Résultats de recherche pour ministre
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Audit interne financier de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Quelle soutenabilité budgétaire pour AgroParisTech après sa recomposition et son installation en 2022 sur le campus de Saclay ? Tel est l’objet de cet audit interne financier mené par le CGAAER en 2025 à la demande du ministère chargé de l’agriculture.
16 avril 2026 Rapports
Qu'est-ce que le CGAAER ?
24 mars 2026 Info +
Le programme national de développement agricole et rural (PNDAR) 2014-2021
La priorité du PNDAR 2014-2021 est de conforter le développement et la diffusion de systèmes de production performants à la fois du point de vue économique, environnemental, sanitaire et social.
07 janvier 2026 Info +
Mission d’appui sur la réforme du conseil stratégique à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et l’adaptation de la séparation de la vente et du conseil
Comment faire évoluer le dispositif de séparation de la vente et du conseil des produits phytopharmaceutiques, ainsi que celui du conseil stratégique, pour les sortir de l’impasse, tout en maintenant l’objectif de leur contribution à la réduction de l’utilisation de ces produits ? Telle est la question sur laquelle a travaillé une mission flash du CGAAER.
01 décembre 2025 Rapports
Novembre, c'est le Mois de l’innovation publique !
Du 3 au 29 novembre 2025, le Mois de l’innovation publique est de retour pour sa 12ᵉ édition. Webinaires, challenges, podcasts... De nombreux événements sont prévus partout en France pour valoriser les initiatives locales et la capacité d'innovation des acteurs publics, autour de la thématique « L'innovation au service de l’efficacité de l’action publique ».
03 novembre 2025 Info +
Audit du Programme Régional de Développement Agricole et Rural 2022 de la Chambre d’agriculture Auvergne Rhône Alpes
Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme régional de développement agricole et rural de la chambre régionale d’agriculture (CRA) de la région Auvergne-Rhône-Alpes (AURA).
08 octobre 2025 Rapports
Audit du programme 2022 de l’Association Française Arbres Champêtres et Agroforesteries (AFAC-Agroforesteries)
Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme de l’Association Française Arbres Champêtres et Agroforesterie (AFAC-Agroforesteries ou AFAC)
08 octobre 2025 Rapports
Audit CASDAR du programme 2022 de l’Idèle
Le CGAAER est chargé du contrôle de l'utilisation des subventions issues du compte d’affectation spéciale du développement agricole et rural (CASDAR). A ce titre, une mission a réalisé l’audit de conformité de l’utilisation, pour l’année 2022, des crédits CASDAR ayant financé le programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de l’Institut de l’élevage (Idèle).
26 septembre 2025 Rapports
Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
10 septembre 2025 Dossier
Valérie Baduel nommée vice-présidente du Conseil général de l’alimentation de l’agriculture et des espaces ruraux
16 juin 2025 Communiqué de presse
la France accueille la 34e session du Comité international sur les principes généraux (CCGP) du Codex Alimentarius
11 juin 2025 Communiqué de presse
Audit du programme régional de développement agricole et rural de la Chambre régionale d'agriculture de Corse : Conformité de l’emploi des fonds CasDar sur le programme 2022
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR) pour le financement du programme régional de développement agricole et rural (PRDAR) de Corse mis en œuvre en 2022 par la chambre régionale d'agriculture.
07 mai 2025 Rapports
Pourquoi rejoindre le CGAAER ?
12 février 2025 Info +
Vœux du CGAAER 2025
29 janvier 2025 Info +
Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage
Les mareyeurs sont les premiers opérateurs commerciaux de la mise en marché des produits de la mer. Quelles sont les spécificités du mareyage ? Justifient-elles des simplifications du cadre juridique régissant la profession ?
Quelles sont les recommandations juridiques et organisationnelles de la mission conjointe CGAAER-IGAM-IGEDD ?
11 janvier 2025 Rapports
Les piscicultures de repeuplement d'espèces en mauvais état de conservation : quelles politiques publiques ? quelles modalités de gestion et de financement ?
Comment envisager l’avenir d’une dizaine de piscicultures de repeuplement d’espèces en mauvais état de conservation, aujourd’hui dans une situation délicate aux plans financier, technique et administratif ?
C’est pour répondre à cette question qu’une mission a été confiée au conseil général de l’alimentation de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et à l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD).
10 janvier 2025 Rapports
Assises du sanitaire animal : diagnostic sur l’organisation du système sanitaire français
Dans le cadre de la préparation des assises sanitaires animales, le CGAAER a posé un diagnostic sur l’organisation du modèle sanitaire français. Ce diagnostic est une photographie de l’existant, il ne porte pas de jugement sur la performance du dispositif et son adaptation au nouvel environnement des élevages. Il est destiné à alimenter les discussions avec toutes les parties prenantes et à susciter des contributions pour améliorer les dispositifs.
18 décembre 2024 Rapports
Mission de préfiguration de l’école supérieure de jardin
Le CGAAER a été missionné pour apporter un appui à la préfiguration de l'école supérieure de jardin. Cette école, entité interne à l’École Nationale Supérieure de Paysage, a vocation à former des jardiniers de haut niveau capable de conduire dans le temps des jardins de grands domaines.
13 décembre 2024 Rapports
Révision des procédures de contrôle et des échelles des peines dans l'objectif de construire un cadre de confiance avec le monde agricole
Une mission conduite conjointement par le CGAAER, l'IGA, l'IGEDD et l'IGJ dresse un état des lieux des contrôles effectués dans les exploitations agricoles. Elle formule des propositions pour renforcer la régulation de ces contrôles et ouvre des pistes pour faire évoluer les suites qui leur sont données, notamment dans le domaine de l'environnement.
04 décembre 2024 Rapports