Publications - page 83
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 08/06/2010
Arrêté fixant la composition du conseil de la formation et du conseil intérieur de l’institut national de formation des personnels du ministère de l’agriculture (modification de l’arrêté du 23/01/2001)
08 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 08/06/2010
Arrêtés portant approbation d’élections de correspondants (nationaux & étrangers) à l’Académie d’agriculture de France
08 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 07/06/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 fixant la composition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
07 juin 2010 Bulletin officiel
Décisions du 9/06/2009 et 31/05/2010
Décisions n° FILIERE/SEM/D 2009-10 (A) (pertes d’activitédes filières bovine et ovine) et 2010-37(aide aux programmes d’investissements des entreprises)
04 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 03/06/2010
Arrêtés portant créations et conditions de délivrances des brevets de technicien supérieur agricole (PA, PH, APV, TC & Anabiotec)
03 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 03/06/2010
Arrêtés portant nomination de Commissaires du Gouvernement auprès de Fonds nationaux (VIVEA, FAFSEA)
03 juin 2010 Bulletin officiel
Décision du 02/06/2010
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP au Délégué régional pour la région Languedoc-Roussillon.
02 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 01/06/2010
Arrêtés nomination des membres du Conseil et de l’assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (modifications)
01 juin 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 28/05/2010
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de Montpellier Sup Agro
28 mai 2010 Bulletin officiel
Décision du 21/05/2010
Décision relative aux agents habilités et missionnés afin de procéder aux contrôles du respect des obligations liées aux missions de l’Etablissement
27 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/05/2010
Portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
27 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 25/05/2010
Portant nomination au conseil scientifique de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech).
25 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du directeur général de FranceAgriMer
4 Décisions : Direction/2010-02 du 12/05/2010, FILIERE n° SEM/D 2009-10 (A) du 09/06/2009 et DN-VOLX/D n°2010-33 et n°2010-34 du 12/05/2010
19 mai 2010 Bulletin officiel
Circulaires FranceAgriMer
4 circulaires : AIDES/SACSPE/C n° 2009-09 (B) du 6/07 2009, n°2009-10 (B) du 15/07/2009 ; 2009-11 du 18/08/2009 et n° 2009-12 (B) du 11 /09/2009
19 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 24/02/2010 et 10/052010 (9 décisions)
Décisions n°AIDES/GECRI/D 2010-06 , FILIERES/SIQ/D 2010-22, FILIERES/VOLX/D 2010-24 ,25 , 26 ,27 et 28 , INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 et AIDES/SAN/D 2010-32
12 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 07/05/2010
Délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Délégués régionaux pour les régions Ile-de- France et Pays-de-la Loire.
07 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions des 16/06/2009, 30/04/2010, 02/06/2009, 07/07/2009, 16/03/2010, 19/05/2009 et 06/07/2009
Décisions n° FILIERE SEM n°2009-12, SIQ n° 2010-29,AIDES/GECRI n°2009-14, 2009-16 et 2010-16 et SAN n° 2009-13 et 2009-15
07 mai 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 5/05/2010
Nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces
05 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions ASP du 04/05/2010
Décisions 2010-200 et 2010-199 portant délégation de signature du président directeur général de l’ASP au délégué régional de l’ASP pour la région Haute-Normandie et au chef de la mission de coordination des organismes payeurs des fonds agricoles
04 mai 2010 Bulletin officiel
Décisions du 27/04/2010
décision du Directeur général portant organisation détaillée de FranceAgriMer et délégations de signatures de l’agent comptable pour le service des aides communautaires.
27 avril 2010 Bulletin officiel