Ministère

La réglementation relative aux élections professionnelles

Retrouvez toute la réglementation relatives aux élections professionnelles.

03 septembre 2018 Info +

Élections professionnelles 2018 : démêlez le vrai du faux !

Vous pensez tout savoir sur les élections professionnelles ? Mettez vos certitudes à l’épreuve !

03 septembre 2018 Info +

Élections professionnelles 2018 - FAQ

Les élections professionnelles se déroulent le jeudi 6 décembre 2018. Voici toutes les réponses aux questions que vous pouvez vous poser dans cette Foire aux Questions.

03 septembre 2018 Info +

Les élections professionnelles 2018

Les élections professionnelles se tiennent le jeudi 6 décembre 2018. Ces élections concernent le renouvellement de l’ensemble des instances de concertation des trois versants de la fonction publique. Dossier.

03 septembre 2018 Dossier

Les 50 ans du réseau d'information comptable agricole (RICA)

Le RICA, c'est 50 ans d'analyse des impacts de la PAC sur les revenus agricoles. Mis en œuvre en France depuis 1968, le RICA est une enquête annuelle réalisée dans tous les États membres de l’Union européenne selon des règles et des principes communs.

07 août 2018 Info +

Le renouvellement de la flotte de pêche dans les départements d'outre-mer

La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.

26 juillet 2018 Rapports

Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation (ITSAP), diagnostic et propositions

A la suite de l'activation de la procédure d'alerte par le commissaire aux comptes de l'ITSAP en décembre 2017, une intervention en urgence du ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation a été décidée en janvier et une mission de diagnostic et de propositions d'un modèle durable de fonctionnement de l'institut a été confiée au CGefi et au CGAAER.

26 juillet 2018 Rapports

Synthèse des rapports sur les DDI 2017

Une mission interministérielle a été chargée d'établir la synthèse des rapports d'examen de l'organisation et du fonctionnement des DDI en 2017.

20 juillet 2018 Rapports

Comment mieux prendre en compte les externalités positives de la bioéconomie

Le CGAAER a été chargé d'identifier les moyens de mieux prendre en considération les avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.

20 juillet 2018 Rapports

Utilisation du CASDAR pour le financement des programmes de massif

Dans le cadre de sa mission permanente d'audit de conformité de l'utilisation des fonds du CASDAR, le CGAAER a été chargé d'examiner les programmes 2015 de développement agricole et rural pour les territoires correspondant au Massif central et aux massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura, appelés « programmes de massif ».

20 juillet 2018 Rapports

Préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier la mise en œuvre des dispositions existantes en matière de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers et d'en améliorer l’efficacité.

20 juillet 2018 Rapports

L'information nutritionnelle dans la restauration collective

Une mission interministérielle du CGAAER, de l'IGAS et de l'IGAENR a été chargée d'étudier comment l'information nutritionnelle dans la restauration collective scolaire et d'entreprise peut contribuer à réduire les déséquilibres alimentaires devenus les premiers facteurs de risque de maladies cardiovasculaires, de diabète et de cancers.

20 juillet 2018 Rapports

Avenir de l'Observatoire de l'Alimentation

À la demande des ministres chargés de l'Économie, de l'Agriculture et de la Santé, le CGAAER, le CGefi et l'IGAS ont examiné l'opportunité du maintien de l'Observatoire de l'alimentation créé en 2010 et en sommeil depuis plus de trois années.

18 juillet 2018 Rapports

Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif

Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des fonds du compte d'affectation spéciale "développement agricole et rural" (CASDAR) pour le financement des programmes du Massif central, des massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura.

04 juillet 2018 Rapports

Communication et prise en compte des externalités de la bioéconomie

Dans le prolongement de la stratégie nationale de la Bioéconomie élaborée en 2017 et en appui à son Plan d’actions présenté par le ministre de l’agriculture en mars 2018, le CGAAER formule des recommandations pour une meilleure prise en considération des avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.

02 juillet 2018 Rapports

Historique et bilan des cinq premières éditions des SESAME

Les SESAME « Séminaire eau et sécurité alimentaire en Méditerranée » sont des laboratoires d'idées Nord-Sud sur la sécurité alimentaire, la gestion des ressources naturelles et le développement durable des territoires en Méditerranée et en Afrique de l'Ouest

28 juin 2018 Info +