Résultats de recherche pour agriculture biologique
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La gestion des risques en agriculture biologique
Ce rapport est focalisé sur les moyens dont disposent les exploitants en agriculture biologique pour garantir leur activité lorsque survient une inévitable perturbation qui peut être causée par des facteurs divers (climatique, sanitaire, dissémination pollinique). Après avoir dressé et commenté la liste des moyens aujourd’hui disponibles, le rapport propose cinq recommandations à l’attention de ces exploitants et de leurs organisations professionnelles.(Rapport n°1780)
31 décembre 2008 Rapports
L'agriculture biologique peut-elle être une réponse adaptée aux enjeux territoriaux et environnementaux de qualité de l'eau ?
Cette étude met en jeu différents acteurs impliqués dans les actions de prévention des pollutions diffuses.
30 octobre 2009
Évaluation du plan semences et agriculture durables
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'évaluer le plan semences et agriculture durable qui avait été engagé en 2011 dans le cadre du Grenelle de l'environnement…
26 janvier 2016 Rapports
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Quelles politiques sont mises en œuvre par le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ?
11 mars 2016 Librairie
Audit du programme régional de développement agricole et rural d'Ile de France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2015
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2015 dans le cadre du PRDAR.
19 janvier 2018 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural d'Ile de France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2015
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2015 dans le cadre du PRDAR.
07 mars 2018 Rapports
alim'agri 1546.
Agriculture et territoire : ça bouge dans nos campagnes. novembre / décembre 2010.Aperçu du sommaire :Les nouvelles missions du ministère / Pac 2014 : Dacian Ciolos présente son projet de réforme / Restauration collective : un guide pour acheter en circuit court / Thon rouge : les quotas sont fixés pour 2011 / L’or de Parigot : une féérie à boire / Innovation : design moi un repas / Photographies culinaires : des studios et des blogs.
10 décembre 2010 Librairie
La directive nitrates dans six États membres de l'Union européenne
En juin 2013 et septembre 2014, la France a été condamnée par la cour de justice européenne pour une application insuffisante de la directive nitrates. Les ministres de l’écologie et de l’agriculture ont chargé le CGAAER et le CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans six grands pays agricoles de l'Union européenne...
18 décembre 2015 Rapports
L’épidémiosurveillance en santé animale
Une plate-forme d’épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère pour déceler l’apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l’impact et apprécier l’efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d’établir un bilan de l’activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt...
05 août 2015 Rapports
Le guide méthodologique pour la mobilisation des mesures du FEADER en faveur du projet agro-écologique
Guide méthodologique pour la mobilisation des mesures du FEADER en faveur du projet agro-écologique
30 mai 2014 Librairie
Bilan du contrat d'objectifs et de performance 2015 - 2017 de l'Agence Bio
Le CGAAER a été chargé d’établir le bilan du contrat d’objectifs et de performance 2015-2017 de l'Agence Bio en vue de son renouvellement pour trois ans
28 février 2018 Rapports
Premier bilan du programme Ambition Bio 2017
Le CGAAER a été chargé de participer aux propositions de poursuite et de renforcement du programme Ambition Bio 2017 qui arrive à échéance
04 septembre 2017 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leur financement
24 mars 2015 Librairie
Audit comptable et financier d'Oniris
Une mission du CGAAER appuyée par la direction régionale des finances publiques des Pays de Loire, a été chargée de réaliser un audit interne de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique, Oniris
29 mars 2016 Rapports
La reconversion des terres en prairies permanentes en région Hauts-de-France
Les agriculteurs de la région Hauts-de-France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017. Le CGAAER a été chargé de vérifier l'évolution des ratios de surfaces en prairies permanentes par rapport à la surface agricole utile
24 mars 2017 Rapports
Valorisation agricole et forestière de l'espace rural
Les derniers inventaires forestiers montrent que la forêt française occupe 30 % du territoire national, soit près de 16,5 millions d’hectares. En un siècle, elle s’est accrue de 66 %. Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation : les régions les plus concernées, les types de forêt, les essences, les volumes de bois produits
22 avril 2016 Rapports
La certification environnementale des exploitations agricoles
Le CGAAER a été chargé de faire un premier bilan de la certification environnementale des exploitations agricoles et de proposer les voies d'amélioration du dispositif pour en permettre la généralisation
04 septembre 2017 Rapports
Préservation de l'élevage extensif en milieux humides
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de proposer des modalités de gestion des territoires d'élevage en milieux humides, qui permettent de préserver les qualités écologiques de ces territoires dans des conditions soutenables pour tous les acteurs
21 décembre 2017 Rapports