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Audit interne financier de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Quelle soutenabilité budgétaire pour AgroParisTech après sa recomposition et son installation en 2022 sur le campus de Saclay ? Tel est l’objet de cet audit interne financier mené par le CGAAER en 2025 à la demande du ministère chargé de l’agriculture.
16 avril 2026 Rapports
Qu'est-ce que le CGAAER ?
24 mars 2026 Info +
Comment vendre ou donner un animal de compagnie ?
Poster une « petite annonce » sur un site internet ou sur un réseau social pour vendre ou donner un animal de compagnie est soumis à des obligations strictes.
De plus, en tant que personne souhaitant accueillir un animal de compagnie, quelques règles sont également à suivre pour ne pas se faire avoir et contribuer aux trafics d’animaux.
15 décembre 2025 Info +
Le bien-être et la protection des animaux de compagnie
Les propriétaires d'animaux de compagnie ont des devoirs et des responsabilités envers eux. Il est essentiel de connaître les règles à respecter pour leur bien-être et leur santé.
10 décembre 2025 Info +
Mission d’appui sur la réforme du conseil stratégique à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et l’adaptation de la séparation de la vente et du conseil
Comment faire évoluer le dispositif de séparation de la vente et du conseil des produits phytopharmaceutiques, ainsi que celui du conseil stratégique, pour les sortir de l’impasse, tout en maintenant l’objectif de leur contribution à la réduction de l’utilisation de ces produits ? Telle est la question sur laquelle a travaillé une mission flash du CGAAER.
01 décembre 2025 Rapports
Audit du Programme Régional de Développement Agricole et Rural 2022 de la Chambre d’agriculture Auvergne Rhône Alpes
Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme régional de développement agricole et rural de la chambre régionale d’agriculture (CRA) de la région Auvergne-Rhône-Alpes (AURA).
08 octobre 2025 Rapports
Audit du programme 2022 de l’Association Française Arbres Champêtres et Agroforesteries (AFAC-Agroforesteries)
Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme de l’Association Française Arbres Champêtres et Agroforesterie (AFAC-Agroforesteries ou AFAC)
08 octobre 2025 Rapports
Audit CASDAR du programme 2022 de l’Idèle
Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de l’Institut de l’élevage (Idèle).
26 septembre 2025 Rapports
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
10 septembre 2025 Dossier
La lutte contre l'abandon des animaux de compagnie
31 juillet 2025 Info +
La stérilisation des chats, un acte de protection
La stérilisation est un outil de lutte et de prévention contre les abandons et les atteintes au bien-être animal. Le chat est un animal domestique : il ne peut pas être livré à lui-même sans risque pour sa santé et la collectivité.
31 juillet 2025 Info +
Dossier de presse - Des actions concrètes pour assurer le bien-être des animaux de compagnie
11 juillet 2025 Dossier de presse
Loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Certificat d’engagement et de connaissance pour l'acquisition d'un animal de compagnie, sanctions renforcées en cas de sévices et de zoophilie, fin des delphinariums en 2026 et des animaux sauvages dans les cirques itinérants en 2028... Ce sont quelques-unes des mesures de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale.
24 juin 2025 Info +
Transport d'animaux en période de canicule : la règlementation
19 juin 2025 Info +
Valérie Baduel nommée vice-présidente du Conseil général de l’alimentation de l’agriculture et des espaces ruraux
16 juin 2025 Communiqué de presse
la France accueille la 34e session du Comité international sur les principes généraux (CCGP) du Codex Alimentarius
11 juin 2025 Communiqué de presse
Audit du programme régional de développement agricole et rural de la Chambre régionale d'agriculture de Corse : Conformité de l’emploi des fonds CasDar sur le programme 2022
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Corse mis en œuvre en 2022 par la chambre régionale d'agriculture.
07 mai 2025 Rapports
Pourquoi rejoindre le CGAAER ?
12 février 2025 Info +
Vœux du CGAAER 2025
29 janvier 2025 Info +
Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage
Les mareyeurs sont les premiers opérateurs commerciaux de la mise en marché des produits de la mer. Quelles sont les spécificités du mareyage ? Justifient-elles des simplifications du cadre juridique régissant la profession ?
Quelles sont les recommandations juridiques et organisationnelles de la mission conjointe CGAAER-IGAM-IGEDD ?
11 janvier 2025 Rapports