Publications - page 24
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Place des régions dans le développement de la bioéconomie
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission sur la place des régions dans le développement de la bioéconomie.
28 octobre 2019 Rapports
Optimisation des concours de recrutement des cadres du ministère de l'agriculture
Le CGAAER a été chargé d'analyser les processus de recrutement des corps des filières techniques, formation-recherche et enseignement et les résultats des concours des huit dernières années.
27 septembre 2019 Rapports
Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la FNCuma
Le programme annuel 2018 d'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR (compte d'affectation spéciale développement agricole et rural) comportait l'examen de la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme 2015-2020 de la FNCuma (fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole).
18 avril 2019 Rapports
Évaluation de l'expérimentation « Nitrates autrement »
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer l'expérimentation « Nitrates autrement » initiée en 2015 par la FNSEA.
28 octobre 2019 Rapports
Diversification de la ressource protéique en alimentation humaine et animale
Le CGAAER a été chargé d'étudier l’évolution des différentes sources de protéines tant pour l’alimentation humaine que pour l’alimentation animale.
26 septembre 2019 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
Un audit de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques guadeloupéens a été réalisé par une mission conjointe CGAAER-CGEDD. La Région Guadeloupe est confrontée à des aléas importants notamment séismes, inondation, habitat informel dans des zones exposées, cycloniques avec le passage d’IRMA fin 2017.
21 mars 2019 Rapports
Évaluation de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
Le CGAAER, le CGEDD et l’IGAS ont été chargés par leurs ministres de tutelle d’évaluer le dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables (écoles, établissements de santé…), et de formuler des recommandations pour la protection de ces personnes, et des riverains des zones traitées.
27 juin 2019 Rapports
État des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales
Le CGAAER a été chargé de faire un état des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales et dans le cadre du plan «semences pour une agriculture durable»
27 juin 2019 Rapports
Audit de la prévention des risques naturels et technologiques en Bretagne
Une mission interministérielle a été chargée d’auditer la politique des risques en région Bretagne, en particulier les sujets jugés les plus critiques.
29 avril 2019 Rapports
Audit CASDAR du projet SCLÉROLÈG
Le CGAAER a été chargé d’auditer l’utilisation des crédits du CASDAR pour le programme SCLÉROLÈG de lutte contre la recrudescence de maladies de cultures légumières.
26 mars 2020 Rapports
Les zones intermédiaires
Le CGAAER a été chargé de caractériser les zones dites « intermédiaires », dans leur diversité, leurs caractéristiques et leurs modèles, et d'y envisager les mesures appropriées.
18 juin 2019 Rapports
Audit du programme 2016 de la FNCUMA financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR dans la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme 2015-2020 de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole.
29 avril 2019 Rapports
Audit de la prévention des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de réaliser un audit de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques guadeloupéens : séismes, inondation, habitat informel dans des zones exposées, cyclones tels Irma fin 2017.
29 avril 2019 Rapports
Analyse du commerce par Internet de denrées alimentaires animales ou d’origine animale
Cette étude, réalisée par Blezat Consulting et ABCIS, analyse les caractéristiques et le fonctionnement de la vente en ligne de denrées animales et d'origine animale, et en évalue qualitativement les risques sanitaires spécifiques.
10 décembre 2018
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne
Le CGAAER a réalisé l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Champagne-Ardenne par la chambre régionale d'agriculture.
18 avril 2019 Rapports
Suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
Une mission interministérielle composée du CGAAER, de l'IGF et du CGEDD, a été chargée de conduire une mission relative au suivi des effets potentiels du CETA sur les filières agricoles sensibles (bœuf, porc, volailles, sucre et éthanol).
21 février 2019 Rapports
Audit de l'appel à projet Qualenvic financé par le CASDAR
Le CGAAER a réalisé l'audit du projet « Qualenvic » financé par le CASDAR et piloté par l'École supérieure d'agricultures d'Angers.
29 janvier 2019 Rapports
Mise en œuvre de la vidéosurveillance en abattoir
Le CGAAER a été chargé d'élaborer un cadre de déploiement de la vidéo surveillance de protection animale en abattoir.
26 mars 2019 Rapports