Publications - page 11
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Décarbonation de l’énergie utilisée en agriculture à l’horizon 2050
Le CGAAER a été chargé d’une étude prospective sur les possibilités de décarboner l’énergie utilisée par l’agriculture à l’horizon 2050.
30 janvier 2023 Rapports
Évolution du revenu agricole en France depuis 30 ans
Sur la base d’une analyse rétrospective de l’évolution des revenus agricoles depuis 1990 et des différentes catégories de déterminants jusqu’en 2030, le CGAAER donne une vision d’ensemble et souligne les tendances structurelles, marquées notamment par la très forte hétérogénéité des résultats d’une exploitation à l’autre, et identifie de nombreux défis pour l’avenir.
30 janvier 2023 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural 2019 de la Chambre d’agriculture des Hauts-de-France
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR pour la tranche 2019 du programme régional de développement agricole et rural des Hauts-de-France.
21 décembre 2022 Rapports
Évaluation et préparation de l’actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l’antibiorésistance
Une mission interministérielle composée de six des neuf services d’inspection générale ou de contrôle de l’État, a été chargée d’évaluer la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l’antibiorésistance et d’en préparer l’actualisation.
21 décembre 2022 Rapports
Avenir de la station nucicole expérimentale de Creysse et perspectives de la filière noix du Sud-Ouest
Le CGAAER a été chargé d’étudier l’avenir de la station expérimentale nucicole de Creysse dans le Lot, et les perspectives de la filière noix du Sud-Ouest.
05 mai 2022 Rapports
État des lieux des actions en faveur de l’entrepreneuriat dans les établissements de l’enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat
Le CGAAER a été chargé d'établir un état des lieux des actions en faveur de l'entrepreneuriat mises en œuvre dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole.
28 mars 2022 Rapports
Impact des scolytes sur le budget des communes forestières dans l’Est de la France et adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique
Le CGAAER et l’inspection générale de l’administration ont été chargés d’évaluer l’impact de la crise des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France, de proposer des mesures de soutien ainsi que d’adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique.
22 mars 2022 Rapports
Leviers d’adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique : état des lieux et propositions - Réévaluer les efforts de transition des filières bovine, ovine et caprine dans l’enjeu climatique
Quels sont les leviers d’adaptation de l’élevage des ruminants au changement climatique, issus de la R&D et portant en premier lieu sur les systèmes fourragers ? Sont-ils suffisamment diffusés et encouragés ? Le CGAAER répond et formule des propositions.
21 mars 2022 Rapports
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Valoriser le dispositif de gestion des usages orphelins
En raison du nombre croissant de substances actives non ré-approuvées, le dispositif de gestion des usages orphelins a été examiné par le CGAAER. La valorisation des travaux de la Commission des usages orphelins doit apporter de la visibilité aux décideurs nationaux et aux filières sur les produits menacés de disparaître, et les alternatives à développer.
10 mars 2022 Rapports
Implication du ministère en matière d’agriculture urbaine
Le CGAAER a été chargé d’établir des constats et recommandations sur l’implication et l’organisation du ministère en matière d’agriculture urbaine.
24 juin 2022 Rapports
Les flux logistiques agroalimentaires : l'avenir des modes massifiés
Explorant un domaine jusque-là très peu étudié, ce rapport sur les flux logistiques agroalimentaires montre que malgré des spécificités de production, de conservation et de distribution des produits agroalimentaires qui entravent le recours à un transport massifié économe en émission de GES, il existe des voies de progrès pour réussir à décarbonner cette logistique sans pour autant pénaliser la compétitivité des entreprises agroalimentaires.
16 février 2022 Rapports
Le développement de la contractualisation dans la filière forêt-bois - des partenariats pour l’économie bas carbone
Le CGAAER a été chargé d’identifier les freins à lever et les appuis à mobiliser pour faciliter le développement des contrats au sein de la filière forêt-bois, qui sont perçus comme nécessaires pour faciliter son adaptation au développement de l’économie bas carbone.
16 février 2022 Rapports
Audit de l’utilisation des crédits du CASDAR par le programme d’activités 2019 de Réseau CIVAM
Le CGAAER a été chargé de vérifier la conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR) par le réseau des centres d’initiatives pour valoriser l’agriculture et le milieu rural (Réseau CIVAM) dans le cadre de son programme d’activités 2019.
30 janvier 2023 Rapports
Le développement de la contractualisation dans la filière forêt-bois pour l’économie bas carbone
Le CGAAER a été chargé d’identifier les freins à lever et les appuis à mobiliser pour faciliter le développement des contrats au sein de la filière forêt-bois au profit du développement de l’économie bas carbone.
28 mars 2022 Rapports
Parangonnage européen sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale
Le CGAAER a été chargé d’une mission de parangonnage européen et international sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale.
01 février 2022 Rapports
Deuxième mission d'expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux - conditions de sortie du moratoire
Un cas de maladie à prion probable sur un ancien agent de l’équipe de recherche INRAE ENVT travaillant sur le prion a nécessité une mission (CGAAER-IGESR) pour explorer toutes les voies de contamination possibles et en tirer des recommandations sur les mesures à mettre en œuvre. Une comparaison des conditions techniques et réglementaires entre la France et d’autres pays a été réalisée également.
28 janvier 2022 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes.
28 janvier 2022 Rapports
Évaluation de la politique de recrutement et de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) docteurs
Quel est l’apport de la formation doctorale pour les IPEF, comment recruter des IPEF docteurs, comment valoriser leur compétence au long de leur carrière ? une mission conjointe CGAEER et CGEDD a tenté d’apporter des réponses.
07 janvier 2022 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques à la Réunion.
07 janvier 2022 Rapports