Conseil général

Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l'eau du bassin du Largue

Suite à une demande du préfet du département des Alpes de Haute Provence, une mission interministérielle a été chargée d'analyser la sécurité du barrage de la Laye en cas de crues importantes.

24 septembre 2019 Rapports

Optimisation des concours de recrutement des cadres du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Le rapport analyse les processus de recrutement des corps des filières techniques, formation-recherche et enseignement et les résultats des concours des huit dernières années. Il souligne des points de vigilance et fait des recommandations visant à améliorer l'attractivité des concours enseignants, à diversifier les voies de recrutement, à sécuriser les procédures et réduire les coûts.

17 septembre 2019 Rapports

Diversification de la ressource protéique en alimentation humaine et animale - État des lieux et perspectives

Le CGAAER a été chargé d'étudier l’évolution des différentes sources de protéines tant pour l’alimentation humaine que pour l’alimentation animale.

13 septembre 2019 Rapports

Bilan évaluatif du dispositif d'intervention "projets pilotes régionaux" financé par le CASDAR"

Le CGAAER a été mandaté pour réaliser un bilan évaluatif des projets pilotes régionaux, nouveaux dispositifs de développement agricole et rural inscrits au plan national de développement agricole et rural 2014-2020.

09 septembre 2019 Rapports

Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP) et autres modes de valorisation des productions ultramarines

Parmi les outils de valorisation des produits agricoles et alimentaires applicables dans les outre-mer dont un état des lieux détaillé est dressé, le logo RUP apparaît comme insuffisamment utilisé.

05 août 2019 Rapports

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance de l'ONF

Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer le contrat d'objectifs et de performance 2016-2020 de l'Office national des forêts (ONF) en vue de formuler des propositions de pistes d'évolution de l'établissement dans la perspective du prochain contrat…

15 juillet 2019 Rapports

Mise en œuvre de la vidéosurveillance en abattoir - Les conditions d'un déploiement efficace

Le CGAAER a été chargé d'élaborer un cadre de déploiement de la vidéo surveillance de protection animale en abattoir.

04 juillet 2019 Rapports

Évaluation de la protection des points d’eau vis-à-vis des produits phytopharmaceutiques

Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d’évaluer la mise en œuvre de la politique de protection des points d’eau vis-à-vis des produits phytopharmaceutiques qui a fait l’objet en 2017 d’une nouvelle réglementation…

02 juillet 2019 Rapports

Évaluation de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

Le CGAAER, le CGEDD et l’IGAS ont été chargés par leurs ministres de tutelle d’évaluer le dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables (écoles, établissements de santé…), et de formuler des recommandations pour la protection de ces personnes, et des riverains des zones traitées.

27 juin 2019 Rapports

État des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales

Le CGAAER a été chargé de faire un état des lieux de la recherche et de la formation dans le secteur des semences végétales et dans le cadre du plan «semences pour une agriculture durable»

27 juin 2019 Rapports

Le rapport d'activité 2018 du CGAAER vient de paraître

27 juin 2019 Info +

Développement de la promotion sociale entre l’enseignement technique agricole et l’enseignement supérieur agricole long

Le CGAAER a été chargé d’étudier comment resserrer les liens entre l’enseignement technique agricole et l’enseignement supérieur long dans une dynamique de promotion sociale.

24 juin 2019 Rapports

Plan " Semences et plants pour une agriculture durable" : État des lieux des compétences de la recherche, de ses besoins, et de l'offre de formation initiale et continue

Les semences végétales sont un enjeu stratégique : la France en est le premier producteur européen et le second exportateur mondial. Pour défendre et développer ce secteur, le ministère de l'agriculture a conçu dès 2011 un premier plan "Semences pour une agriculture durable". Il faisait partie d'une stratégie plus large visant à faciliter l'innovation dans l’amélioration variétale et la qualité des semences. Après évaluation en 2015, le plan "Semences pour une agriculture durable" a été actualisé en 2016. Il prévoit notamment de réaliser l'état des lieux des compétences des appareils de recherche et de formation du secteur, qui fait l'objet du présent rapport du CGAAER.

18 juin 2019 Rapports

Les zones intermédiaires

Le CGAAER a été chargé de caractériser les zones dites « intermédiaires », dans leur diversité, leurs caractéristiques et leurs modèles, et d'y envisager les mesures appropriées.

18 juin 2019 Rapports

Audit de suivi de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse

Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en Corse.

11 juin 2019 Rapports

Bilan 2018 des jurys de BTSA

Les jurys des seize brevets de technicien supérieur de l’enseignement agricole sont présidés par des membres du CGAAER.

23 mai 2019 Info +

Mission d’expertise et de conseil sur la mise en œuvre de la politique de prévention et de lutte contre la tuberculose bovine

Le CGAAER a été chargé d'expertiser la mise en œuvre d’une politique de prévention et de lutte contre la tuberculose bovine, face à la découverte de nouveaux et nombreux foyers en France chaque année depuis 2010

23 mai 2019 Rapports