financières du programme Ecophyto
Une mission interministérielle composée du CGEDD, de l’IGF et du CGAAER a été chargée de procéder à l’évaluation financière du programme Ecophyto.
04 juillet 2023 Rapports
FRANCE SÉSAME : une plateforme numérique publique pour faciliter les importations
Le ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance, le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et le ministère de la Transition écologique ont lancé le 17 novembre 2021 FRANCE SÉSAME.
26 juin 2023 Info +
Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » pour le financement du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion mis en œuvre en 2019 par la Chambre d'agriculture.
24 juin 2022 Rapports
Audit 2019 de la Fédération nationale d’agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit du programme CASDAR 2019 de la Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France.
28 mars 2022 Rapports
Valorisation du dispositif de gestion des usages orphelins
Le CGAAER a été chargé d’examiner le dispositif de gestion des usages orphelins destiné à proposer des solutions pour les usages non pourvus d’un produit phytopharmaceutique bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché.
28 mars 2022 Rapports
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Parangonnage sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale
25 février 2022 Info +
Audit de l'utilisation des fonds du CASDAR pour l’évaluation de la résistance des variétés de chanvre à l'orobanche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de l'utilisation des fonds du CASDAR consacrés au développement d’un test de résistance à l’orobanche pour l’évaluation des variétés de chanvre.
21 janvier 2022 Rapports
Audit du processus de collecte, de gestion et d’utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit interne du processus de collecte, de gestion et d’utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche.
25 mai 2021 Rapports