Aquaculture & produits de la mer
Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers (OENAF)
Le Ministre de l'Agriculture a installé le 21 juin 2016 l'Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers (OENAF).
29 mars 2017 Info +
Les exploitants en outre-mer
Les règles qui s’appliquent aux exploitants agricoles dans les départements d’outre-mer sont différentes de celles de la métropole, aussi bien pour l’affiliation au régime des non salariés agricoles que pour le calcul des cotisations. De plus, ces exploitants bénéficient de mesures particulières d’exonération.
27 septembre 2016 Info +
Le congé d'adoption
L’article 17 de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, a permis d’étendre à l’ensemble des assurés, sans considération de leur sexe, le bénéfice d’un congé en cas d’adoption d’un ou plusieurs enfants.
27 avril 2016 Info +
La prime d'activité
La prime d’activité a été créée par les articles 57 à 61 de la loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi, en remplacement de la prime pour l’emploi (PPE) et du RSA « activité ».
27 avril 2016 Info +
Le financement des dépenses de gestion
Les dépenses de gestion sont financées par l’intermédiaire d’un fonds de financement institutionnel, géré par la caisse centrale. Il permet de financer : la gestion, l’action sanitaire et sociale (ASS) et le contrôle médical des MSA ; les services de santé au travail des MSA ; les instances informatiques institutionnelles ; la CCMSA ; les dépenses institutionnelles
25 janvier 2016 Info +
COP21 : l’accord final reconnaît la place de l’agriculture et de la forêt dans la lutte contre le changement climatique
La 21ème Conférence de l'ONU pour lutter contre les changements climatiques (COP21), qui a eu lieu à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015, s’est refermée sur la signature d’un accord historique. Il s'agit du premier accord juridiquement contraignant et universel sur le climat.
17 décembre 2015 Info +
Accord historique pour le climat à Paris - Intervention de François Hollande
La COP21 a abouti à un accord juridiquement contraignant et universel, conclu par tous, et applicable à tous les pays.
12 décembre 2015 Info +
COP21 : l'agriculture et la forêt en première ligne pour le climat
La 21ème Conférence de l'ONU pour lutter contre les changements climatiques s'est tenue à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015. Elle s’est refermée sur la signature d’un accord historique, le premier accord juridiquement contraignant et universel sur le climat. Dossier.
11 décembre 2015 Dossier
COP 21 - Paris 2015 : l'agriculture et la forêt en première ligne pour le climat
J-30 avant la COP21 : l'agriculture et la forêt en première ligne pour le climat
30 octobre 2015 Actualité
A la veille de la COP21, les défis climatiques s’invitent à AgroSup Dijon
Agriculture et climat : à la veille de la COP21, les défis climatiques s’invitent à AgroSup Dijon
14 octobre 2015 Info +
Agenda : les événements agricoles et forestiers autour de la COP21
Agriculture, forêt, enseignement agricole: retrouvez l'agenda des principaux événements à venir avant et pendant la COP
09 octobre 2015 Info +
Le projet agro-écologique en France
La France s’est engagée vers un changement des modèles de production afin de combiner à la fois performances économiques, sociales et environnementales : c’est le projet agro-écologique. Une politique publique ambitieuse qui implique l’ensemble des partenaires du secteur.
17 septembre 2015 Librairie
Pêche et aquaculture
15 juin 2015 Carrefour
Chez Goëmar, la mer au service de la nature
En pariant sur l’apport bénéfique des algues en agriculture, Goëmar s’est positionné, depuis sa création en 1971, comme l’un des précurseurs du biocontrôle. Ses produits 100%naturels ont déjà séduit les agriculteurs soucieux d’écologie et de performance. Reportage.
26 mai 2015 Actualité
Environnement : le changement climatique, une réalité qui s'impose à tous
Le changement climatique est une réalité, qui s’impose à tous, réaffirmée à chaque rapport par le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC).
16 avril 2015 Info +
Les prestations d'assurance vieillesse des non salariés agricoles dans les départements d'outre-mer
Dans les départements de La Réunion, de Mayotte, de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane, ainsi que dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, la gestion de la protection sociale des exploitants agricoles est confiée aux Caisses du régime général chargées d’appliquer une législation aménagée pour répondre aux particularités des départements intéressés.
11 février 2015 Info +
Les frais professionnels
Les frais professionnels sont les dépenses que le salarié expose pour les besoins de son activité professionnelle qui, dès lors, ne peuvent être imputées sur la rémunération et doivent être remboursées par l'employeur pour leur montant réel sur justificatifs ou sous forme d'indemnités ou d'allocations forfaitaires.
22 mai 2014 Info +
Protection sociale des stagiaires agricoles
La loi du 31 mars 2006 sur l’égalité des chances a réformé le statut des stagiaires afin d’améliorer leurs conditions de travail. Elle prévoit dans certaines conditions une rémunération obligatoire, une franchise de cotisations et contributions sociales ainsi qu’une couverture obligatoire en accidents du travail. Le stage doit faire l’objet d’une convention.
22 mai 2014 Info +