Réunions de la section plénière
17 juin 2015 : documents de séance
Projet de décret "laboratoires"
Projet d'ordonnance "surveillance"
Mise en place du groupe expert apiculture
11 mars 2015 : documents de séance
- CNOPSAV 150311 ordonnance animaux de compagnie
- CNOPSAV projet d'ordonnance réseau fredon
- Projet d'ordonnance épidemio-surveillance
- CNOPSAV Comités
- SRMDS stages ENSV
- CNOPSAV 150311 Stratégie Bien-être-animal
- Consulter le compte-rendu validé
26 décembre 2014 : Consulter le compte-rendu validé
21 mai 2014 : Consulter le compte-rendu validé
22 janvier 2014 : consulter le compte-rendu validé
10 septembre 2013 : consulter le compte-rendu
11 décembre 2012 : consulter le compte-rendu
2 mai 2013 : consulter le compte-rendu
Réunions de la section santé animale
27 avril 2017
- Présentation Catégorisation des dangers sanitaires du 27 avril 2017 (PDF, 3.29 Mo)
- Compte-rendu du CNOPSAV du 27 avril 2017 (PDF, 340.87 Ko)
20 juin 2017
Presentation du CNOPSAV du 20 juin 2017 (PDF, 2.05 Mo)
15 février 2017
- Compte-rendu du CNOPSAV du 15 février 2017 (PDF, 359.07 Ko)
- Présentation DGAL (PDF, 2.05 Mo)
- Présentation H5N8 du 15 février 2017 (PDF, 1.44 Mo)
19 octobre 2016 : documents de séance
- Compte-rendu du CNOPSAV santé animale du 19 octobre 2016 (PDF, 1.37 Mo)
- Présentation du décret sur les actes d'ostéopathie animale (PDF, 105.06 Ko)
- Présentation sur la FCO (PDF, 1.92 Mo)
- Présentation sur la modification de l'AM du 30-03-2001 (PDF, 113.11 Ko)
- Révision de l'arrêté du 1er mars 1991 (PDF, 93.82 Ko)
- Mise en application de l'arrêté IBR (PDF, 257.67 Ko)
- Situation de la Tuberculose (PDF, 266.96 Ko)
- AFNOR Santé animale (PDF, 108.93 Ko)
- Points de vigilance sanitaire vis-à-vis des dangers exotiques (PDF, 884.87 Ko)
1 juillet 2016 : Présentation de la séance (PDF, 814.06 Ko)
8 décembre 2015 : documents de séance
24 juin 2015 : documents de séance
- Présentation de la stratégie bien-être animal
- Projet de stratégie bien-être animal
- Compte-rendu du CNOPSAV spécial indemnisation du 29 mai
- Présentation DGAL au CNOPSAV spécial indemnisation du 29 mai
- Projet de révision de l'arrêté indemnisation du 30/3/2001
- Liste des remarques sur le projet de révision
- Présentation stratégie prévention FCO
- Présentation avancées modification arrêté IBR
- Consulter le compte-rendu validé
8 janvier 2015 : documents de séance
- CNOPSAV santé animale-Synopsis1
- CNOPSAV santé animale-Synopsis2
- Fièvre Q Comité de pilotage
- CNOPSAV GDSF IBR
- Gouvernance IBR
- Brucellose ovine et caprine
- Catégorisation
- Consulter le compte-rendu validé
25 juin 2014
- Compte rendu du CNOPSAV5 du 25-06-2014 (PDF, 166.25 Ko)
- 1- Propositions de dispositions législatives : lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération est nuisible à la santé humaine (PDF, 1.3 Mo)
- 2- Projet de loi santé – Espèces nuisibles (PDF, 92.39 Ko)
- CPresse-Ambroisie (PDF, 389.76 Ko)
- decret- L. 201-4 CRPM (PDF, 93.41 Ko)
- Jeux Equestres Mondiaux 2014 (PDF, 489.82 Ko)
- 140625-CNOPSAV_SA_6_pdf6_avis_agalactie (PDF, 232.92 Ko)
- Lutte contre agalactie (PDF, 451.56 Ko)
29 avril 2014
- Compte-rendu validé du CNOPSAV
- Document de travail
- Projet de décret (code déontologie et exercice professionnel vétérinaire)
- Lettre DGAL - code de déontologie vétérinaire, article R.242-50
- Projet d'arrêté DEP
- Point DEP
- Arrêté du 12 mai 2014 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales
22 janvier 2014
- Consulter le compte rendu
- Féader 2014-2020 : Prise en compte des actions sanitaires par les fonds européens
1er mars 2013 : consulter le compte-rendu
13 juin 2013 : consulter le compte-rendu
12 décembre 2013 : Consulter le compte rendu et les diaporamas correspondants :
Réunions de la section santé végétale
2 mars 2017 : documents de séance
- Le règlement européen 2016/2031/UE relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (PDF, 226.88 Ko)
- Xylella fastidiosa : point de situation en France et en Europe (PDF, 2.03 Mo)
- Bilan national sharka 2016 (PDF, 649.26 Ko)
- Entrée en application des directives 2014/96/UE, 2014/97/UE et 2014/98/UE - Certification des plants fruitiers (PDF, 1019.71 Ko)
1er décembre 2016 :
consulter le compte-rendu (PDF, 99.3 Ko)
1er décembre 2016 : documents de séance
-
- Catégorisation nationale et organismes de quarantaine prioritaires UE (PDF, 3.62 Mo)
- Xylella fastidiosa : point de situation en France et en Europe (PDF, 2.31 Mo)
15 septembre 2016 : documents de séance
- Consultation du CNOPSAV- "santé végétale" sur les projets de textes relatifs à la lutte contre les espèces végétales et animales dont la prolifération est nuisible à la santé humaine (PDF, 1.28 Mo)
- Le projet de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (PDF, 60.25 Ko)
- Déclinaison des ordonnances 2011-862 et 2015-1242 (PDF, 73.25 Ko)
30 mars 2016 : consulter le compte-rendu (PDF, 35.06 Ko)
10 septembre 2015 : consulter le compte-rendu
26 novembre 2015 : consulter le compte-rendu supports de présentation :
- Meloidogyne chitwoodi et fallax : Présentation du projet d’arrêté national de lutte
- Surveillance : ordonnance n°2015-1242 et perspectives
- Xylella fastidiosa
21 février 2013 : consulter le compte-rendu
Réunions du comité d'experts apicole
24 octobre 2018
- Relevé décisions comité d'experts apicole CNOPSAV du 24 octobre 2018 (PDF, 172 Ko)
- Mortalité hivernale des abeilles - Enquête nationale 2017-2018 (PDF, 1.24 Mo)
- Phase pilote de l’Observatoire des mortalités et des affaiblissements de l’abeille mellifère (OMAA) - Bilan intermédiaire (PDF, 1.37 Mo)
- Bilan d'OMAA en Bretagne et Pays de Loire du 1er/08/2017 au 31/07/2018 (PDF, 713.08 Ko)
- OMAA : perspectives (PDF, 683.83 Ko)
- Proposition SNGTV de standardisation de la démarche diagnostique et règles d'interprétation dans les dispositifs OMAA « autres troubles » (PDF, 527.84 Ko)
- Évolution du dispositif de surveillance des mortalités massives aiguës des abeilles en France en 2018 et perspectives (PDF, 902.35 Ko)
- Mortalités massives aigues des abeilles - Bilan intermédiaire du 1er janvier au 1er octobre 2018 et perspectives (PDF, 340.06 Ko)
- Enquête sur la filière française de transformation des cires d’abeilles à usage apicole (PDF, 2.4 Mo)
- Modalités de construction de la stratégie nationale de prévention, de surveillance et de lutte vis-à-vis de Varroa destructor pour les prochaines années (PDF, 313.71 Ko)
- Réflexion technique du Groupe Projet Varroa (PDF, 373.13 Ko)
- Indemnisation en apiculture en cas de foyer d’un danger sanitaire réglementé (PDF, 313.83 Ko)
- Retour d’expérience : suspicion Aethina tumida suite à importation de reines d’abeilles d’Argentine (PDF, 789.51 Ko)
- Renforcement de la surveillance événementielle de l’infestation des colonies d’abeilles et de bourdons par le petit coléoptère des ruches Aethina tumida, et des contrôles relatifs aux échanges et importations d’apidés (PDF, 805.34 Ko)
- Déclaration de ruches - 24/10/2018 (PDF, 553.98 Ko)
- Documents techniques Groupe Projet Varroa (PDF, 661.35 Ko)
14 mars 2018
- Relevé décisions comité d'experts apicole CNOPSAV 14 mars 2018 (PDF, 778.02 Ko)
- Listing et catégorisation des maladies animales dans le cadre de la Loi de Santé Animale (PDF, 545.45 Ko)
- Mesures de surveillance et de lutte contre Aethina tumida appliquées en Italie et leur impact sur le risque d’extension du ravageur à d’autres territoires de l’UE (PDF, 1.58 Mo)
- Aethina tumida : renforcement de la prévention et de la surveillance en France (PDF, 684.44 Ko)
- Groupe Projet Varroa (PDF, 718.84 Ko)
- Pharmacovigilance en Filière Apicole - Bilan des 5 dernières années (PDF, 306.65 Ko)
- Frelon asiatique Vespa velutina nigrithorax : rappel de la réglementation relative aux dangers sanitaires pour les espèces animales (PDF, 326.92 Ko)
- La gestion des espèces exotiques envahissantes (EEE) (PDF, 3.54 Mo)
- Observatoire des Mortalités et des Affaiblissements de l'Abeille mellifère (PDF, 1.38 Mo)
- Révision du dispositif de suivi des MMAA (PDF, 462.06 Ko)
- Déclaration de ruches (PDF, 558.86 Ko)
- Les vétérinaires et les techniciens sanitaires apicoles TSA : état des lieux du maillage sanitaire (PDF, 1.5 Mo)