Publications - page 93
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Décision du 08/04/2009 portant délégations de signature
Décision portant désignation des représentants et mandataires à I’effet de signer tous actes relatifs à I’exercice des fonctions de comptable de l’établissement national des produits de I’agriculture et de la mer (FranceAgrimer) ainsi que tous les actes relatifs à la gestion et aux affaires particulières qui s’y rattachent.
08 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 03/04/2009
Décisions de délégation de signature donnée par le Directeur général de FranceAgriMer à certains agents de son Etablissement.
03 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 02/04/2009
Décision d’organisation de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer), qui se substitue aux Offices d’intervention agricoles.
02 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décisions du 01/04/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’Agence de services et de paiements.
01 avril 2009 Bulletin officiel
Décision du 27/03/2009
Décision portant désignation du responsable ministériel des achats
27 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 25/03/2009
Arrêté portant nomination dans le grade d’inspecteur général la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
25 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 25/03/2009
Arrêté portant nomination (inspecteur de la santé publique vétérinaire)
25 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 16/03/2009
Arrêté portant modification de l’arrêté du 5 février 2009 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national du développement agricole et rural.
16 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 16/03/2009
Arrêté portant modification de l’arrêté du 5 février 2009 modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national du développement agricole et rural.
16 mars 2009 Bulletin officiel
Décision du 12 mars 2009
Décision portant création d’une commission technique des marchés
12 mars 2009 Bulletin officiel
Délégation de gestion du 10/03/2009
Publication de la convention de délégation de gestion relative au programme 309 (entretiens des bâtiments de l’Etat) du ministère de l’agriculture et de la pêche.
10 mars 2009 Bulletin officiel
Décisions des 19/12/2008, 29/12/2008, 30/12/2008, 31/12/2008 et 13/02/2009
Délégations de signature de la directrice de l’Institut national de l’origine et de la qualité.
06 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/03/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’administration provisoire de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon).
05 mars 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 02/03/2009
désignation d’un représentant de l’Etat auprès d’un organisme national bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
02 mars 2009 Bulletin officiel
La filière agricole au cœur des villes en 2030
Si la ville est aujourd’hui un acteur de l’agriculture, les activités agricoles dans l’économie générale des espaces urbains reste encore à établir. Cette étude met en évidence les enjeux spécifiques à l’agriculture urbaine ( coût du foncier, difficultés de recrutement de la main d’œuvre, risques de contamination) et souligne la nécessité de politiques publiques fortes pour passer d’un rapport de mitoyenneté à une véritable intégration de l’agriculture dans la ville. En s’appuyant sur des exemples innovants d’agriculture urbaine issus d’Europe et des USA, une analyse prospective établit, à partir du cas francilien, différents scénarios à l’horizon 2030 et propose des objectifs long terme de valorisation et de gouvernance.
26 février 2009
Arrêté du 23/02/2009
Arrêté portant désignation d’un représentant de l’Etat auprès d’organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
23 février 2009 Bulletin officiel