Ministère
Décisions d'aides
Décisions n° FILITL/SIQ/D 2013-07 du 12 /02/2013 relative à un programme de soutien à l’amélioration des qualités physiques et sanitaires des grains dans les silos (modification) et n° AIDES/SAN/D 2013-09 du 26/02/2013 relative à un programme de financement de rénovation de vergers .
07 mars 2013 Bulletin officiel
Concours de recrutement de professeurs et de maîtres de conférences
Arrêtés du 28/02/2013 relatifs à des recrutements de professeurs et de maîtres de conférences dans les établissements d’enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé del’agriculture
07 mars 2013 Bulletin officiel
Classement des exploitations agricoles et des ateliers technologiques des EPLEFPA
Arrêté du 4 mars 2013 relatif au classement par catégorie des exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole à compter du 1er janvier 2013
07 mars 2013 Bulletin officiel
Lancement de la campagne du recensement conchylicole 2013
Le Ministère délégué chargé du transport, de la mer et de la pêche, avec l’appui du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, organise le deuxième recensement de la conchyliculture. (...)
07 mars 2013 Info +
Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt s'engage pour l'égalité femmes-hommes
A l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le point sur la place des femmes dans les métiers du monde agricole et les actions menées par le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt pour arriver à l’égalité réelle des droits entre femmes et hommes.
07 mars 2013 Actualité
Le Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt s’engage pour l’égalité femme – homme
A l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le Ministre de l’agriculture de l’agroalimentaire et de la forêt et le Ministre délégué auprès du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, charge de l’agroalimentaire recevront vendredi 8 mars des femmes des secteurs agricole, agroalimentaire et forestier. (...)
07 mars 2013 Info +
Ouverture du site www.agroalimentaire.gouv.fr, portail ministériel dédié aux industries agroalimentaires
Avec près de 13 500 entreprises et plus de 400 000 salariés, les industries agroalimentaires restent le premier employeur en France. Un nouveau site leur est consacré www.agroalimentaire.gouv.fr, portail web entièrement dédié aux industries agroalimentaires et à la compétitivité de la filière.
06 mars 2013 Info +
Foncier et installation en agriculture en Guyane
La situation foncière en Guyane est spécifique par l’étendue du territoire, la faible densité de population et l’importance du patrimoine foncier de l’État qui semble donc disposer des moyens pour répondre à toutes les attentes légitimes. Or, c’est l’indisponibilité de foncier qui apparaît comme le principal obstacle à l’installation de jeunes agriculteurs, pourtant l’une des composantes essentielles d’une politique agricole ayant l’objectif d’améliorer l’autosuffisance alimentaire selon un modèle de développement endogène. Le rapport analyse les différents aspects de cette situation paradoxale. Il émet des propositions relatives à la création d’un opérateur foncier et à la mise à disposition de terres agricoles « prêtes pour l’installation ».
05 mars 2013 Rapports
Des projets innovants et performants économiquement : Lancement du troisième appel à projets innovants de jeunes agriculteurs « J'INNOVATIONS »
Le Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, lance une nouvelle édition de l’appel à projets « J’INNOVATIONS ».
04 mars 2013 Info +
Reconnaissances de démarches
Arrêtés portant reconnaissance des démarches VIVRE, Fruit et NATURE, Sud Nature, QPF, norme NF V01-007, Terr’Avenir, en application de l’article D.617-5 du code rural et de la pêche maritime.
01 mars 2013 Bulletin officiel
Elections de correspondants à l'Académie d'agriculture de France
Arrêtés du 25/02/013 portant approbation d’élections de correspondants étrangers et nationaux à l’Académie d’agriculture de France.
01 mars 2013 Bulletin officiel
Le ministère de l'Agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt s'associe à l'initiative de l'ANIA qui souhaite faire découvrir au grand public les entreprises du secteur agroalimentaire.
Pour ce faire l’Adeve* avec le soutien de l’ANIA a développé un site internet « http://www.entrepriseet découverte.fr » qui recense les entreprises du secteur qui acceptent d’ouvrir leurs portes et se tournent de plus en plus vers le tourisme industriel.
26 février 2013 Info +
Un appel de la jeunesse rurale française et allemande sur l'avenir de l'agriculture et du monde rural en Europe
Cette année, l’amitié franco-allemande célèbre le cinquantième anniversaire de la signature le 22 janvier 1963 du Traité de l’Élysée entre le chancelier allemand, Konrad Adenauer et le Président de la République, Charles de Gaulle. (...)
25 février 2013 Info +
alim'agri : l'agro-écologie, une force pour la France
Partout à travers la France, des femmes et des hommes sortent des sentiers battus pour produire autrement, plus durablement, plus efficacement, en adoptant des méthodes novatrices ou trop peu connues. Précurseurs à leur manière, ils font bouger les habitudes et les idées reçues.
22 février 2013 Librairie
Remise du rapport de la Brigade d'enquête vétérinaire et phytosanitaire
Les conclusions intermédiaires de l’enquête de la Brigade d’enquête vétérinaire et phytosanitaire ont permis de lever de la suspension d’agrément sanitaire (n° FR/11-076-002/CE et FR/11-076-003/CE) pour les activités de production de viande hachée, de saucisserie, d’élaboration de plats cuisinés et de découpe de viande des établissements Spanghero SAS. (...)
22 février 2013 Info +
Bel permet aux producteurs de lait de signer un contrat au-delà du 28 février 2013
Le Groupe Bel a indiqué, lors d’une réunion avec le Médiateur des relations commerciales agricoles, le 20 février 2013, que la notification du préavis figurant dans la lettre envoyée le 30 janvier 2013 aux producteurs n’ayant pas signé de contrat n’exclut pas que chacun d’eux puisse conclure un contrat avec Fromageries Bel Production France (FBPF) : cette possibilité reste ouverte à chaque producteur et ce jusqu’à la fin du préavis au 31 décembre 2014. (…)
22 février 2013 Info +
BO n°52 du29-12-12
22 février 2013 Bulletin officiel
Décisions d'aides
Décisions n° FILITL/VOLX/D 2013-05 en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant l’obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH,n° FILITL/VOLX/D 2013-06 en faveur d’investissements réalisés pour l’approbation des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et n° FILITL/SEM/D 2013-08 relative aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
22 février 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision du 18/02/2013 n° FranceAgriMer/Aides/2013/05 portant délégation de signature pour la Direction Gestion des Aides
22 février 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision n°2013/53/PDG du 30/01/2013 portant délégation de signature pour la région Picardie.
22 février 2013 Bulletin officiel