CGAAER
Audit du système d'audit interne de la Direction générale de l'alimentation
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit du système d’audit interne mis en place par la DGAL en application du règlement (CE) n° 882/2004.
18 décembre 2018 Rapports
Le recours aux prestations rémunérées dans le réseau des chambres d’agriculture
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'analyse des prestations rémunérées des chambres d'agriculture, notamment au regard du droit de la concurrence
13 décembre 2018 Rapports
Organisation et fonctionnement des nouvelles chambres régionales d'agriculture
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser le fonctionnement et l'organisation des nouvelles chambres régionales d'agriculture (CRA) en application de plusieurs textes législatifs et réglementaires pris entre octobre 2014 et mai 2016
13 décembre 2018 Rapports
L'employabilité des docteurs issus de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire et les dispositifs de formation par la recherche
Le CGAAER a été chargé d'analyser l’apport en compétences de la formation par la recherche (FPR) pour l’employabilité des docteurs diplômés de l’enseignement supérieur agronomique et vétérinaire du ministère
13 décembre 2018 Rapports
Avenir de l'observatoire de l’alimentation
Une mission interministérielle a été chargée d'examiner la valeur ajoutée et la pertinence de l'observatoire de l'alimentation créé par la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche de 2010.
29 octobre 2018 Rapports
Le bilan des concours enseignants 2018
Le CGAAER a assuré la plupart des présidences des 40 concours de recrutement de personnels enseignants et d'éducation ouverts en 2018
29 octobre 2018 Info +
L'articulation des différents contrats « territoriaux » en zone rurale
Dans le contexte d’un recours croissant aux contrats « territoriaux » en zone rurale, le CGAAER a été chargé d’établir des recommandations pour développer ce type de démarche.
09 octobre 2018 Rapports
Valorisation en Europe et à l'international du Programme national pour l'alimentation (PNA)
Le CGAAER a été chargé d'identifier les outils et actions à mettre en place pour valoriser le programme national pour l'alimentation (PNA) et déterminer les pays qui pourraient être des partenaires pertinents
04 octobre 2018 Rapports
Mise en œuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA)
Le CGAAER a été chargé d'étudier la mise en œuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA) dans les départements d'outre-mer et de proposer des améliorations de sa gestion.
04 octobre 2018 Rapports
Lutte contre Xylella fastidiosa en Corse
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'élaborer une nouvelle stratégie de lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa, suite au classement de la Corse en zone d'enrayement.
04 octobre 2018 Rapports
Comité ministériel d’audit interne du 12 juillet 2018
Le comité ministériel d’audit interne s’est réuni pour la deuxième fois de l'année, le 12 juillet dernier, avec cinq points à l’ordre du jour.
26 septembre 2018 Info +
Bilan de la formation complémentaire par la recherche des inspecteurs de santé publique vétérinaire et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement
Le CGAAER a été chargé d'élaborer une enquête-bilan de la formation complémentaire par la recherche organisée par ministère.
26 septembre 2018 Rapports
Projet de création d'un Institut des hautes études de l'agriculture
Le CGAAER a été chargé d'une mission d'étude d'opportunité et de préfiguration d'un Institut des hautes études de l'agriculture (IHEDA) à Châlons-en-Champagne.
26 septembre 2018 Rapports
Analyse des plans de protection des forêts contre les incendies
Une mission du CGAAER a été chargée d'analyser les plans en vigueur de protection des forêts contre les incendies et de proposer le cadre type dans lequel devront s'inscrire les prochains plans.
26 septembre 2018 Rapports
Le renouvellement de la flotte de pêche dans les départements d'outre-mer
Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan de renouvellement de la flotte de pêche adapté à chaque DOM : identification des flottilles, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
26 septembre 2018 Rapports
Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation
Le CGAAER et le CGEFI ont été chargés d'élaborer un modèle réaliste de fonctionnement durable de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation, à la suite de l'activation de la procédure d'alerte par son commissaire aux comptes en décembre 2017.
26 septembre 2018 Rapports
Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'expertiser le projet de réserves d'eau de substitution envisagées pour l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres.
20 septembre 2018 Rapports
Organisation du débat public sur l'alimentation
Le CGAAER a été chargé de définir le débat public sur l'alimentation, en identifier les différentes modalités d'organisation et proposer une méthodologie de mise en œuvre à l'usage du Conseil national de l'alimentation à qui a été confié l'organisation de ce débat.
18 septembre 2018 Rapports
Impact de la loi d’avenir de l’agriculture sur la prescription vétérinaire d’antibiotiques critiques
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude d’impact d’une des dispositions de la loi d’avenir de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt de 2014 encadrant la prescription vétérinaire des antibiotiques critiques.
12 septembre 2018 Rapports
Suivi des recommandations du CGAAER sur les tarifs de prophylaxies animales
Le CGAAER a été chargé d’effectuer le suivi des recommandations d'une précédente mission de 2015 sur la fixation des tarifs de prophylaxies animales.
12 septembre 2018 Rapports
