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Sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne : tout ce qu'il faut savoir sur le Brexit
Le Royaume-Uni est sorti de l’Union européenne le 31 janvier 2020 à minuit. Le droit de l'UE cessera de s'appliquer au Royaume-Uni à l’issue de la période de transition prévue jusqu’au 31 décembre 2020, période qui pourra être étendue jusqu’à la fin de l’année 2021 ou 2022. Consultez notre dossier.
14 mars 2024 Dossier
Les aides de la PAC (période 2014-2022)
Retrouvez toutes les informations pratiques sur les aides de la PAC 2021 (période 2014-2022).
25 février 2022 Dossier
Déplacement de Marc Fesneau, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire en Moselle - Lundi 18 mars 2024
15 mars 2024 Note aux rédactions
Une nouvelle édition des prix européens de la production biologique !
Comme chaque année depuis 2022 les « EU Organic Awards » récompensent l’excellence dans le secteur de l’agriculture biologique. Organisés conjointement par la Commission européenne, le Comité économique et social européen, le Comité européen des régions, COPA-COGECA et IFOAM Organics Europe, ces prix s’inscrivent dans le cadre du plan d’action pour le développement de la production biologique afin de la mettre en valeur au sein de la chaîne alimentaire dans l’Union européenne.
12 mars 2024 Info +
Le Brexit et les contrôles sanitaires et phytosanitaires
En matière de contrôles sanitaires et phytosanitaires à l'importation et à l'exportation, la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne a entraîné des changements importants. Explications.
04 mars 2024 Info +
Dérogation à l'obligation de maintenir des jachères sur les terres arables pour la campagne PAC 2024
13 février 2024 Communiqué de presse
La France demande à la Commission européenne de suspendre la mise sur le marché européen des fruits et légumes traités à l'insecticide thiaclopride
09 février 2024 Communiqué de presse
Liste des établissements fermés des pays tiers en provenance desquels des ongulés peuvent être importés, à destination des établissements fermés détenant des animaux à des fins d'exposition, d'éducation, de conservation de l’espèce ou de la recherche
Pour être introduits sur le territoire français depuis un pays tiers de l'Union européenne, les ongulés destinés à des parcs zoologiques enregistrés comme étant des établissements fermés et autres établissements fermés doivent provenir d'un établissement fermé et autorisé, dont la liste est disponible ci-après :
07 février 2024 Info +
Marc Fesneau se rendra à Bruxelles ce mercredi 31 Janvier 2024
30 janvier 2024 Note aux rédactions
Agréments dans le domaine zootechnique
Retrouvez les listes d'opérateurs agréés et autres documents de référence dans le domaine zootechnique.
26 janvier 2024 Info +
Régimes d’aides d’État : régimes en vigueur et projets de notification ou d'information à la Commission européenne
Les régimes d’aides proposés à la Commission européenne, que ce soit sous forme de notification ou sous forme d’exemption font l’objet d’une description que la Commission doit pouvoir être en mesure de consulter au moment de l’examen du projet d’aide.
15 janvier 2024 Info +
Réunion du Comité mixte franco-espagnol-italien de la filière vitivinicole
21 décembre 2023 Communiqué de presse
Agriculture Biologique : validation par la Commission européenne de l’augmentation de l’enveloppe budgétaire de soutien
18 décembre 2023 Communiqué de presse
Visite de Marc Fesneau en Ukraine les 10 et 11 novembre
Le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire était en visite les 10 et 11 novembre en Ukraine, à l’invitation de son homologue le ministre de l’agriculture ukrainien, Mikola Solskyi.
17 novembre 2023 Info +
Coopération en matière de politique forestière : signature d’une lettre d’intention entre la Suède et la France
23 octobre 2023 Communiqué de presse