Publications - page 95
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 02/01/2009
Arrêté fixant le prix de vente 2009 des produits de diffusion des services de statistique agricole.
02 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 01/01/2009
Arrêté portant nomination du liquidateur de l’établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles
01 janvier 2009 Bulletin officiel
La gestion des risques en agriculture biologique
Ce rapport est focalisé sur les moyens dont disposent les exploitants en agriculture biologique pour garantir leur activité lorsque survient une inévitable perturbation qui peut être causée par des facteurs divers (climatique, sanitaire, dissémination pollinique). Après avoir dressé et commenté la liste des moyens aujourd’hui disponibles, le rapport propose cinq recommandations à l’attention de ces exploitants et de leurs organisations professionnelles.(Rapport n°1780)
31 décembre 2008 Rapports
La filière laitière de Franche-Comté : Quelles perspectives pour les productions AOC dans un contexte économique troublé
Face à l’instabilité croissante des marchés laitiers en 2007 et malgré des conditions de production difficiles, la production laitière franc-comtoise s’est bien maintenue grâce à l’effet combiné des quotas, des compensations aux handicaps naturels et d’une organisation interprofessionnelle solide. C’est dans ce contexte fragile qu’à été conduite une étude prospective et une enquête auprès de 42 coopératives pour mesurer l’impact de l’instabilité des prix sur les comportements économiques de la filière et pour anticiper les adaptations nécessaires en vue d’assurer la pérennité des productions AOC dans la production laitière régionale.
31 décembre 2008
Arrêté du 22/12/2009
Arrêté portant nomination au secrétariat adjoint à la Commission Professionnelle Consultative des métiers de l’agriculture, de la transformation, des services et de l’aménagement des espaces.
22 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 22/12/2008
Arrêté modifiatn le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
22 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 19/12/2008
Arrêté portant désignation de représentants de l’Etat auprès d’organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
19 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 19/12/2008
Nomination à la Commission nationale d’amélioration génétique
19 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 17/12/2008
Nomination au conseil scientifique de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
17 décembre 2008 Bulletin officiel
Décision du 16/12/2008
Délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
16 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 12/12/2008
Nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientationet de coordination de l’économie agricole et alimentaire (modificatif).
12 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 11/12/2008
Nomination des membres de la commission technique spécialisée « développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
11 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 09/12/2008
Epreuves pour l’année 2009 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural.
09 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 04/12/2008
Nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire (modificatif) .
04 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 02/12/2008
Arrêté portant nomination à la Commission de conciliation prévue à l’article L.813-7 du code rural.
02 décembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/11/2008
Nomination au Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) (modification de l’arrêté du 29/04/2008).
27 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/11/2008
Modification de l’arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional des vins doux naturels de l’Institut national de l’origine et de la qualité.
27 novembre 2008 Bulletin officiel
Décision du 20/11/2008
Délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage.
20 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 14 novembre 2008
Nomination au conseil d’administration d’établissements d’enseignement supérieur agricole.
14 novembre 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 13 novembre 2008
Nomination au conseil de direction plénier de l’office national interprofessionnel des grandes cultures.
13 novembre 2008 Bulletin officiel