Résultats de recherche pour agriculture biologique
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Audit 2019 de la Fédération nationale d’agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit du programme CASDAR 2019 de la Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France.
28 mars 2022 Rapports
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Les missions du Comité de surveillance biologique du territoire (CSBT)
30 juin 2015 Info +
Audit du PRDAR 2017 de la Chambre régionale d'agriculture de Bretagne
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2017 dans le cadre du PRDAR.
La subvention d'un montant de 2 844 823 (soit 52,8% du PRDAR 2017) a contribué à faire avancer des projets importants pour la région Bretagne, dans les domaines de l’agro-écologie, de l’agriculture biologique et de la valorisation des produits et services issus des exploitations agricoles bretonnes en adéquation avec les marchés. L’analyse des réalisations a montré qu’elles ont été globalement conformes en termes de moyens budgétaires et d’ETP.
07 novembre 2019 Rapports
La France suspend de nouveau les importations de cerises traitées au diméthoate
L'arrêté est paru ce jeudi 27 avril au Journal Officiel : "L'introduction, l'importation et la mise sur le marché de cerises fraîches" provenant de pays où le diméthoate est autorisé "sont suspendues jusqu'au 31 décembre 2017", à l'exception des produits de l'agriculture biologique.
27 avril 2017 Actualité
Bulletin de veille - Décembre 2023
20 décembre 2023 Info +
Bulletin de veille - Février 2022
16 février 2022 Info +
Bulletin de veille - Mars 2021
19 mars 2021 Info +
Bulletin de veille - Avril 2021
20 avril 2021 Info +
Bulletin de veille - Juin 2021
13 juillet 2021 Info +
Dispositifs de décarbonation de l'agriculture : leviers et perspectives - Analyse n°196
29 septembre 2023 Info +
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Guadeloupe financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Guadeloupe mis en œuvre en 2021 par la chambre d'agriculture.
26 janvier 2024 Rapports
État des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales
Le CGAAER a été chargé de faire un état des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales et dans le cadre du plan «semences pour une agriculture durable»
27 juin 2019 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne
Le CGAAER a réalisé l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour la mise en œuvre de la tranche 2016 du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Champagne-Ardenne par la chambre régionale d'agriculture.
18 avril 2019 Rapports
Plan d’action stratégique pour l’anticipation du potentiel retrait européen des substances actives et le développement de techniques alternatives pour la protection des cultures (PARSADA)
Afin de ne pas laisser les agriculteurs démunis face à l’interdiction possible d’un certain nombre de substances actives, la Première ministre et le Ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ont lancé au printemps 2023 un plan d’action destiné à donner de la visibilité aux acteurs professionnels et à identifier de nouveaux leviers pour protéger les récoltes. Ce dispositif, connu sous le sigle PARSADA, vient de franchir le 18 décembre 2023 une première étape opérationnelle avec le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) associé à 14 premiers plans d’action répondant aux enjeux spécifiques des filières (voir ci-dessous). Le ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, dans le cadre de la future stratégie Ecophyto 2030, consacrera 146 millions d’euros à ce dispositif dès 2024.
02 janvier 2024 Info +
L'insertion par l'activité économique
Le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux du secteur de l'insertion par l'activité économique dans les secteurs de l'agriculture, du paysage et de l’agroalimentaire, et d’examiner sa contribution à la politique de l'emploi du ministère.
17 novembre 2023 Rapports