CNOPSAV : compte-rendus, présentations et calendrier
Accédez aux compte-rendus et calendrier des réunions de la section plénière ainsi que des sections santé animale, santé végétale et apicole.
04/06/2020
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Conseil national
Le comité d’experts apicole rattaché au Conseil national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale
La Direction générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation réunit environ 2 fois par un le comité d’experts apicole rattaché au Conseil national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale (CNOPSAV).
12/06/2018
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Le conseil national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale et la gouvernance sanitaire (CNOPSAV)
Le conseil national d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale est une instance de consultation au titre de la mise en œuvre de la nouvelle organisation sanitaire et le principe de la hiérarchisation et de la catégorisation des dangers sanitaires.
11/07/2013
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CNOPSAV : catégorisation des dangers sanitaires
Hiérarchiser les dangers sanitaires et les moyens et ressources en fonction de la gravité du risque correspondant.
03/07/2013
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Organisation générale du dispositif CNOPSAV
Le rôle de l’Etat en matière de lutte et de surveillance contre les dangers sanitaires dans le domaine animal et végétal est clairement réaffirmé dans le nouveau dispositif.
03/07/2013
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