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De « belles histoires » réalisées grâce à l'Union européenne
En mars 2017, les 60 ans du traité de Rome furent l'occasion de présenter 60 « belles histoires » qui illustrent quelques-unes des réalisations de l’Union européenne en France. Légumes bio, circuit court, écoemballage... découvrez 3 histoires, 3 projets qui ont bénéficié du soutien de l’Union européenne, par le biais du Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader).
29 novembre 2017 Info +

Le FEAMP mode d'emploi
Le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) est l'instrument financier permettant la mise en œuvre la Politique Commune de la Pêche. Ce fond promeut une économie de la pêche et de l’aquaculture, durable, compétitive et créatrice d’emploi, fondée sur la connaissance et l’innovation.
27 août 2017 Info +

Perturbateurs endocriniens : après l’adoption de la définition européenne, le Gouvernement annonce une accélération des mesures nationales
05 juillet 2017 Communiqué de presse
Produits brésiliens impropres à la consommation : harmonisation des contrôles au niveau européen
Le Conseil des ministres de l’agriculture de l’Union européenne du 3 avril confirme la décision de renforcer de manière harmonisée au niveau européen les contrôles de produits en provenance du Brésil
05 avril 2017 Actualité

"En soixante ans, le regard porté sur la création de la PAC a changé"
Le traité de Rome a été signé le 25 mars 1957. A cette occasion, le ministre de l'Agriculture a invité des étudiants d'AgroParisTech à plancher sur les archives de la construction européenne. Un exercice pour analyser le regard que l'on portait à l'époque sur les 1er jalons de la politique agricole commune.
23 mars 2017 Info +

Renforcement des contrôles à l’importation des viandes brésiliennes
21 mars 2017 Communiqué de presse
Production de sucre en outre-Mer : 38 millions d’euros pour soutenir la filière
16 décembre 2016 Communiqué de presse

La France à l'initiative de la constitution d'un réseau européen sur les MAEC
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a organisé un séminaire sur les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) les 8 et 9 septembre 2016.
Tables rondes et ateliers ont favorisé le partage d'expériences entre les Etats-membres de l'Union européenne, sur la conception de ces mesures favorables à l'environnement. À terme, la constitution d'un réseau d'experts européen pourrait permettre de pérenniser et enrichir ces échanges.
20 septembre 2016 Info +

Analyse de la mise en œuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne
Dans un contexte marquée par une condamnation de la France par la Cour de Justice européenne pour application insuffisante de la directive nitrates, les ministres en charge de l'écologie et de l'agriculture ont demandé au CGAAER et au CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans quelques grands pays agricoles de l'Union européenne.
02 décembre 2015 Rapports
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
L'objectif opérationnel de la mission commune CGAAER-CGEDD a été de permettre à la France de répondre aux obligations contenues dans le règlement Bois Union européenne (RBUE) N° 995/2010 du 20 octobre 2010, concernant les premiers metteurs en marché, dans l'UE, de bois et produits dérivés.
20 juillet 2015 Rapports
La lutte contre l'antibiorésistance au niveau européen et international
Déclinaison du plan Antibiorésistance aux niveaux européen et international.
28 juin 2012 Info +
