Publications - page 47
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques
Ces dernières années ont vu se développer, au sein du marché des intrants agricoles, divers produits et substances qui visent à améliorer le fonctionnement du sol, de la plante ou les interactions entre sol et plante. Ces produits de stimulation suscitent un intérêt grandissant auprès des différents acteurs du monde agricole...
05 février 2015 Bulletin officiel
Installations et transmission en agriculture : potentialités et dynamiques à horizon 2035
Devant le constat d’exploitations agricoles à la taille croissante et d’un nombre d’installations faible, la DRAAF Bourgogne, la DDT de la Nièvre.et les acteurs du monde agricole se sont réunis pour construire une réflexion commune autour d’un exercice de prospective. Cette étude en présente les principales productions (état des lieux, variables et scénarios prospectifs, orientations stratégiques concernant l’agriculture et l’installation). Cette démarche de prospective et de concertation a été l’occasion de sensibiliser les acteurs du territoire, de co-construire et faire émerger un cadre collectif d’actions et d’intervention à l’échelle du territoire, de la Nièvre et plus largement de la Bourgogne, base d’une politique adaptée aux évolutions (possibles, probables, souhaitables) de l’agriculture et de la société.
05 février 2015
Ecophyto : les nouvelles orientations du plan
Retrouver les 7 principes du plan.
30 janvier 2015 Librairie
Etude sur l’adaptation de l’agriculture à la disponibilité de la ressource en eau en Drôme des collines
Mandaté par la DRAAF Rhône-Alpes, ce rapport analyse les travaux accomplis et les enquêtes réalisées sur une zone ciblée de la Drôme des Collines, entre fin 2012 et début 2014. Dans un contexte annoncé de réduction significative des prélèvements d’eau dans le milieu, l’ensemble des prélèvements doit faire l’objet d’un réexamen. Les prélèvements en eau pour l’irrigation sont concernés au premier chef. L’étude vise à identifier des scénarii d’adaptation de l’agriculture qui la rendrait moins dépendante de l’irrigation et à évaluer leurs conséquences (Avril 2014).
29 janvier 2015
Synthèse des audits de l’utilisation du Fonds européen pour la pêche (FEP) en France
En 2014, le CGAAER a réalisé 65 des 71 audits de contrôle des opérations cofinancées en France par le Fonds européen pour la pêche (FEP) au cours de l’année 2013. Elles représentent un montant d’investissement de l’ordre de 47 millions €, soit près de 40% des dépenses déclarées à la Commission pour cet exercice. Le taux des dépenses estimées irrégulières a été établi à 4,55 %.
27 janvier 2015 Librairie
Les voeux de Bertrand Hervieu, Vice président du CGAAER
En vous adressant mes vœux très cordiaux pour cette nouvelle année, je saisis l’occasion d’annoncer que le programme de travail 2015 du CGAAER, préparé en concertation avec les directions d’administration centrale, a été validé le 15 décembre dernier par le Comité d’orientation que préside le directeur de Cabinet du Ministre...
27 janvier 2015 Librairie
Rapport de Dominique Potier: "Pesticides et agro-écologie, les champs du possible"
Ce rapport formule de nombreuses préconisations qui rejoignent les préoccupations constantes de nos concitoyens : la préservation de la santé publique et de l’environnement, la transition agro-écologiqueet plus particulièrement la diminution du recours aux produits phytosanitaires. Rapport au Premier ministre - Dominique POTIER, député de Meurthe-et-Moselle.
05 janvier 2015 Rapports
Le numérique dans l’enseignement supérieur agricole
Une mission a été chargée de faire un état des lieux de l’utilisation du numérique dans l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager, en particulier comme support pédagogique…
23 décembre 2014 Librairie
Premier bilan de l’année 2014
En 2014 le CGAAER aura réalisé près de 500 missions, y compris les fonctions de représentation extérieure et de présidence de jurys d’examens et de concours. Il aura remis plus de 270 rapports d’audit, d’expertise, d’évaluation, d’inspection et de jury, soit environ 10 %de plus que l’année précédente. Il aura aussi contribué aux grands ouvrages entrepris pendant l’année par le ministère…
15 décembre 2014 Librairie
La politique de sécurité sanitaire des aliments : rapport aux ministres - juin 2014
Diagnostic et propositions à l’attention de Mesdames et Messieurs les ministres de l’Economie et des Finances, de l’Economie sociale et solidaire et de la Consommation, des Affaires Sociales et de la Santé, de l’Agriculture, l’agroalimentaire et de la forêtChristian Babusiaux, Président de chambre à la Cour des comptes - Marion Guillou, présidente du Conseil d’administration d’Agreenium
09 décembre 2014 Rapports
L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine : un indicateur pour le suivi de la biodiversité et l’évaluation de la politique de développement rural
L’agriculture à « Haute Valeur Naturelle » (HVN) désigne les formes d’agriculture intimement associées à une riche biodiversité, via des interactions complexes entre espèces et pratiques agricoles. Selon les règlements successifs de développement rural, les mesures environnementales de cette politique doivent cibler ce type d’agriculture et notamment la « proportion de SAU HVN dans la SAU totale » comme indicateur d’impact requis dans le cadre commun de suivi et d’évaluation de la politique agricole commune. Cependant, aucune méthode pour calculer cet indicateur n’est définie au niveau européen et peu de travaux existent sur l’agriculture HVN en France.Tel est l’objectif de cette étude :mieux connaître la réalité de l’agriculture HVN en France métropolitaine, sa localisation, ses caractéristiques, les systèmes agricoles qui la composent/ définir un indicateur permettant de suivre ses évolutions, ayant vocation à être mobilisé dans le cadre de l’évaluation de la politique de développement rural et plus largement de la PAC (Septembre 2014).L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine - Synthèse L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine - RapportL’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine - Annexes
08 décembre 2014
Les innovations technologiques, leviers de réduction du gaspillage dans le secteur agroalimentaire. Enjeux pour les consommateurs et pour les entreprises
Cette étude porte sur les innovations technologiques pouvant être mises en œuvre par les industries agroalimentaires pour agir sur le gaspillage dans la distribution, la restauration et la consommation finale par les ménages. Vingt-six innovations technologiques sont identifiées dans le domaine des emballages et des technologies de conservation des aliments, visant à : améliorer la flexibilité des systèmes de production par le suivi des produits alimentaires le long de la chaîne d’approvisionnement ; prolonger la fraîcheur des produits alimentaires hautement périssables ; augmenter les propriétés barrières des emballages ; développer et mettre en œuvre des emballages actifs ; développer des procédés de stabilisation et de conservation plus respectueux de la qualité des aliments ; encourager l’utilisation d’emballage « portionnables » compatibles avec les exigences environnementales et de santé. Une analyse de la perception de ces innovations technologiques par les consommateurs ainsi que des conditions de leur adoption par les différents acteurs de la chaîne alimentaire est ensuite réalisée, prenant en compte les possibilités d’évolution des technologies à dix ans. Enfin, des recommandations visant à accompagner le développement et la mise sur le marché de ces innovations technologiques sont formulées. Les innovations technologiques, leviers de réduction du gaspillage dans le secteur agroalimentaire Annexe : Fiches technologiques
27 novembre 2014
Séminaire sur la finalisation du plan opérationnel du projet stratégique 2014 - 2016
Le 2 octobre dernier, le CGAAER a réuni un séminaire consacré à la finalisation du plan opérationnel de son projet stratégique 2014 - 2016. Deux sujets étaient à l’ordre du jour : le fonctionnement collégial du Conseil général et les modalités d’amélioration de la qualité de ses productions...
23 octobre 2014 Librairie
Expériences innovantes intégrées et collectives de projets agroenvironnementaux : recensement et analyse à visée prospective
Cette étude s’inscrit d’une part dans le cadre du projet politique national de l’agroécologie et son organisation collective sous forme de Groupements d’Intérêt Économique et Environnemental (GIEE), d’autre part au titre du programme européen de développement rural français découlant du nouveau RDR 2014-2020. Elle a pour objectif d’améliorer la politique agroenvironnementale française et en particulier l’incitation à la mobilisation des dispositifs agroenvironnementaux vers des démarches plus intégrées. Quatre volets sont développés dans ce contexte : identifier les expériences agroenvironnementales innovantes, intégrées et collectivesen France, caractériser chacun des termes "innovant", "intégré" et "collectif" dans la perspective du développement de telles expériences dans le cadre des MAE, identifier les facteurs de succès et de blocage de ces expériences, émettre des recommandations pour le développement de telles mesures dans le cadre des politiques communautaires et nationales.( mars 2014) .
21 octobre 2014
Le projet agro-écologique en France : Changer les modèles de production pour combiner performance économique, sociale et environnementale
La France a lancé en 2012 un projet agro-écologique mobilisateur et ambitieux visant à réorienter l’agriculture dans l’objectif de combiner performances économique, sociale et environnementale. Un vaste plan d’action, décliné en différents chantiers, qui concerne tous les domaines : enseignement, accompagnement des agriculteurs, réorientation des soutiens publics, recherche publique et privée… Ce projet est co-construit en partenariat entre le ministère de l’agriculture et l’ensemble des acteurs.
20 octobre 2014 Librairie
Une politique publique de l’alimentation pour l’avenir
Le modèle alimentaire français est un bien collectif qu’il faut transmettre aux générations futures. Pour les Français, manger est un plaisir et un moment de partage qui répond à des codes culturels : la convivialité, la diversité alimentaire, la structuration des repas autour de trois plats principaux. L’Unesco a d’ailleurs inscrit le repas gastronomique des Français au patrimoine immatériel de l’humanité.
07 octobre 2014 Librairie
Les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique : rapport du CGAAER
Lors de la conférence de presse de Stéphane Le Foll le 22 septembre, le CGAAER a présenté le rapport que le ministre lui avait commandé sur les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique.
24 septembre 2014 Librairie
Le CGAAER remet à Stéphane Le Foll un rapport sur les contributions possibles contre le changement climatique
Le 18 septembre, le CGAAER a remis à Stéphane Le Foll, un rapport sur les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique (voir l’article présenté dans ce numéro). Le lundi suivant, le Ministre organisait une conférence de presse sur le sujet.
24 septembre 2014 Librairie