CGAAER
La surveillance des actions de progrès dans les missions d’audit interne du ministère
Les missions d’audit interne menées par le CGAAER prévoient un dispositif de suivi des recommandations formulées. Elles intègrent ainsi un vertueux processus de progrès...
24 septembre 2014 Info +
Parution du répertoire des « référents et spécialistes » 2014 du ministère
Les « référents et spécialistes » du ministère sont les personnels reconnus comme porteurs d’une compétence technique ou scientifique relevant d’une vingtaine de disciplines différentes. Le CGAAER est chargé d’en publier chaque année la liste…
24 septembre 2014 Info +
Les jurys de l’épreuve orale des « travaux d’initiative personnelle encadrés » au concours de la banque d’épreuves « Géologie, eau et environnement »
Le CGAAER participe chaque année aux jurys d’une des épreuves orales du concours d’entrée aux grandes écoles d’ingénieurs de la filière G2E « Géologie, eau, environnement » : les travaux d’initiative personnelle encadrés.
24 septembre 2014 Info +
Les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique : rapport du CGAAER
Lors de la conférence de presse de Stéphane Le Foll le 22 septembre, le CGAAER a présenté le rapport que le ministre lui avait commandé sur les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique.
24 septembre 2014 Librairie
Le CGAAER remet à Stéphane Le Foll un rapport sur les contributions possibles contre le changement climatique
Le 18 septembre, le CGAAER a remis à Stéphane Le Foll, un rapport sur les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique (voir l’article présenté dans ce numéro). Le lundi suivant, le Ministre organisait une conférence de presse sur le sujet.
24 septembre 2014 Librairie
Rapport sur les contributions possibles à la lutte contre le changement climatique
Le 18 septembre, le CGAAER a remis à Stéphane Le Foll, un rapport sur les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique (voir l’article présenté dans ce numéro). Le lundi suivant, le Ministre organisait une conférence de presse sur le sujet.
24 septembre 2014 Info +
Synthèse des audits de fonctionnement des directions départementales interministérielles depuis 2010
Le CGAAER a remis au Ministre une note de synthèse des 116 rapports d’audits et de missions réalisés sur les directions départementales interministérielles depuis leur création en 2010. Cette note présente les principaux enseignements à tirer en matière de fonctionnement de ces structures et de qualité de mise en œuvre des politiques publiques portées par le ministère…
24 septembre 2014 Info +
Le financement de l’équarrissage dans la filière équine
La filière des équidés se caractérise par la coexistence de professionnels et de particuliers qui, le plus souvent, n’envoient pas leurs animaux à l’abattoir. Cette singularité rend impossible la prise en charge du coût de l’équarrissage par le secteur de l’abattage comme dans les autres filières animales. Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier un système de mutualisation des coûts de l’équarrissage dans le secteur équin…
24 septembre 2014 Info +
Agriculture et forêt : quelles contributions possibles pour lutter contre le changement climatique ?
Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt a tenu une conférence de presse lundi 22 septembre à 11h30 à l’occasion de la remise par le Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux (CGAAER) d’un rapport sur les voies de contributions de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique.
22 septembre 2014 Info +
Synthèse des audits risques naturels et hydrauliques départementaux 1997 - 2012
Les intempéries, qui ont provoqué de graves inondations en Languedoc-Roussillon en septembre dernier, rappellent combien il est important de prévenir les risques naturels par la mise en œuvre de politiques publiques appropriées. Une mission a été chargée de faire une synthèse des rapports d’inspections et d’audits des risques naturels et hydrauliques réalisés en France entre 1997 et 2012...
23 août 2014 Info +
Un regard sur les agences sous tutelle de l’État
Le CGAAER a créé un groupe de réflexion consacré aux agences publiques relevant du ministère en charge de l’agriculture…
19 août 2014 Info +
Bilan d’une opération européenne d’appui au développement du Centre national de veille zoosanitaire de Tunisie
Le CGAAER a participé à une mission européenne de jumelage avec la Tunisie pour améliorer les capacités d’expertise en santé animale de son Centre national de veille zoosanitaire…
19 août 2014 Info +
Les conditions de vie des étudiants en 2013
Les derniers résultats de l’Observatoire de la vie étudiante ont été présentés à une section du CGAAER. Ils sont proches de ceux observés en 2010 lors de la précédente enquête…
19 août 2014 Info +
Les redevances d’occupation du domaine public maritime naturel et l’impact sur l’environnement
Une mission interministérielle a été chargée d’évaluer le montant des redevances d’occupation du domaine public maritime naturel et d’apprécier l’opportunité de les ajuster au regard d’éventuelles nuisances environnementales engendrées par cette occupation…
19 août 2014 Info +
La formation complémentaire par la recherche (FCPR), une mission du CGAAER
Une commission du CGAAER est chargée du suivi du dispositif de formation complémentaire par la recherche des agents du ministère amenés à occuper des fonctions techniques spécialisées, ainsi que du classement des candidats pour le recrutement…
19 août 2014 Info +
La contribution du CGAAER à la préparation de la conférence de Paris sur le changement climatique COP 21
L’agriculture et la forêt sont réputées contribuer au quart des émissions mondiales de gaz à effet de serre. Surtout, elles devraient être fortement impactées par le changement climatique à venir, risquant en cela ne plus pouvoir nourrir les 9 milliards d’habitants attendus en 2050 sur la planète, ni participer à la nécessaire substitution des matières premières non renouvelables qui fondent encore aujourd’hui notre modèle de développement.
19 août 2014 Info +
Évaluation du dispositif de revitalisation rurale
Le dispositif des Zones de revitalisation rurale (ZRR) concerne aujourd’hui 14 290 communes pour 6,3 millions d’habitants, contre 12 000 communes et 4,5 millions d’habitants à sa création en 1996. Les mesures sont de trois ordres : des exonérations de charges sociales et fiscales, des bonifications de subvention ou dotation, des assouplissements réglementaires.
27 juillet 2014 Info +
Préfiguration de la mise en œuvre des certificats d’économies de produits phytosanitaires
Les certificats d’économies de produits phytosanitaires prévus dans la loi d’avenir de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, sont destinés à encourager la réduction de l’usage de produits phytosanitaires en France. Le rapport définit les modalités nécessaires à la mise en place d’un dispositif transitoire qui amorcera le processus.
27 juillet 2014 Info +
Évaluation du volet « usages non agricoles » du plan Écophyto
La mise en œuvre de l’axe 7 du plan Écophyto consacré à la réduction de l’usage des produits phytopharmaceutiques dans les espaces verts publics, les potagers et autres jardins amateurs, a fait l’objet d’une d’évaluation qui a été confiée au CGEDD et au CGAAER.
24 juillet 2014 Info +
CGAAER : rapport d'activité 2013
En annonçant ce mois-ci un objectif de plus 50 % d’agriculteurs français convertis à l’agroécologie d’ici 2025, Stéphane Le Foll, a lancé un message de mobilisation générale.Le projet de loi d’avenir de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt qui doit instituer les groupements d’intérêt économique et écologique, sera examiné en 2ème lecture à l’Assemblée nationale les 8 et 9 juillet prochain.Le CGAAER présente dans ce numéro le rapport d’une importante mission sur les adaptations à opérer dans le dispositif de développement agricole pour faire prendre à notre agriculture le tournant de l’agroécologie dans les délais fixés par le Ministre. Le rapport d’activité 2013 du CGAAER que vous pourrez consulter par ce lien, rend compte des contributions que le Conseil général a apportées l’année dernière au projet agroécologique et à la loi d’avenir.Bertrand Hervieu, Vice président du CGAAER…
25 juin 2014 Librairie