Identification et traçabilité des animaux de rente
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Tout opérateur (au sens du règlement (UE) 2016/429 modifié dit Loi de Santé Animale) détenant des bovins, ovins, caprins, porcins et équidés est tenu de s’enregistrer et de respecter des obligations en matière de traçabilité animale. Vous trouverez ci-dessous, l’ensemble des règles relatives aux démarches d’enregistrement et à la traçabilité.
Enregistrement des détenteurs et des exploitations
Les opérateurs détenant des bovins, ovins, caprins, porcins sont tenus de s’enregistrer et d’enregistrer les lieux de détention des animaux dans les conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l’agriculture.
arrêté ministériel du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs
Identification et traçabilité des bovins
Les bovins détenus sur le territoire français doivent être identifiés et en cas de déplacement, leurs mouvements doivent être notifiés à la base de données nationale d’identification.
Vous trouverez ci-dessous, les informations relatives à l’identification des bovins, à la notification des mouvements et aux documents accompagnant les animaux.
arrêté ministériel modifié du 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine et
rédigée par l’IDELE
Identification et traçabilité des ovins et des caprins
Tout ovin ou caprin détenu sur le territoire français doit être identifié dans les conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l’agriculture. Lors des déplacements d’ovins ou de caprins, les opérateurs notifient les mouvements des animaux au fichier national de traçabilité des ovins et des caprins. Tout déplacement d’ovins ou de caprins doit faire l’objet d’un document de circulation.
Vous trouverez ci-dessous, les informations relatives à l’identification des ovins et des caprins, à la notification des mouvements, à la tenue du registre d’élevage et aux documents accompagnant les animaux.
arrêté ministériel du 19 décembre 2005 relatif à l’identification des animaux des espèces ovine et caprine et son annexe
Identification et traçabilité des porcins et des sangliers d’élevage
Les porcins et les sangliers d’élevage détenus sur le territoire français doivent être identifiés et leurs mouvements doivent notifiés au fichier national de traçabilité des animaux de l’espèce porcine.
Vous trouverez ci-dessous, les informations relatives à l’identification de ces animaux, à la notification de leurs mouvements et aux documents accompagnant les animaux lors des déplacements.
arrêté ministériel du 24 novembre 2005 modifié relatif à l’identification du cheptel porcin et son annexe
guide éleveur de porcins rédigé par l’IFIP
Identification et traçabilité des équidés
Les équidés doivent être identifiés et la propriété et la détention doivent faire l’objet d’enregistrement. Vous trouverez ci-après, l’ensemble des informations et des démarches relatives à la détention d’équidés.
Identification des équidés sur le site internet de l’IFCE
Traçabilité des volailles
Vous trouverez ci-après, les références réglementaires relatives à la détention des volailles.
Voir aussi
L'identification des animaux de compagnie, une obligation légale qui les protège
02 juin 2023Alimentation
Évaluation de la base de données nationale d’identification animale
24 avril 2020Conseil général
Maladies animales
17 novembre 2023Santé / Protection des animaux