CGAAER
Édito - Lettre du CGAAER - Juillet / Août 2015
Bertrand Hervieu a reçu Dacian Ciolos à l’Assemblée générale du CGAAER du 8 juillet dernier pour que celui-ci y présente son analyse des négociations qui ont abouti à l’établissement de la nouvelle PAC 2014 – 2020, ainsi que sa vision de l’agriculture européenne dans un avenir plus lointain.
L’ancien Commissaire européen à l’agriculture s’exprimait en public pour la première fois depuis la fin de son mandat en novembre 2014.
05 août 2015 Info +
Audit du dispositif de contrôle interne comptable et financier de FranceAgriMer
Dans le cadre du programme ministériel d'audit interne, le CGAAER a réalisé, en lien avec la mission régionale d'audit du ministère chargé des Finances, l'audit du contrôle interne comptable et financier de FranceAgriMer
22 juillet 2015 Rapports
Cartographie des initiatives d'influence en matière d'élevage au niveau international
Dans le monde, la consommation des produits de l’élevage augmente très fortement sous la pression démographique et de l’amélioration des revenus.
22 juillet 2015 Rapports
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
L'objectif opérationnel de la mission commune CGAAER-CGEDD a été de permettre à la France de répondre aux obligations contenues dans le règlement Bois Union européenne (RBUE) N° 995/2010 du 20 octobre 2010, concernant les premiers metteurs en marché, dans l'UE, de bois et produits dérivés.
20 juillet 2015 Rapports
Rapport - Le régime forestier mis en œuvre par l'office national des forêts dans les forêts des collectivités
Ce rapport procède à une analyse de la comptabilité analytique de l’office national des forêts (ONF) du domaine d’activité consacré à la gestion des forêts des collectivités ainsi qu’à la définition d’une méthode alternative à cette dernière pour reconstituer le coût du régime forestier mis en œuvre par l’ONF dans les forêts des collectivités.
20 juillet 2015 Rapports
Parcours professionnel des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Une mission conjointe CGAAER-CGEDD a analysé les parcours professionnels des ingénieurs des ponts des eaux et des forêts et proposé un plan d'action à 5 ans, visant à élargir leur périmètre d'emploi et à restructurer la pyramide du corps des IPEF
08 juillet 2015 Rapports
Mission d’expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne
Pour chacun des cinq sites étudiés, la mission s’est livrée à une analyse détaillée de la prévision hydrométéorologique et des événements lors des tempêtes Dirk, Gerhard, Christina et Qumeira, ainsi que de la mise en œuvre des secours ; un chapitre est consacré à la politique de prévention mise en œuvre et un autre à l’analyse des suites données au rapport de 2001.
08 juillet 2015 Rapports
Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions
La mission conjointe CGAAER/CGEDD sur le volet préventif du plan de lutte contre les algues vertes dans huit baies du littoral breton a remis à leurs deux ministres leur rapport final qui vient d'être présenté sur place à Rennes il y a quelques jours.
02 juillet 2015 Rapports
Mise en place d’un service d’action pastorale en Corse - Rapport CGAAER
La re-dynamisation du pastoralisme Corse appelle, selon ce rapport du CGAAER, une « alliance des ambitions » à la création de laquelle devraient, sans délai, s’atteler les acteurs publics, privés, associatifs concernés par cette activité constitutive de l’identité insulaire.
25 juin 2015 Rapports
Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d’audit de chambres d’agriculture
Un groupe d’auditeurs du CGAAER a élaboré une synthèse des rapports des audits de suivi de recommandations réalisés dans 24 chambres régionales et départementales d’agriculture en 2013 et 2014.
18 juin 2015 Rapports
Rapport de situation et de propositions sur la filière bovins viande
Le CGAAER a été chargé d’examiner la situation économique de la filière des bovins à viande dans un contexte de marché rendu très défavorable par la conjoncture.
18 juin 2015 Rapports
Sécurité des élèves lors des périodes de formation et de stage en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 18 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement.
30 avril 2015 Rapports
Audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public aux opérateurs de la mission AAFAR
Le CGAAER a réalisé l’audit du dispositif de contrôle interne comptable sécurisant la chaîne de paiement des subventions pour charges de service public versées en 2013 aux onze opérateurs du ministère, soit environ 510 Millions d’€.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation de la police de l’environnement
Le CGAAER a participé à une mission interministérielle d’évaluation de l’organisation et de l’efficacité des nombreuses activités de police du code de l’environnement, dans le contexte de réformes récentes ou en cours dans le domaine de l’environnement.
30 avril 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leurs modalités de financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP, ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs.
30 avril 2015 Rapports
Promotion des systèmes agroforestiers. Propositions pour un plan d’actions en faveur de l'arbre et de la haie associés aux productions agricoles
L’agroforesterie est un des leviers de l’agroécologie. Le CGAAER a été chargé de montrer comment l’arbre et la haie contribuent à la performance écologique mais aussi économique des exploitations agricoles.
30 avril 2015 Rapports
L’appel à projets « Innovations et partenariat » du CASDAR
Le CGAAER préside le jury de sélection de l’appel à projets « Innovations et partenariat » du Compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), qui s’est réuni le 28 janvier dernier…
24 avril 2015 Librairie
Suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat »
Le CGAAER est chargé d’assurer le suivi du dispositif « Chefs de projet de partenariat » mis en place par la DGER depuis 2003 dans l’enseignement technique agricole pour développer la réalisation de projets techniques innovants en partenariat avec l’environnement professionnel…
24 avril 2015 Info +