Résultats de recherche pour agriculture biologique
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Audit 2019 de la Fédération nationale d’agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit du programme CASDAR 2019 de la Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France.
28 mars 2022 Rapports
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Audit du PRDAR 2017 de la Chambre régionale d'agriculture de Bretagne
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2017 dans le cadre du PRDAR.
La subvention d'un montant de 2 844 823 (soit 52,8% du PRDAR 2017) a contribué à faire avancer des projets importants pour la région Bretagne, dans les domaines de l’agro-écologie, de l’agriculture biologique et de la valorisation des produits et services issus des exploitations agricoles bretonnes en adéquation avec les marchés. L’analyse des réalisations a montré qu’elles ont été globalement conformes en termes de moyens budgétaires et d’ETP.
07 novembre 2019 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Guadeloupe financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Guadeloupe mis en œuvre en 2021 par la chambre d'agriculture.
26 janvier 2024 Rapports
État des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales
Le CGAAER a été chargé de faire un état des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales et dans le cadre du plan «semences pour une agriculture durable»
27 juin 2019 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne
Le CGAAER a réalisé l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Champagne-Ardenne par la chambre régionale d'agriculture.
18 avril 2019 Rapports
L'insertion par l'activité économique
Le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux du secteur de l'insertion par l'activité économique dans les secteurs de l'agriculture, du paysage et de l’agroalimentaire, et d’examiner sa contribution à la politique de l'emploi du ministère.
17 novembre 2023 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » pour le financement du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion mis en œuvre en 2019 par la Chambre d'agriculture.
24 juin 2022 Rapports
L’appel à projets « Innovations et partenariat » du CASDAR
Le CGAAER préside le jury de sélection de l’appel à projets « Innovations et partenariat » du Compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), qui s’est réuni le 28 janvier dernier…
24 avril 2015 Librairie
Le réseau d’épidémiosurveillance d’Écophyto
Une mission interministérielle a été de chargée faire un bilan du dispositif de réseau d'épidémiosurveillance mis en place dans le cadre du plan Écophyto et de proposer les pistes d'amélioration.
24 avril 2020 Rapports
L’orientation des élèves vers l’enseignement agricole et son attractivité
Le CGAAER a été chargé d'analyser la baisse des effectifs de l’enseignement agricole et d'améliorer son attractivité.
28 septembre 2020 Rapports
Le loup et les activités d'élevage en Europe
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier les méthodes de gestion du loup et les mesures de protection de l'élevage dans différents pays européens.
28 novembre 2019 Rapports
Audit de l'utilisation des crédits 2017 du CASDAR par Coop de France
Le CGAAER a été chargé d'auditer la conformité de l'utilisation des crédits 2017 du CASDAR (compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural ») par la confédération Coop de France.
24 janvier 2020 Rapports
Évaluation des actions financières du programme Ecophyto
Une mission interministérielle composée du CGEDD, de l’IGF et du CGAAER a été chargée de procéder à l’évaluation financière du programme Ecophyto.
04 juillet 2023 Rapports
Accompagnement à la structuration de la filière Noix
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude sur la structuration de la filière noix française dans le contexte de la crise de surproduction mondiale de cette production survenue en 2022-2023
11 décembre 2023 Rapports
Déterminants de la prise de décision d’une transition vers l’agro-écologie
Le CGAAER a été chargé d’identifier les déterminants de la prise de décision par l’exploitant agricole d'une transition vers l’agro-écologie.
24 février 2021 Rapports
Audit du processus de collecte, de gestion et d’utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit interne du processus de collecte, de gestion et d’utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche.
25 mai 2021 Rapports
Valorisation du dispositif de gestion des usages orphelins
Le CGAAER a été chargé d’examiner le dispositif de gestion des usages orphelins destiné à proposer des solutions pour les usages non pourvus d’un produit phytopharmaceutique bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché.
28 mars 2022 Rapports
La gestion des petites forêts privées
Le CGAAER a été chargé d'étudier les moyens de dynamiser la gestion des petites forêts privées qui représentent un tiers de la surface de la forêt française et sont en grande majorité délaissées par leurs propriétaires.
26 novembre 2020 Rapports
Audit de l'utilisation des fonds du CASDAR pour l’évaluation de la résistance des variétés de chanvre à l'orobanche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de l'utilisation des fonds du CASDAR consacrés au développement d’un test de résistance à l’orobanche pour l’évaluation des variétés de chanvre.
21 janvier 2022 Rapports