Publications - page 13
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Audit du programme 2017 de la station expérimentale nucicole de Creysse
Le CGAAER a été chargé de vérifier la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR de 2017 pour la station expérimentale de Creysse, dans le Sud-Ouest, consacrée à la culture du noyer.
21 janvier 2022 Rapports
Valorisation de la venaison
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission sur les atouts et les faiblesses des filières de viande de gibier et d’identifier leurs perspectives d’amélioration.
21 janvier 2022 Rapports
Le corps des IPEF face aux défis du 21ème siècle
Une mission interministérielle a été chargée d’examiner comment le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) pourra contribuer à l’action de l’État face aux enjeux du 21ème siècle.
21 janvier 2022 Rapports
Évolution de la peste porcine africaine (PPA) en Chine et en Asie du Sud-Est - Conséquences politiques, économiques, commerciales et sociales au niveau mondial
Le CGAAER a été chargé d’analyser les répercussions politiques, économiques, commerciales et sociales au niveau mondial depuis qu’en août 2018, la Chine, 1er producteur et consommateur mondial, mais également 1er importateur, a été atteinte par la peste porcine africaine.
30 septembre 2021 Rapports
Mission d’appui à la filière viande de chevreau
Le CGAAER a réalisé une mission de conseil visant à conforter la filière viande de chevreau, affectée depuis le printemps 2020 par une crise importante en relation avec la pandémie de covid-19 , et structurellement en difficultés depuis plusieurs années.
28 septembre 2021 Rapports
Santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
Une mission interministérielle a été chargée d'établir un état des lieux des systèmes d’évaluation des risques en santé-environnement et de proposer des évolutions visant à renforcer la confiance des populations dans l’expertise et la décision publiques.
28 septembre 2021 Rapports
Les nouvelles formes de travail en agriculture
Le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux des nouvelles formes de travail en agriculture, en particulier les questions relatives aux modalités de travail.
27 septembre 2021 Rapports
La charge de mécanisation des exploitations agricoles
Le CGAAER a été chargé d’étudier les charges de mécanisation des exploitations agricoles en vue d’améliorer leur compétitivité et faciliter la transition écologique.
27 septembre 2021 Rapports
Audit du programme de développement agricole et rurale 2018 de l’APCA
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de la tranche 2018 du programme de développement agricole et rural piloté par l’APCA et financé par le CASDAR.
27 septembre 2021 Rapports
Mission sur la politique commune des pêches
Le rapport analyse les forces et faiblesses du règlement sur la politique commune de la pêche actuel. Il propose des modifications à lui apporter à l'occasion de son réexamen en 2022 pour amener plus de consensus et faire face aux nouveaux enjeux du BREXIT et du changement climatique.
24 septembre 2021 Rapports
L’impact de la transformation numérique sur les métiers du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Dans les prochaines années, les métiers du ministère de l’agriculture et de l’alimentation vont être profondément transformés par le développement du numérique, du big data et de l’intelligence artificielle.Un rapport du CGAAER analyse les impacts potentiels du numérique sur quatre métiers importants au sein du ministère et, plus largement, les conditions de sa transformation numérique.
21 septembre 2021 Rapports
Rapport d’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR par l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture dans le cadre de son programme de développement agricole rural pour l’année 2018
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme de développement agricole et rural (PDAR) mis en œuvre en 2018 par l’APCA.
21 septembre 2021 Rapports
La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
Selon l’OMS, près du quart des décès et des pathologies chroniques dans le monde peuvent être imputés à des facteurs environnementaux. Ce rapport inter-inspections formule plusieurs recommandations pour renforcer la prise en compte des facteurs environnementaux sur la santé et la confiance en matière de santé-environnement, en agissant sur la recherche, l’expertise et la décision publiques aux niveaux français et européen.
20 septembre 2021 Rapports
Contrat d’objectifs et de performance du CNPF - Evaluation du COP 2017-2021 - Propositions pour le COP 2022-2026
Doté d’un contrat quinquennal d’objectifs et de performance (COP), le CNPF doit faire face aux défis complexes que la forêt privée française est censée relever dans le contexte de politiques publiques (PNFB et SNBC) ambitieuses. La mission CGAAER a été chargée d’évaluer le COP 2017-2021 et de proposer des scénarios et recommandations d’évolution du CNPF pour la période 2022-2026.
16 septembre 2021 Rapports
Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne
Outre l’accélération des actions d’adaptation et le renforcement de la gouvernance à l’échelle du bassin, la mise en œuvre du plan d’adaptation au changement climatique du bassin Adour-Garonne peut intégrer une mobilisation supplémentaire des retenues hydroélectriques.
15 septembre 2021 Rapports
Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de conduire une mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte, dans le département de la Manche, en vue de dégager un scénario partagé. Cette question, en discussion depuis 2010, n’a en effet pas fait consensus au cours de ces dix dernières années.
15 septembre 2021 Rapports
La charge de mécanisation des exploitations agricoles
La transition agroécologique face à l'augmentation continue des charges de mécanisation.
13 septembre 2021 Rapports
Nouvelles formes de travail en agriculture
Un état des lieux des nouvelles formes de travail en agriculture a été commandé au CGAAER à l'automne 2020, focalisé en un premier temps sur les questions relatives aux modalités de travail dans ces nouvelles formes.
02 septembre 2021 Rapports
Évaluation du contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectif et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de formuler des propositions dans la perspective du prochain COP 2023-2027.
21 décembre 2022 Rapports
Les flux logistiques agroalimentaires : l’avenir des modes massifiés
Une mission interministérielle a été chargée d’étudier les flux logistiques agroalimentaires et leur impact environnemental.
28 mars 2022 Rapports