Publications - page 44
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Modernisation du Marché d’intérêt national (MIN) de Châteaurenard. Mise en valeur des produits du secteur des fruits et légumes de la Provence. Organisation des Producteur autour du MIN.
Le Marché d’intérêt général de Châteaurenard - Provence est un marché de gros spécialisé dans les fruits et légumes de Provence.
24 mars 2015 Rapports
La filière forêt bois
Près de 250 rapports d’expertise sur la forêt et le bois ont été produits depuis 1984.
24 mars 2015 Rapports
Audits des financements CASDAR
Alors que le programme national de développement agricole et rural 2014-2020 se met en place, le CGAAER a été chargé d’établir un bilan des constats et recommandations formulées dans le cadre des audits de conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR), sur la base de 17 rapports couvrant la période de 2012 à 2014.
24 mars 2015 Rapports
Évaluation des réseaux d’élevage et de leur financement
Les réseaux d’élevage ont été créés à l’origine par les instituts techniques animaux (IDELE, IFIP et ITAVI) pour apporter des conseils et un appui technique aux éleveurs. Le CGAAER a été chargé d’en faire l’évaluation dans un contexte de diminution régulière de leur financement par FranceAgriMer …
24 mars 2015 Librairie
Bilan d’activité du comité chargé de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail au ministère
Un membre du CGAAER, Françoise Thévenon Le Morvan, a présidé le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère (CHSCTM) de 2008 à 2014. Elle présente un bilan d’activité des six dernières années du CHSCTM…
23 mars 2015 Librairie
Evaluation du Plan Banane Durable : bilan de la mise en oeuvre
La filière banane à la Guadeloupe et en Martinique s’est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de durabilité économique, sociale et environnementale, le "Plan Banane Durable n°1" (2008-2013). Compte tenu des ambitions et objectifs affichés, l’Etat a décidé d’évaluer ce Plan et sa contribution effective à une amélioration de la durabilité de la filière banane des Antilles...
19 mars 2015
SESAME 3, le 3ème Séminaire International « Eau et sécurité alimentaire en Méditerranée »
Organisé par le CGAAER et son homologue marocain, SESAME 3 s’est tenu le 23 février en marge du Salon International de l’Agriculture, avec la participation d’experts et intervenants des pays du pourtour méditerranéen et d’Afrique de l’Ouest.
25 février 2015 Librairie
La sécurité des élèves pendant les stages en milieu professionnel
Le CGAAER a été chargé d’évaluer les risques encourus par les élèves de l’enseignement agricole au cours de leurs stages en entreprise et d’examiner comment la nouvelle réglementation sur le travail des jeunes de moins de dix-huit ans (décret du 11 octobre 2013) est appliquée par les établissements d’enseignement...
24 février 2015 Librairie
L'agriculture et l'agroalimentaire au cœur de la politique pour la croissance et l'emploi
Le pacte de responsabilité et de solidarité poursuite deux objectifs : accélérer les créations d’emplois des entreprises et augmenter le pouvoir d’achat des foyers modestes. Pour donner aux entreprises les moyens d’embaucher et d’investir, le Pacte complète le CICE pour alléger le coût du travail et la fiscalité des entreprises.
22 février 2015 Librairie
Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique
L’agriculture et la forêt sont réputées contribuer au quart des émissions mondiales de gaz à effet de serre.
20 février 2015 Rapports
Agroéquipements et triple performance : freins et leviers pour la transition agroécologique
La transition agroécologique est une priorité affirmée des pouvoirs publics dans laquelle les agroéquipements pourraient avoir un rôle clé dans l’adoption de nouvelles pratiques agricoles visant la triple performance économique, environnementale et sociale. Cette étude a pour objectif d’identifier la place des agroéquipements dans la transition agroécologique (les pratiques agricoles actuelles, l’usage des matériels, le marché des agroéquipements, les dispositifs existants ou en projet). Elle s’appuie sur l’analyse de 4 systèmes de production(viticulture, grandes cultures, polyculture-élevage bovin laitier, maraîchage) et une pratique transversale (l’agroforesterie). Elle propose des recommandations sur les dispositifs à actionner pour favoriser la multi-performance au sein des exploitations.
18 février 2015 Bulletin officiel
Produits de stimulation en agriculture visant à améliorer les fonctionnalités biologiques des sols et des plantes - Etude des connaissances disponibles et recommandations stratégiques
Ces dernières années ont vu se développer, au sein du marché des intrants agricoles, divers produits et substances qui visent à améliorer le fonctionnement du sol, de la plante ou les interactions entre sol et plante. Ces produits de stimulation suscitent un intérêt grandissant auprès des différents acteurs du monde agricole...
05 février 2015 Bulletin officiel
Installations et transmission en agriculture : potentialités et dynamiques à horizon 2035
Devant le constat d’exploitations agricoles à la taille croissante et d’un nombre d’installations faible, la DRAAF Bourgogne, la DDT de la Nièvre.et les acteurs du monde agricole se sont réunis pour construire une réflexion commune autour d’un exercice de prospective. Cette étude en présente les principales productions (état des lieux, variables et scénarios prospectifs, orientations stratégiques concernant l’agriculture et l’installation). Cette démarche de prospective et de concertation a été l’occasion de sensibiliser les acteurs du territoire, de co-construire et faire émerger un cadre collectif d’actions et d’intervention à l’échelle du territoire, de la Nièvre et plus largement de la Bourgogne, base d’une politique adaptée aux évolutions (possibles, probables, souhaitables) de l’agriculture et de la société.
05 février 2015
Ecophyto : les nouvelles orientations du plan
Retrouver les 7 principes du plan.
30 janvier 2015 Librairie
Etude sur l’adaptation de l’agriculture à la disponibilité de la ressource en eau en Drôme des collines
Mandaté par la DRAAF Rhône-Alpes, ce rapport analyse les travaux accomplis et les enquêtes réalisées sur une zone ciblée de la Drôme des Collines, entre fin 2012 et début 2014. Dans un contexte annoncé de réduction significative des prélèvements d’eau dans le milieu, l’ensemble des prélèvements doit faire l’objet d’un réexamen. Les prélèvements en eau pour l’irrigation sont concernés au premier chef. L’étude vise à identifier des scénarii d’adaptation de l’agriculture qui la rendrait moins dépendante de l’irrigation et à évaluer leurs conséquences (Avril 2014).
29 janvier 2015