Conseil général
Évaluation de la coopération technique et institutionnelle du ministère
Le CGAAER a été chargé d’évaluer la coopération technique et institutionnelle conduite sous l’égide du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
05 mai 2022 Rapports
Évaluation du fonctionnement des structures chargées de la préparation à l’installation en agriculture
Le CGAAER a été chargé d’évaluer le fonctionnement des structures chargées de la préparation à l’installation en agriculture.
05 mai 2022 Rapports
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la Mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement
Une mission interministérielle a été chargée d’évaluer la convention d’objectifs et de gestion pluriannuelle de la MSA conclue avec l’État pour la période 2016-2020 dans la perspective de son renouvellement.
05 mai 2022 Rapports
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2016-2020 de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement
Comme tous les organismes sociaux, la MSA dispose d’une convention d’objectifs et de gestion pluriannuelle conclue avec l’État. Une mission interministérielle a été chargée de l’évaluer pour la période 2016-2020 afin de préparer la période à venir.
04 mai 2022 Rapports
Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique
Le CGAAER a été chargé d'étudier la place de la France dans les politiques agricoles en Afrique.
03 mai 2022 Rapports
Évaluation de la coopération technique et institutionnelle conduite sous l’égide du MAA
Le CGAAER a été chargé d’évaluer la coopération technique et institutionnelle conduite sous l’égide du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation.
03 mai 2022 Rapports
Étude et sauvegarde de la station nucicole expérimentale de Creysse (Lot), de son avenir et perspectives de la filière noix du Sud-Ouest
Mission du CGAAER sur l'avenir de la Station nucicole de Creysse : quand expérimentation, interprofession et développement territorial ont un avenir lié.
29 avril 2022 Rapports
Évaluation du fonctionnement des structures chargées de la préparation à l’installation en agriculture
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission d’évaluation du fonctionnement des structures chargées de la préparation à l’installation en agriculture. Dans un contexte de départs importants à la retraite de chefs d’exploitation dans les 10 ans à venir et d’un remplacement de 70% des départs, le rapport fait des recommandations pour mieux accompagner les candidats à l’installation qui sont pour près de la moitié non issus du milieu agricole, et prendre en compte la diversité de leurs projets.
22 avril 2022 Rapports
Audit 2019 de la Fédération nationale d’agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit du programme CASDAR 2019 de la Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France.
28 mars 2022 Rapports
L'entrepreneuriat dans l'enseignement supérieur agricole
Le CGAAER a été chargé d’établir un état des lieux et un bilan sur l’entrepreneuriat dans l’enseignement supérieur agricole.
28 mars 2022 Rapports
Adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique
Le CGAAER a été chargé d’étudier l’adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique.
28 mars 2022 Rapports
Valorisation du dispositif de gestion des usages orphelins
Le CGAAER a été chargé d’examiner le dispositif de gestion des usages orphelins destiné à proposer des solutions pour les usages non pourvus d’un produit phytopharmaceutique bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché.
28 mars 2022 Rapports
Le développement de la contractualisation dans la filière forêt-bois pour l’économie bas carbone
Le CGAAER a été chargé d’identifier les freins à lever et les appuis à mobiliser pour faciliter le développement des contrats au sein de la filière forêt-bois au profit du développement de l’économie bas carbone.
28 mars 2022 Rapports
Impact des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France et adaptation au changement climatique
Le CGAAER et l’Inspection générale de l’administration ont été chargés d’évaluer l’impact de la crise des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France, de proposer des mesures de soutien et d’adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique.
28 mars 2022 Rapports
État des lieux des actions en faveur de l’entrepreneuriat dans les établissements de l’enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat
Le CGAAER a été chargé d'établir un état des lieux des actions en faveur de l'entrepreneuriat mises en œuvre dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole.
28 mars 2022 Rapports
Les flux logistiques agroalimentaires : l’avenir des modes massifiés
Une mission interministérielle a été chargée d’étudier les flux logistiques agroalimentaires et leur impact environnemental.
28 mars 2022 Rapports
Impact des scolytes sur le budget des communes forestières dans l’Est de la France et adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique
Le CGAAER et l’inspection générale de l’administration ont été chargés d’évaluer l’impact de la crise des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France, de proposer des mesures de soutien ainsi que d’adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique.
22 mars 2022 Rapports
Leviers d’adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique : état des lieux et propositions - Réévaluer les efforts de transition des filières bovine, ovine et caprine dans l’enjeu climatique
Quels sont les leviers d’adaptation de l’élevage des ruminants au changement climatique, issus de la R&D et portant en premier lieu sur les systèmes fourragers ? Sont-ils suffisamment diffusés et encouragés ? Le CGAAER répond et formule des propositions.
21 mars 2022 Rapports
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Valoriser le dispositif de gestion des usages orphelins
En raison du nombre croissant de substances actives non ré-approuvées, le dispositif de gestion des usages orphelins a été examiné par le CGAAER. La valorisation des travaux de la Commission des usages orphelins doit apporter de la visibilité aux décideurs nationaux et aux filières sur les produits menacés de disparaître, et les alternatives à développer.
10 mars 2022 Rapports