CGAAER
Les interprofessions
Le CGAAER a examiné comment les interprofessions françaises, créées avant qu’un cadre de référence européen soit stabilisé, s'y conforment désormais et comment elles exploitent les opportunités d’action.
25 avril 2017 Rapports
Évaluation du GIS Sol
Dans la foulée de la COP 21 et du lancement du projet « Quatre pour mille », le CGEDD et le CGAAER ont été chargés de procéder à l'évaluation du Groupement d'intérêt scientifique d’observation des sols (GIS Sol) quinze ans après sa création
25 avril 2017 Rapports
Les événements festifs étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur agricole
Le CGAAER a été chargé d’examiner les mesures de prévention des risques liés à la vie festive étudiante dans les établissements d'enseignement supérieur publics et privés du périmètre du ministère et d'en faire une analyse juridique
25 avril 2017 Rapports
Les événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en œuvre de la solidarité nationale
Une mission conjointe IGF/IGA/CGEDD/CGAAER a porté en 2015 sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en œuvre de la solidarité nationale
25 avril 2017 Rapports
Les produits de biocontrôle pour la protection des cultures
Le CGAAER a été chargé de dresser un état des lieux du développement des produits de biocontrôle et de faire des recommandations pour favoriser leur déploiement
25 avril 2017 Rapports
L'adaptation de l'appareil public d'édition de l'enseignement et la recherche agricoles
Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation des maisons d'édition, Éducagri Éditions et Quae, et de proposer des voies d'adaptation au marché de l'édition et aux besoins de l'enseignement technique agricole
25 avril 2017 Rapports
Audit de l'exercice de la tutelle sur FranceAgrimer
Après avoir analysé les objectifs de la tutelle qu’exercent les services du ministère de l’agriculture sur l’établissement public FranceAgriMer et les risques qui menacent leur atteinte, l’audit interne réalisé par le CGAAER donne l’assurance raisonnable que les mesures de contrôle interne permettent la maîtrise de ces risques.
25 avril 2017 Rapports
Les liaisons entre l’enseignement supérieur agricole et les entreprises
Le CGAAER a été chargé d'examiner les relations qu'entretiennent les établissements d'enseignement supérieur agricole avec les milieux économiques pour la formation de leurs élèves
24 avril 2017 Rapports
Le plan Écoantibio 2012-2016
Le CGAAER a été chargé de faire une évaluation du plan Écoantibio 2012-2016 en vue de sa reconduction pour cinq nouvelles années
24 avril 2017 Rapports
Stéphane Le Foll et Pascal Lamy à l'assemblée générale du 7 avril 2017
Au terme de cinq années à la tête du ministère, Stéphane Le Foll a remercié le CGAAER à l'occasion de son assemblée générale du 7 avril 2017 consacrée à la mondialisation des échanges agricoles en présence de l'ancien directeur général de l'OMC, Pascal Lamy
24 avril 2017 Info +
Accompagnement du Sénégal dans sa réflexion sur la création de Chambres d’agriculture et le développement agricole et rural
Au Sénégal, le progrès agricole est considéré comme une condition déterminante de l’émergence.
20 avril 2017 Rapports
Le plan écoantibio 2012-2016 - Évaluation - Recommandations pour le plan suivant
Le Plan Ecoantibio a atteint ses principaux objectifs et placé l'ensemble des acteurs en capacité d'engager les actions complémentaires pour préserver l'arsenal thérapeutique vétérinaire et limiter l'émergence d'antibiorésistances.
11 avril 2017 Rapports
Les événements festifs étudiants dans les établissements d'enseignement supérieur agricole
Le CGAAER a été chargé d’examiner les mesures de prévention des risques liés à la vie festive étudiante dans les seize établissements d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère et d'en faire une analyse juridique.
28 mars 2017 Rapports
Observatoire des missions et des métiers : des nouvelles du répertoire des métiers
Un membre du CGAAER préside le comité d’actualisation du répertoire ministériel des métiers et des missions, dont la réunion annuelle s'est tenue en décembre dernier
27 mars 2017 Info +
Le rapport de la sénatrice du Morbihan, Odette Herviaux, sur la simplification des normes en agriculture
Trois experts du ministère, dont un membre du CGAAER, ont participé à la mission confiée par le Premier ministre à la sénatrice du Morbihan, Odette Herviaux, sur la simplification des normes en agriculture
27 mars 2017 Info +
Florac, un territoire rural pour une expérimentation inédite
Deux membres du CGEDD et du CGAAER sont intervenus à Florac, en Lozère, dans le cadre d'une mission d'appui interministériel au développement et à l'expertise en espace rural (AIDER)
27 mars 2017 Info +
L’audit interne ministériel à l’assemblée générale du 9 mars
L’assemblée générale du CGAAER réunie le 9 mars dernier était consacrée à l’audit interne ministériel
27 mars 2017 Info +
Synthèse des audits sur les risques naturels et technologiques 2013 et 2014
Une mission interministérielle a été chargée de présenter une synthèse des onze audits réalisés au niveau régional sur les risques naturels et technologiques en 2013 et 2014
24 mars 2017 Rapports
La reconversion des terres en prairies permanentes en région Hauts-de-France
Les agriculteurs de la région Hauts-de-France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017. Le CGAAER a été chargé de vérifier l'évolution des ratios de surfaces en prairies permanentes par rapport à la surface agricole utile
24 mars 2017 Rapports
