Résultats de recherche pour agriculture biologique
23 résultats (page 1 sur 2)
L'agriculture biologique à l'assemblée générale du CGAAER du 7 septembre
27 septembre 2017 Info +
Évaluation du plan semences et agriculture durables
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'évaluer le plan semences et agriculture durable qui avait été engagé en 2011 dans le cadre du Grenelle de l'environnement…
26 janvier 2016 Rapports
Big data et agriculture : Visite de la Digiferme de Boigneville
04 septembre 2017 Info +
Audit du programme régional de développement agricole et rural d'Ile de France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2015
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2015 dans le cadre du PRDAR.
19 janvier 2018 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural d'Ile de France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2015
La mission a pour objet de contrôler la conformité et l’effectivité de la mise en œuvre par la chambre régionale d’agriculture des actions subventionnées par le compte d’affectation spéciale de développement agricole et rural (CASDAR), au cours de l’année 2015 dans le cadre du PRDAR.
07 mars 2018 Rapports
La directive nitrates dans six États membres de l'Union européenne
En juin 2013 et septembre 2014, la France a été condamnée par la cour de justice européenne pour une application insuffisante de la directive nitrates. Les ministres de l’écologie et de l’agriculture ont chargé le CGAAER et le CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans six grands pays agricoles de l'Union européenne...
18 décembre 2015 Rapports
L’épidémiosurveillance en santé animale
Une plate-forme d’épidémiosurveillance a été mise en place en 2011 par le ministère pour déceler l’apparition de maladies animales émergentes comme le virus de Schmallenberg, en évaluer l’impact et apprécier l’efficacité des actions de lutte entreprises. Une mission du CGAAER a été chargée d’établir un bilan de l’activité de la plate-forme et de proposer les mesures réglementaires à prendre sur le sujet en application de la loi d'avenir de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt...
05 août 2015 Rapports
Bilan du contrat d'objectifs et de performance 2015 - 2017 de l'Agence Bio
Le CGAAER a été chargé d’établir le bilan du contrat d’objectifs et de performance 2015-2017 de l'Agence Bio en vue de son renouvellement pour trois ans
28 février 2018 Rapports
Premier bilan du programme Ambition Bio 2017
Le CGAAER a été chargé de participer aux propositions de poursuite et de renforcement du programme Ambition Bio 2017 qui arrive à échéance
04 septembre 2017 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage
25 novembre 2015 Info +
Audit comptable et financier d'Oniris
Une mission du CGAAER appuyée par la direction régionale des finances publiques des Pays de Loire, a été chargée de réaliser un audit interne de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique, Oniris
29 mars 2016 Rapports
La reconversion des terres en prairies permanentes en région Hauts-de-France
Les agriculteurs de la région Hauts-de-France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017. Le CGAAER a été chargé de vérifier l'évolution des ratios de surfaces en prairies permanentes par rapport à la surface agricole utile
24 mars 2017 Rapports
Valorisation agricole et forestière de l'espace rural
Les derniers inventaires forestiers montrent que la forêt française occupe 30 % du territoire national, soit près de 16,5 millions d’hectares. En un siècle, elle s’est accrue de 66 %. Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation : les régions les plus concernées, les types de forêt, les essences, les volumes de bois produits
22 avril 2016 Rapports
Le suivi du dispositif « chefs de projet de partenariats »
26 janvier 2017 Info +
Une stratégie de la Bioéconomie annoncée en Conseil des ministres par Stéphane Le Foll
28 février 2017 Info +
Assemblée générale du CGAAER sur le bien-être animal
L'assemblée générale du CGAAER réunie le 7 février dernier était consacrée au bien-être animal.
26 mars 2019 Info +
La certification environnementale des exploitations agricoles
Le CGAAER a été chargé de faire un premier bilan de la certification environnementale des exploitations agricoles et de proposer les voies d'amélioration du dispositif pour en permettre la généralisation
04 septembre 2017 Rapports
Préservation de l'élevage extensif en milieux humides
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de proposer des modalités de gestion des territoires d'élevage en milieux humides, qui permettent de préserver les qualités écologiques de ces territoires dans des conditions soutenables pour tous les acteurs
21 décembre 2017 Rapports
La réduction de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Une mission interministérielle a été chargée d'étudier la mise en œuvre de l'élimination progressive des produits phytopharmaceutiques annoncée par le Président de la République
26 janvier 2018 Rapports
La mobilisation des partenaires du projet agro-écologique
Le projet agro-écologique pour la France engagé depuis 2012 par le Ministre repose sur un principe de co-construction avec l'ensemble des partenaires professionnels concernés. Le CGAAER a été chargé d'examiner l'état de la mobilisation de ces partenaires
29 novembre 2016 Rapports