Rechercher - publications - page 103 - Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt

Avis d'appel à candidatures du 19/11/2004

publié au JO - pour la sélection des établissements de crédit habilités à distribuer des prêts bonifiés à l’agriculture sur la période 2005-2006.

19 novembre 2004 Bulletin officiel

Arrêté AGR/A/04/0188 du 01/09/2004

Fixant la désignation des représentants de l’administration siégeant au sein du comité d’hygiène et de sécurité central.

01 septembre 2004 Bulletin officiel

Gestion des risques climatiques en agriculture. Engager une nouvelle dynamique

Au cœur du dispositif : une offre nouvelle baptisée assurance pérennité basée sur une complète mutualisation des productions et des risques, avec une couverture d’environ 65 %du chiffre d’affaires.De manière à renforcer l’attractivité de la Dotation pour Aléas (D.P.A.), le rapport propose une défiscalisation progressive des sommes provisionnées afin de produire un certain capital retraite. Il redonnepriorité à la prévention.110 p.

11 février 2004 Rapports

Décision DPEI du 02/02/2004 portant validation des actions présentées par les organisations de producteurs et applicables dans le cadre de leurs programmes opérationnels.

02 février 2004 Bulletin officiel

Décision du 08/12/2003 portant délégation de signature

Délégation de signature de l’ONILAIT

08 décembre 2003 Bulletin officiel

Arrêté du 18 Juillet 2003

fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein des différents comités techniques paritaires du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.

18 juillet 2003 Bulletin officiel

Les outils de gestion des risques de marché. Rapport final.

Cette étude développe une analyse descriptive, théorique et empirique du comportement des producteurs en présence de risques de marché. Elle étudie en particulier les décisions simultanées d’assolement entre deux cultures (blé tendre et colza) et de couverture sur les marchés financiers (avec des contrats à terme et des contrats d’options).

30 novembre 2002

L'assurance récolte et la protection contre les risques en agriculture

Le régime des calamités agricoles créé en 1964, n’a pas évolué par rapport aux évolutions sociales économiques et structurelles des dernières décennies. Ce rapport dresse le bilan des aléas et des mécanismes de gestion des risques.

01 octobre 2000 Rapports

Mission d’expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux

Dans un contexte marqué par le décès d’une technicienne de recherche, dû au variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob, pouvant résulter d’une exposition à des protéines prions infectieuses lors d’une piqûre survenue au cours d’une manipulation expérimentale, la mission interministérielle conduite par le CGAAER et l’IGESR a procédé à une évaluation des plans de maîtrise de la sécurité dans les laboratoires de recherche travaillant actuellement sur ce type de prions.

29 octobre 2020 Rapports

Filière porcine française

Filière porcine française : rapport de mission

13 août 2015 Rapports

Lettre CGAAER n° 99

Édito

20 juin 2015 Librairie

Les métiers du contrôle des délégations de la DGAL

Le conseil d’orientation de l’OMM de décembre 2012 a décidé de conduire une étude prospective sur les métiers du contrôle des délégations de la direction générale de l’alimentation (DGAL).

06 octobre 2014

Les métiers de la forêt et du bois

« Le conseil d’orientation de l'Observatoire des missions et des métiers (OMM) du 12 décembre 2012 a décidé d’inscrire à son programme de travail la réalisation d’une étude prospective sur « les métiers de la forêt et du bois ».

23 juin 2014