Conseil général
Systèmes d'information pour la diffusion des connaissances liées à la transition agro-écologique
Réussir les transitions des systèmes agricoles par l’agro-écologie suppose de fournir à ceux qui prennent le risque de changer, des sources de connaissances interactives, régulièrement enrichies, qui portent sur tous les enjeux locaux et qui capitalisent les retours d’expérience. Partant de la situation actuelle, foisonnante et inadaptée, la Mission fait des propositions pour valoriser les travaux, financés sur fonds publics, pour et avec les agriculteurs et leurs conseillers.
16 mars 2021 Rapports
Analyse du rôle des îles de la Méditerranée dans l’introduction, l’émergence et la diffusion de maladies animales et végétales dans le bassin méditerranéen – conséquences en matière d’épidémiosurveillance
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission d’expertise et de conseil sur l'épidémiosurveillance des maladies animales et des organismes nuisibles pour les végétaux dans les îles de la Méditerranée.
10 mars 2021 Rapports
Séniors A+ : Valorisation de l’expérience et gestion de la fin de carrière des corps A+ du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation
Les projections démographiques des cadres A+ séniors du MAA confirment la tendance d’une augmentation régulière des plus de 55 ans. A ce choc démographique s’ajoute la réduction concomitante du nombre d’emplois fonctionnels, conséquence des réformes de l’État successives. Il en résulte, pour ces agents, la difficulté d’accéder à des emplois en rapport avec leurs compétences. Face à ce double constat, la mission estime indispensable de mieux valoriser l’expérience des seniors A+ et plaide résolument pour une gestion différente de leur carrière.
09 mars 2021 Rapports
Les produits locaux
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude sur la production et la commercialisation des produits agricoles et alimentaires dits « locaux ».
09 mars 2021 Rapports
Déclinaison régionale du Projet Agro-Écologique pour la France (PAEF)
Le CGAAER a conduit une mission d'évaluation et de conseil sur la déclinaison régionale du Projet Agro-Ecologique pour la France (PAEF).
25 février 2021 Rapports
Organisation d’un service d’autopsie des animaux dans l’Yonne
Le CGAAER a été chargé d'une mission sur l’organisation d'un service d’autopsie des animaux en France à partir du 1er septembre 2020, date de la vente du site de Champignelles dans l'Yonne par l’École nationale vétérinaire d’Alfort.
24 février 2021 Rapports
Bilan organisationnel et social de l'application aux DRAAF de la réforme régionale de 2015
Le CGAAER a été chargé de dresser le bilan organisationnel et social de la réorganisation des DRAAF consécutives à l'instauration de treize grandes régions françaises en 2016.
24 février 2021 Rapports
Sécurité sanitaire et faune sauvage. Enjeux et perspectives
Le CGAAER a été chargé de définir une stratégie dédiée à la surveillance sanitaire de la faune – voire de la flore – sauvage, dans le contexte où le développement d'épidémies implique encore davantage la faune sauvage.
24 février 2021 Rapports
Examen des programmes de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole
Une mission interministérielle a été chargée d’examiner les programmes de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole en vue d’en améliorer la mise en œuvre.
24 février 2021 Rapports
Déterminants de la prise de décision d’une transition vers l’agro-écologie
Le CGAAER a été chargé d’identifier les déterminants de la prise de décision par l’exploitant agricole d'une transition vers l’agro-écologie.
24 février 2021 Rapports
Audit de la prévention des risques naturels et technologiques en région Grand Est
Une mission interministérielle a été chargée d’auditer la politique de prévention des risques en région Grand Est, en particulier les sujets jugés les plus critiques.
24 février 2021 Rapports
État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'examiner les problèmes sanitaires et de bien-être animal rencontrés depuis 2012 par des élevages riverains d’un parc éolien en Loire-Atlantique.
24 février 2021 Rapports
Retour d’expérience sur les épisodes de canicule et de sécheresse 2019
Une mission interministérielle a été chargée d'opérer un retour d'expérience sur les deux épisodes caniculaires de l'été 2019 et leur impact sur les forêts, les milieux naturels et les infrastructures.
24 février 2021 Rapports
Organisation d’un service d’autopsie dans l’Yonne
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission d’expertise et de conseil sur l’organisation du service d’autopsie des animaux dans l’Yonne à partir du 1er septembre 2020, date de la vente du site de Champignelles par l’École nationale vétérinaire d’Alfort.
24 février 2021 Rapports
Accompagnement des acteurs territoriaux relatif au PACTE territorial Nièvre
La Nièvre est une zone intermédiaire qui peut construire de la valeur en élevage sur ses territoires avec des outils d'abattage de taille modeste, modernisés, la transformation des viandes, et la contractualisation ; mais elle doit aussi consolider sa vocation de département naisseur.
19 février 2021 Rapports
Sept nouvelles DRAAF, cinq ans après - Bilan organisationnel et social de la réforme régionale de 2015
La loi du 16 janvier 2015 a instauré au 1er janvier 2016 treize grandes régions issues du regroupement des vingt-deux régions métropolitaines. S’adaptant à la nouvelle carte administrative, le MAA a créé sept nouvelles DRAAF, par fusion de seize DRAAF préexistantes, dans le respect de trois principes : le maintien des compétences et des parcours professionnels ; la concertation avec les agents et leurs représentants ; le choix du multisites, qui permet de ne pas procéder à des mobilités géographiques obligatoires. La mission visait à dresser le bilan organisationnel et social de cette réorganisation.
12 février 2021 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est
Une mission interministérielle a été chargée d’auditer la politique des risques en région Grand Est en particulier les sujets jugés les plus critiques.
11 février 2021 Rapports
État des élevages à proximité du parc éolien des Quatre Seigneurs en Loire-Atlantique
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'examiner les problèmes sanitaires et de bien-être animal rencontrés depuis 2012 par des élevages riverains d'un parc éolien en Loire-Atlantique.
09 février 2021 Rapports
Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en œuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
Pour fournir des résultats à la hauteur des objectifs à atteindre, la politique de maîtrise de la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole doit gagner en efficacité. Des solutions issues du numérique et des raisonnements agronomiques sont mobilisables pour mieux responsabiliser les acteurs agricoles.
29 janvier 2021 Rapports
Sécurité sanitaire et faune sauvage, enjeux et perspectives
L'influenza aviaire hautement pathogène, la peste porcine africaine et très récemment la COVID 19 nous rappellent quotidiennement l’implication de la faune sauvage dans les catastrophes sanitaires. Le MAA doit saisir l’opportunité de la création de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) le 1er janvier 2020 et l’émergence du concept « Une seule santé » pour définir une stratégie dédiée à la surveillance sanitaire de la faune – voire de la flore – sauvage.
28 janvier 2021 Rapports