Conseil général

La valorisation des gros bois

Le CGAAER a été chargé d'analyser les causes et conséquences de l'accumulation de gros bois dans les forêts françaises alors que la demande semble privilégier des arbres de plus faible diamètre.

26 novembre 2020 Rapports

La sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux

Une mission interministérielle conduite par le CGAAER et l’IGESR a été chargée de procéder à une évaluation des plans de maîtrise de la sécurité dans les laboratoires de recherche travaillant actuellement sur les prions.

26 novembre 2020 Rapports

Audit du processus dʼélaboration et de validation des déclarations réglementaires de captures à la Commission Européenne

En vue d'apprécier la maîtrise des risques du processus d'élaboration et de validation des déclarations réglementaires des captures de pêche à la Commission européenne, la mission ministérielle d'audit interne a conduit un audit interne, en 2019 -2020, à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation.

16 novembre 2020 Rapports

Quels leviers pour développer la bio économie des produits biosourcés en outre-mer ?

Les bio ressources valorisables et les conditions de mise en place de nouvelles chaines de valeurs sont au cœur de l’ambition du MAA pour les territoires ultra-marins. Une mission du CGAAER a approfondi ces questions pour ce qui concerne les bio ressources à usages non alimentaire et non énergétique.

10 novembre 2020 Rapports

Regroupement de gestion des petites forêts comment dynamiser la gestion des petites forêts privées

Le CGAAER a été chargé d'étudier les moyens de dynamiser la gestion des petites forêts privées qui représentent un tiers de la surface de la forêt française et sont en grande majorité délaissées par leurs propriétaires.

10 novembre 2020 Rapports

Retour d’expérience sur les épisodes caniculaires et la sécheresse de 2019

Le CGEDD et le CGAAER ont été chargés d’un mission de retour d’expérience sur les deux épisodes caniculaires de l’été 2019. Les conséquences et enseignement de ces événements ont été analysés dans différents domaines : réseaux divers d’infrastructures, forets et milieux naturels en particulier.

03 novembre 2020 Rapports

Suivi de la réforme des seuils de dédoublement dans l’enseignement technique agricole

Le Ministre a confié au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et à l'inspection de l'enseignement agricole (IEA) la réalisation d'une première analyse de l'impact de la mise en œuvre de la réforme des seuils de dédoublement des classes dans l'enseignement technique agricole lors de la rentrée scolaire 2019

03 novembre 2020 Rapports

Julien Denormandie à l’assemblée générale du CGAAER du 8 octobre 2020

Le président du CGAAER, Julien Denormandie, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, s’est adressé pour la première fois à l’assemblée générale du CGAAER réunie en visioconférence le 8 octobre 2020

30 octobre 2020 Info +

Participation du CGAAER à l’évaluation de l’Accord d’association entre l’UE et le Mercosur en matière de développement durable

Un membre du CGAAER a participé à la commission d’évaluation de l’accord d’association UE-Mercosur en matière de développement durable

30 octobre 2020 Info +

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective de l'eau

Une mission interministérielle a été chargée de dresser un bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective de l'eau

29 octobre 2020 Rapports

La politique du ministère en matière d'agriculture urbaine

Le CGAAER a été chargé d'examiner les enjeux que représente l'agriculture urbaine pour les politiques menées par le ministère et de proposer les orientations nécessaires

14 octobre 2020 Rapports

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d’eau pour l’irrigation

Une mission interministérielle a été chargée de dresser un panorama des organismes uniques de gestion collective (OUGC) : mise en œuvre de leurs missions, difficultés rencontrées et bonnes pratiques, modalités d'accompagnement des OUGC par les agences de l'eau et les collectivités, la qualité des règlements intérieurs et des plans de répartition des prélèvements d’eau.

13 octobre 2020 Rapports

Le contrat d’objectifs et de performance 2015/2017 de l’Agence de Services et de Paiement : bilan et perspectives de renouvellement

Le CGGAER a été chargé de procéder au bilan du contrat d’objectifs et de performance 2015/2017 de l’Agence de service et de paiements (ASP) en amont de son renouvellement.

06 octobre 2020 Rapports

Audit du programme de développement agricole et rural 2017 de l’InterAFOCG

Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour le financement du programme mis en œuvre en 2017 par l’Inter-associations pour la formation collective à la gestion (InterAFOCG)

06 octobre 2020 Rapports

Audit de l’utilisation des crédits CASDAR pour le projet COSELAG de l’INRAE de Toulouse

Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour le financement du projet COSELAG « Co-conception des critères de sélection variétale des légumineuses à graines pour des systèmes agricoles et agro-alimentaires durables ».

05 octobre 2020 Rapports