CGAAER
Lutte contre Xylella fastidiosa en Corse
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'élaborer une nouvelle stratégie de lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa, suite au classement de la Corse en zone d'enrayement.
04 octobre 2018 Rapports
Comité ministériel d’audit interne du 12 juillet 2018
Le comité ministériel d’audit interne s’est réuni pour la deuxième fois de l'année, le 12 juillet dernier, avec cinq points à l’ordre du jour.
26 septembre 2018 Info +
Bilan de la formation complémentaire par la recherche des inspecteurs de santé publique vétérinaire et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement
Le CGAAER a été chargé d'élaborer une enquête-bilan de la formation complémentaire par la recherche organisée par ministère.
26 septembre 2018 Rapports
Projet de création d'un Institut des hautes études de l'agriculture
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'étude d'opportunité et de préfiguration d'un Institut des hautes études de l'agriculture (IHEDA) à Châlons-en-Champagne.
26 septembre 2018 Rapports
Analyse des plans de protection des forêts contre les incendies
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser les plans en vigueur de protection des forêts contre les incendies et de proposer le cadre type dans lequel devront s'inscrire les prochains plans.
26 septembre 2018 Rapports
Le renouvellement de la flotte de pêche dans les départements d'outre-mer
Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan de renouvellement de la flotte de pêche adapté à chaque DOM : identification des flottilles, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
26 septembre 2018 Rapports
Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation
Le CGAAER et le CGEFI ont été chargés d'élaborer un modèle réaliste de fonctionnement durable de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation, à la suite de l'activation de la procédure d'alerte par son commissaire aux comptes en décembre 2017.
26 septembre 2018 Rapports
Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'expertiser le projet de réserves d'eau de substitution envisagées pour l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres.
20 septembre 2018 Rapports
Organisation du débat public sur l'alimentation
Le CGAAER a été chargé de définir le débat public sur l'alimentation, en identifier les différentes modalités d'organisation et proposer une méthodologie de mise en œuvre à l'usage du Conseil national de l'alimentation à qui a été confié l'organisation de ce débat.
18 septembre 2018 Rapports
Impact de la loi d’avenir de l’agriculture sur la prescription vétérinaire d’antibiotiques critiques
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude d’impact d’une des dispositions de la loi d’avenir de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt de 2014 encadrant la prescription vétérinaire des antibiotiques critiques.
12 septembre 2018 Rapports
Suivi des recommandations du CGAAER sur les tarifs de prophylaxies animales
Le CGAAER a été chargé d’effectuer le suivi des recommandations d'une précédente mission de 2015 sur la fixation des tarifs de prophylaxies animales.
12 septembre 2018 Rapports
Résultats et analyse d'une enquête-bilan sur la formation complémentaire par la recherche des inspecteurs de santé publique vétérinaire et des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
La première enquête-bilan sur la formation complémentaire par la recherche (FCPR) des ISPV et des IAE a été menée à l'initiative du groupe FCPR du CGAAER. Après une analyse des résultats, le rapport formule quatre recommandations visant à une meilleure prise en compte des compétences apportées par la FCPR dans la carrière de ces double-diplômés et dans la gestion des ressources humaines du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
06 septembre 2018 Rapports
Le plan de protection des forêts contre les incendies
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser les plans en vigueur de protection des forêts contre les incendies et de proposer le cadre type dans lequel devront s'inscrire les prochains plans.
30 août 2018 Rapports
Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)
La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
28 août 2018 Rapports
Le renouvellement de la flotte de pêche dans les départements d'outre-mer
La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
26 juillet 2018 Rapports
Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation (ITSAP), diagnostic et propositions
A la suite de l'activation de la procédure d'alerte par le commissaire aux comptes de l'ITSAP en décembre 2017, une intervention en urgence du ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation a été décidée en janvier et une mission de diagnostic et de propositions d'un modèle durable de fonctionnement de l'institut a été confiée au CGefi et au CGAAER.
26 juillet 2018 Rapports
Synthèse des rapports sur les DDI 2017
Une mission interministérielle a été chargée d'établir la synthèse des rapports d'examen de l'organisation et du fonctionnement des DDI en 2017.
20 juillet 2018 Rapports
Comment mieux prendre en compte les externalités positives de la bioéconomie
Le CGAAER a été chargé d'identifier les moyens de mieux prendre en considération les avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.
20 juillet 2018 Rapports
Utilisation du CASDAR pour le financement des programmes de massif
Dans le cadre de sa mission permanente d'audit de conformité de l'utilisation des fonds du CASDAR, le CGAAER a été chargé d'examiner les programmes 2015 de développement agricole et rural pour les territoires correspondant au Massif central et aux massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura, appelés « programmes de massif ».
20 juillet 2018 Rapports
Préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier la mise en œuvre des dispositions existantes en matière de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers et d'en améliorer l’efficacité.
20 juillet 2018 Rapports
