Résultats de recherche pour agriculture biologique
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Scénarios d'évolution du certificat d’obtention végétale
Dans un contexte de fort développement des outils de biotechnologie végétale, le CGAAER a été chargé d'identifier les leviers favorables à une politique nationale dans le domaine de la propriété intellectuelle appliquée aux variétés végétales
27 juin 2017 Rapports
La reconversion des terres en prairies permanentes en région Hauts-de-France
Les agriculteurs de la région Hauts-de-France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017. Le CGAAER a été chargé de vérifier l'évolution des ratios de surfaces en prairies permanentes par rapport à la surface agricole utile
24 mars 2017 Rapports
Une stratégie de la Bioéconomie annoncée en Conseil des ministres par Stéphane Le Foll
28 février 2017 Info +
Le suivi du dispositif « chefs de projet de partenariats »
26 janvier 2017 Info +
La mobilisation des partenaires du projet agro-écologique
Le projet agro-écologique pour la France engagé depuis 2012 par le Ministre repose sur un principe de co-construction avec l'ensemble des partenaires professionnels concernés. Le CGAAER a été chargé d'examiner l'état de la mobilisation de ces partenaires
29 novembre 2016 Rapports
Expertise des projets Partenariat européen innovation 2016
25 novembre 2016 Info +
Fête champêtre à la Laiterie de la Reine et à la Bergerie nationale à Rambouillet
Entrez dans les coulisses de l’Histoire à la Bergerie nationale et à la Laiterie de la Reine, deux lieux incontournables du Domaine Royal de Rambouillet, le dimanche 26 juin 2016 de 10h à 20h ! Petits et grands sont conviés à un incroyable voyage à travers l’Histoire et les histoires.
22 juin 2016 Actualité
Valorisation agricole et forestière de l'espace rural
Les derniers inventaires forestiers montrent que la forêt française occupe 30 % du territoire national, soit près de 16,5 millions d’hectares. En un siècle, elle s’est accrue de 66 %. Le CGAAER a été chargé d'examiner la situation : les régions les plus concernées, les types de forêt, les essences, les volumes de bois produits
22 avril 2016 Rapports
Avec l’APIE, le ministère protège son patrimoine immatériel
Le saviez-vous ? Outre son classique patrimoine matériel, le ministère possède tout un ensemble de marques, logos, savoir-faire, noms de domaine, films et photos qui nécessitent d’être reconnus et valorisés. C’est là le rôle de l’APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l’État), un service des ministères économiques et financiers, créé en 2007. Explications.
07 avril 2016 Info +
Audit comptable et financier d'Oniris
Une mission du CGAAER appuyée par la direction régionale des finances publiques des Pays de Loire, a été chargée de réaliser un audit interne de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique, Oniris
29 mars 2016 Rapports
Les épandages de matières fertilisantes d’origine résiduaire
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'une mission de prospective sur les modalités d’encadrement et de suivi réglementaire des épandages agricoles de matières organiques
29 mars 2016 Rapports
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Quelles politiques sont mises en œuvre par le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ?
11 mars 2016 Librairie
Évaluation du plan semences et agriculture durables
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'évaluer le plan semences et agriculture durable qui avait été engagé en 2011 dans le cadre du Grenelle de l'environnement…
26 janvier 2016 Rapports
La directive nitrates dans six États membres de l'Union européenne
En juin 2013 et septembre 2014, la France a été condamnée par la cour de justice européenne pour une application insuffisante de la directive nitrates. Les ministres de l’écologie et de l’agriculture ont chargé le CGAAER et le CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans six grands pays agricoles de l'Union européenne...
18 décembre 2015 Rapports
Éco-responsabilité : un ministère 100% exemplaire
Voitures électriques, performance thermique des bâtiments ou préservation de la biodiversité, le ministère de l'Agriculture s'engage pour limiter les émissions de gaz à effet de serre.
25 novembre 2015 Actualité
Évaluation des réseaux d’élevage
25 novembre 2015 Info +