CGAAER
Le plan de protection des forêts contre les incendies
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser les plans en vigueur de protection des forêts contre les incendies et de proposer le cadre type dans lequel devront s'inscrire les prochains plans.
30 août 2018 Rapports
Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)
La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
28 août 2018 Rapports
Le renouvellement de la flotte de pêche dans les départements d'outre-mer
La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
26 juillet 2018 Rapports
Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation (ITSAP), diagnostic et propositions
A la suite de l'activation de la procédure d'alerte par le commissaire aux comptes de l'ITSAP en décembre 2017, une intervention en urgence du ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation a été décidée en janvier et une mission de diagnostic et de propositions d'un modèle durable de fonctionnement de l'institut a été confiée au CGefi et au CGAAER.
26 juillet 2018 Rapports
Synthèse des rapports sur les DDI 2017
Une mission interministérielle a été chargée d'établir la synthèse des rapports d'examen de l'organisation et du fonctionnement des DDI en 2017.
20 juillet 2018 Rapports
Comment mieux prendre en compte les externalités positives de la bioéconomie
Le CGAAER a été chargé d'identifier les moyens de mieux prendre en considération les avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.
20 juillet 2018 Rapports
Utilisation du CASDAR pour le financement des programmes de massif
Dans le cadre de sa mission permanente d'audit de conformité de l'utilisation des fonds du CASDAR, le CGAAER a été chargé d'examiner les programmes 2015 de développement agricole et rural pour les territoires correspondant au Massif central et aux massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura, appelés « programmes de massif ».
20 juillet 2018 Rapports
Préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier la mise en œuvre des dispositions existantes en matière de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers et d'en améliorer l’efficacité.
20 juillet 2018 Rapports
L'information nutritionnelle dans la restauration collective
Une mission interministérielle du CGAAER, de l'IGAS et de l'IGAENR a été chargée d'étudier comment l'information nutritionnelle dans la restauration collective scolaire et d'entreprise peut contribuer à réduire les déséquilibres alimentaires devenus les premiers facteurs de risque de maladies cardiovasculaires, de diabète et de cancers.
20 juillet 2018 Rapports
Avenir de l'Observatoire de l'Alimentation
À la demande des ministres chargés de l'Économie, de l'Agriculture et de la Santé, le CGAAER, le CGefi et l'IGAS ont examiné l'opportunité du maintien de l'Observatoire de l'alimentation créé en 2010 et en sommeil depuis plus de trois années.
18 juillet 2018 Rapports
Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des fonds du compte d'affectation spéciale "développement agricole et rural" (CASDAR) pour le financement des programmes du Massif central, des massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura.
04 juillet 2018 Rapports
Communication et prise en compte des externalités de la bioéconomie
Dans le prolongement de la stratégie nationale de la Bioéconomie élaborée en 2017 et en appui à son Plan d’actions présenté par le ministre de l’agriculture en mars 2018, le CGAAER formule des recommandations pour une meilleure prise en considération des avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.
02 juillet 2018 Rapports
Le SESAME 5 à Montpellier
La 5e édition du « Séminaire eau et sécurité alimentaire en Méditerranée » (SESAME), organisé par le CGAAER et son homologue marocain (CGDA), s'est tenue à Montpellier le 10 octobre 2017.
28 juin 2018 Info +
Historique et bilan des cinq premières éditions des SESAME
Les SESAME « Séminaire eau et sécurité alimentaire en Méditerranée » sont des laboratoires d'idées Nord-Sud sur la sécurité alimentaire, la gestion des ressources naturelles et le développement durable des territoires en Méditerranée et en Afrique de l'Ouest
28 juin 2018 Info +
Enseignement agricole et territoires : la filière professionnelle services et la filière scientifique
Le CGAAER a été chargé d'étudier la place occupée dans les territoires ruraux par deux filières de l’enseignement agricole, la filière « services aux personnes et aux territoires » et la filière générale scientifique
28 juin 2018 Rapports
Accès de la filière bois aux programmes des investissements d'avenir
Une mission interministérielle a été chargée d'aider le comité stratégique de la filière bois à évaluer les potentialités et priorités d'accès des secteurs aval de la filière aux programmes des investissements d'avenir
28 juin 2018 Rapports
L'évolution des outils de régulation du foncier face à l'accaparement des terres
Le CGAAER a été chargé d'étudier la situation de l'accaparement par des investisseurs étrangers du foncier agricole en France
28 juin 2018 Rapports
Rapport d'activité 2017 du CGAAER
Le rapport d'activité 2017 du CGAAER vient de paraître
28 juin 2018 Info +
Foncier agricole : accaparement ou investissement ? La nécessaire évolution des outils de régulation
La prise de contrôle par une société chinoise de plusieurs exploitation dans l'Indre a mis en évidence l'intérêt croissant des investisseurs pour l'activité agricole.
27 juin 2018 Rapports
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI)
Le cinquième rapport de synthèse des missions inter-inspections sur l’organisation et le fonctionnement des DDI a été remis aux services du Premier ministre, en avril dernier.
21 juin 2018 Rapports