Ministère
Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation
Le CGAAER et le CGEFI ont été chargés d'élaborer un modèle réaliste de fonctionnement durable de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation, à la suite de l'activation de la procédure d'alerte par son commissaire aux comptes en décembre 2017.
26 septembre 2018 Rapports
Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés d'expertiser le projet de réserves d'eau de substitution envisagées pour l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres.
20 septembre 2018 Rapports
Organisation du débat public sur l'alimentation
Le CGAAER a été chargé de définir le débat public sur l'alimentation, en identifier les différentes modalités d'organisation et proposer une méthodologie de mise en œuvre à l'usage du Conseil national de l'alimentation à qui a été confié l'organisation de ce débat.
18 septembre 2018 Rapports
Aux #JEP2018, on parle aussi Europe et solidarité !
L'édition 2018 des Journées européennes du patrimoine bat son plein dans les allées du ministère. L'occasion de tirer un premier bilan positif des consultations citoyennes sur l'Europe, organisées ce week-end au ministère de l'Agriculture, en partenariat avec les banques alimentaires.
16 septembre 2018 Actualité
Impact de la loi d’avenir de l’agriculture sur la prescription vétérinaire d’antibiotiques critiques
Le CGAAER a été chargé de réaliser une étude d’impact d’une des dispositions de la loi d’avenir de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt de 2014 encadrant la prescription vétérinaire des antibiotiques critiques.
12 septembre 2018 Rapports
Suivi des recommandations du CGAAER sur les tarifs de prophylaxies animales
Le CGAAER a été chargé d’effectuer le suivi des recommandations d'une précédente mission de 2015 sur la fixation des tarifs de prophylaxies animales.
12 septembre 2018 Rapports
Resinter : une journée consacrée à la transition écologique des systèmes alimentaires
Le réseau international du ministère s’est réuni, comme tous les ans, à la fin du mois d'août au siège de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) à Paris. Le thème de cette journée du 30 août 2018 était celui de la transition écologique des systèmes alimentaires. L'événement a rassemblé pas moins de 250 personnes.
04 septembre 2018 Actualité
La réglementation relative aux élections professionnelles
Retrouvez toute la réglementation relatives aux élections professionnelles.
03 septembre 2018 Info +
Élections professionnelles 2018 : démêlez le vrai du faux !
Vous pensez tout savoir sur les élections professionnelles ? Mettez vos certitudes à l’épreuve !
03 septembre 2018 Info +
Élections professionnelles 2018 - FAQ
Les élections professionnelles se déroulent le jeudi 6 décembre 2018. Voici toutes les réponses aux questions que vous pouvez vous poser dans cette Foire aux Questions.
03 septembre 2018 Info +
Les élections professionnelles 2018
Les élections professionnelles se tiennent le jeudi 6 décembre 2018. Ces élections concernent le renouvellement de l’ensemble des instances de concertation des trois versants de la fonction publique. Dossier.
03 septembre 2018 Dossier
Les 50 ans du réseau d'information comptable agricole (RICA)
Le RICA, c'est 50 ans d'analyse des impacts de la PAC sur les revenus agricoles. Mis en œuvre en France depuis 1968, le RICA est une enquête annuelle réalisée dans tous les États membres de l’Union européenne selon des règles et des principes communs.
07 août 2018 Info +
Le renouvellement de la flotte de pêche dans les départements d'outre-mer
La Commission européenne prévoit la possibilité d'aides d'État pour le renouvellement de la flotte de pêche dans les DOM. Le CGAAER et l'Inspection générale des affaires maritimes ont été chargés de proposer un plan d'actions adapté à chaque DOM : flottilles à renouveler, dispositifs d'encadrement, recherches scientifiques à mener et contrôles à déployer.
26 juillet 2018 Rapports
Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation (ITSAP), diagnostic et propositions
A la suite de l'activation de la procédure d'alerte par le commissaire aux comptes de l'ITSAP en décembre 2017, une intervention en urgence du ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation a été décidée en janvier et une mission de diagnostic et de propositions d'un modèle durable de fonctionnement de l'institut a été confiée au CGefi et au CGAAER.
26 juillet 2018 Rapports
Synthèse des rapports sur les DDI 2017
Une mission interministérielle a été chargée d'établir la synthèse des rapports d'examen de l'organisation et du fonctionnement des DDI en 2017.
20 juillet 2018 Rapports
Comment mieux prendre en compte les externalités positives de la bioéconomie
Le CGAAER a été chargé d'identifier les moyens de mieux prendre en considération les avantages environnementaux, économiques et sociaux de l’utilisation de produits biosourcés.
20 juillet 2018 Rapports
Utilisation du CASDAR pour le financement des programmes de massif
Dans le cadre de sa mission permanente d'audit de conformité de l'utilisation des fonds du CASDAR, le CGAAER a été chargé d'examiner les programmes 2015 de développement agricole et rural pour les territoires correspondant au Massif central et aux massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura, appelés « programmes de massif ».
20 juillet 2018 Rapports
Préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Une mission du CGAAER a été chargée d’étudier la mise en œuvre des dispositions existantes en matière de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers et d'en améliorer l’efficacité.
20 juillet 2018 Rapports
L'information nutritionnelle dans la restauration collective
Une mission interministérielle du CGAAER, de l'IGAS et de l'IGAENR a été chargée d'étudier comment l'information nutritionnelle dans la restauration collective scolaire et d'entreprise peut contribuer à réduire les déséquilibres alimentaires devenus les premiers facteurs de risque de maladies cardiovasculaires, de diabète et de cancers.
20 juillet 2018 Rapports
Avenir de l'Observatoire de l'Alimentation
À la demande des ministres chargés de l'Économie, de l'Agriculture et de la Santé, le CGAAER, le CGefi et l'IGAS ont examiné l'opportunité du maintien de l'Observatoire de l'alimentation créé en 2010 et en sommeil depuis plus de trois années.
18 juillet 2018 Rapports