CGAAER
Développement de la médecine vétérinaire spécialisée des animaux de compagnie et animaux de sport dans les écoles nationales vétérinaires
Dans un contexte d'une demande de soins croissante auprès des animaux de compagnie et animaux de sport et d'une internationalisation des diplômes, une mission du CGAAER a été chargée de formuler des propositions relatives au développement de la médecine vétérinaire spécialisée dans les écoles nationales vétérinaires
04 avril 2018 Rapports
Renouvellement de la qualification ACTA et ACTIA en tant que « têtes de réseau » du développement agricole
Deux membres du CGAAER ont participé à l'expertise des candidatures de l'ACTA et de l'ACTIA au renouvellement de leur qualification en tant que structures nationales de coordination des réseaux des instituts techniques agricoles (ITA) et agro-industriels (ITAI)
28 mars 2018 Info +
Renouvellement du contrat d'objectifs et de performance 2015-2017 de l'ODEADOM
Le CGAAER a été chargé d'étudier le contrat d'objectifs et de performance 2015-2017 de l'ODEADOM (Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer) en vue de son renouvellement
28 mars 2018 Rapports
Mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier la mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois (PRI 2025) engagé en 2016 pour participer à la réduction des gaz à effet de serre
28 mars 2018 Rapports
La nouvelle place des Régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation
Le CGAAER a été chargé d'apprécier la nouvelle place des Régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation dans les domaines de compétence du ministère et d'en tirer les conséquences pour la mise en œuvre de ses politiques
28 mars 2018 Rapports
Conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR par l'Institut de l'élevage dans le cadre du projet VARAPE
Le programme d'innovation et de partenariat VARAPE (Valorisation des races à petits effectifs par les circuits courts), bénéficiaire de subventions CASDAR, a permis la production de brochures, fiches techniques et guides pour aider les éleveurs à conduire leurs réflexions collectives.
15 mars 2018 Rapports
Évaluation et prospective relative à l'organisation sanitaire en santé animale et végétale
Lors des états généraux du sanitaire en 2010, l’État s’est engagé avec les professionnels dans une rénovation ambitieuse de l’organisation sanitaire en santé animale et végétale en France.
13 mars 2018 Rapports
Le patrimoine scientifique et technique ancien des établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage
Certains établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage sont issus d'institutions qui trouvent leurs origines au XVIIIème ou au XIXème siècles.
07 mars 2018 Rapports
La nouvelle place des Régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation dans les domaines de compétence du MAA - État des lieux en Bretagne et Auvergne-Rhône-Alpes
Face à la montée en puissance des Régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation du fait de la réforme territoriale et de leur désignation comme autorité de gestion des fonds structurels européens, une mission du CGAAER a été chargée d'apprécier leur nouvelle place dans cette gouvernance et de faire des recommandations au MAA pour en tenir compte dans la mise en œuvre de ses politiques
07 mars 2018 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural d'Ile de France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2015
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2015 dans le cadre du PRDAR.
07 mars 2018 Rapports
Adaptation du Centre national de promotion rurale (Cnpr) aux évolutions de la formation à distance
Le CGAAER a été chargé d'étudier l'adaptation du Cnpr aux mutations du marché de la formation à distance et de proposer des scénarios de positionnement institutionnel de l'établissement
28 février 2018 Rapports
Bilan du contrat d'objectifs et de performance 2014 - 2017 de l'INAO
Le CGAAER a été chargé d’établir le bilan du contrat d’objectifs et de performance 2014-2017 de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) en vue de son renouvellement pour trois ans
28 février 2018 Rapports
Bilan du contrat d'objectifs et de performance 2015 - 2017 de l'Agence Bio
Le CGAAER a été chargé d’établir le bilan du contrat d’objectifs et de performance 2015-2017 de l'Agence Bio en vue de son renouvellement pour trois ans
28 février 2018 Rapports
Projet de législation de la chasse en Guyane Française
Les ministres en charge de l’écologie, de l’agriculture et des outre-mers ont chargé le CGEDD et le CGAAER d’étudier une législation de la chasse en Guyane
27 février 2018 Rapports
Situation et positionnement de l'encadrement intermédiaire dans les directions départementales interministérielles
A la demande du Secrétaire général du Gouvernement, une mission interministérielle a été conduite en 2017 pour évaluer la situation et le positionnement de l'encadrement intermédiaire dans les directions départementales interministérielles qui ont subi une forte réduction des effectifs entre 2011 et 2015
27 février 2018 Rapports
L'évaluation de la stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens
Une mission interministérielle a été chargée d'évaluer la stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens à l’œuvre depuis 2014
27 février 2018 Rapports
Réunion du comité ministériel d’audit interne
Le comité ministériel d’audit interne s’est réuni le 16 janvier dernier avec quatre points à l’ordre du jour
27 février 2018 Info +
Mission de mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025
En étudiant la mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025 (PRI 2025), la mission met en lumière le capital de compétences de la RDI française pour la transition environnementale et sa capacité à entraîner la filière dans des projets d’envergure européens, nationaux, régionaux.
19 février 2018 Rapports
Adaptation du Centre National de Promotion Rurale (CNPR) aux mutations du marché de la formation à distance
S'appuyant sur un parangonnage effectué au CNED, d'une part, et au CERCA, d'autre part, une mission du CGAAER propose trois scénarios avec des orientations nettement différenciées pour l'avenir d'Eduter-CNPR, implanté à Marmilhat (Puy-de-Dôme) et rattaché depuis 2008 à AgroSup Dijon.
12 février 2018 Rapports
La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens
Une mission interministérielle d'évaluation de la stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) a été réalisée par les inspections générales du ministère de la transition écologique et solidaire, des solidarités et de la santé, de l'agriculture et de l'alimentation.
02 février 2018 Rapports