Résultats de recherche pour agriculture biologique
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Le loup et les activités d'élevage en Europe
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier les méthodes de gestion du loup et les mesures de protection de l'élevage dans différents pays européens.
28 novembre 2019 Rapports
Audit de l'utilisation des crédits 2017 du CASDAR par Coop de France
Le CGAAER a été chargé d'auditer la conformité de l'utilisation des crédits 2017 du CASDAR (compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural ») par la confédération Coop de France.
24 janvier 2020 Rapports
Valorisation agricole et forestière de l'espace rural
Les derniers inventaires forestiers montrent que la forêt française occupe 30 % du territoire national, soit près de 16,5 millions d’hectares. En un siècle, elle s’est accrue de 66 %. Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation : les régions les plus concernées, les types de forêt, les essences, les volumes de bois produits
22 avril 2016 Rapports
La certification environnementale des exploitations agricoles
Le CGAAER a été chargé de faire un premier bilan de la certification environnementale des exploitations agricoles et de proposer les voies d'amélioration du dispositif pour en permettre la généralisation
04 septembre 2017 Rapports
Évaluation des actions financières du programme Ecophyto
Une mission interministérielle composée du CGEDD, de l’IGF et du CGAAER a été chargée de procéder à l’évaluation financière du programme Ecophyto.
04 juillet 2023 Rapports
Accompagnement à la structuration de la filière Noix
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude sur la structuration de la filière noix française dans le contexte de la crise de surproduction mondiale de cette production survenue en 2022-2023
11 décembre 2023 Rapports
Déterminants de la prise de décision d’une transition vers l’agro-écologie
Le CGAAER a été chargé d’identifier les déterminants de la prise de décision par l’exploitant agricole d'une transition vers l’agro-écologie.
24 février 2021 Rapports
Préservation de l'élevage extensif en milieux humides
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de proposer des modalités de gestion des territoires d'élevage en milieux humides, qui permettent de préserver les qualités écologiques de ces territoires dans des conditions soutenables pour tous les acteurs
21 décembre 2017 Rapports
Audit du processus de collecte, de gestion et d’utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit interne du processus de collecte, de gestion et d’utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche.
25 mai 2021 Rapports
La réduction de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier la mise en œuvre de l'élimination progressive des produits phytopharmaceutiques annoncée par le Président de la République
26 janvier 2018 Rapports
La mobilisation des partenaires du projet agro-écologique
Le projet agro-écologique pour la France engagé depuis 2012 par le Ministre repose sur un principe de co-construction avec l'ensemble des partenaires professionnels concernés. Le CGAAER a été chargé d'examiner l'état de la mobilisation de ces partenaires
29 novembre 2016 Rapports
Valorisation du dispositif de gestion des usages orphelins
Le CGAAER a été chargé d’examiner le dispositif de gestion des usages orphelins destiné à proposer des solutions pour les usages non pourvus d’un produit phytopharmaceutique bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché.
28 mars 2022 Rapports
La gestion des petites forêts privées
Le CGAAER a été chargé d'étudier les moyens de dynamiser la gestion des petites forêts privées qui représentent un tiers de la surface de la forêt française et sont en grande majorité délaissées par leurs propriétaires.
26 novembre 2020 Rapports
Scénarios d'évolution du certificat d’obtention végétale
Dans un contexte de fort développement des outils de biotechnologie végétale, le CGAAER a été chargé d'identifier les leviers favorables à une politique nationale dans le domaine de la propriété intellectuelle appliquée aux variétés végétales
27 juin 2017 Rapports
Audit de l'utilisation des fonds du CASDAR pour l’évaluation de la résistance des variétés de chanvre à l'orobanche
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de l'utilisation des fonds du CASDAR consacrés au développement d’un test de résistance à l’orobanche pour l’évaluation des variétés de chanvre.
21 janvier 2022 Rapports
Les épandages de matières fertilisantes d’origine résiduaire
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission de prospective sur les modalités d’encadrement et de suivi réglementaire des épandages agricoles de matières organiques
29 mars 2016 Rapports