Conseil général
Adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique
Le CGAAER a été chargé d’étudier l’adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique.
28 mars 2022 Rapports
Valorisation du dispositif de gestion des usages orphelins
Le CGAAER a été chargé d’examiner le dispositif de gestion des usages orphelins destiné à proposer des solutions pour les usages non pourvus d’un produit phytopharmaceutique bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché.
28 mars 2022 Rapports
Le développement de la contractualisation dans la filière forêt-bois pour l’économie bas carbone
Le CGAAER a été chargé d’identifier les freins à lever et les appuis à mobiliser pour faciliter le développement des contrats au sein de la filière forêt-bois au profit du développement de l’économie bas carbone.
28 mars 2022 Rapports
Impact des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France et adaptation au changement climatique
Le CGAAER et l’Inspection générale de l’administration ont été chargés d’évaluer l’impact de la crise des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France, de proposer des mesures de soutien et d’adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique.
28 mars 2022 Rapports
État des lieux des actions en faveur de l’entrepreneuriat dans les établissements de l’enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat
Le CGAAER a été chargé d'établir un état des lieux des actions en faveur de l'entrepreneuriat mises en œuvre dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole.
28 mars 2022 Rapports
Les flux logistiques agroalimentaires : l’avenir des modes massifiés
Une mission interministérielle a été chargée d’étudier les flux logistiques agroalimentaires et leur impact environnemental.
28 mars 2022 Rapports
Impact des scolytes sur le budget des communes forestières dans l’Est de la France et adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique
Le CGAAER et l’inspection générale de l’administration ont été chargés d’évaluer l’impact de la crise des scolytes sur le budget des communes forestières de l’Est de la France, de proposer des mesures de soutien ainsi que d’adaptation de la gestion des forêts communales au changement climatique.
22 mars 2022 Rapports
Leviers d’adaptation de l’élevage des ruminants et des systèmes fourragers au changement climatique : état des lieux et propositions - Réévaluer les efforts de transition des filières bovine, ovine et caprine dans l’enjeu climatique
Quels sont les leviers d’adaptation de l’élevage des ruminants au changement climatique, issus de la R&D et portant en premier lieu sur les systèmes fourragers ? Sont-ils suffisamment diffusés et encouragés ? Le CGAAER répond et formule des propositions.
21 mars 2022 Rapports
Audit 2019 de l’ONVAR Fédération Nationale d’Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)
Le financement CASDAR attribué en 2019 au programme de développement agricole et rural de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France (FNAB) a été audité par le CGAAER.
17 mars 2022 Rapports
Valoriser le dispositif de gestion des usages orphelins
En raison du nombre croissant de substances actives non ré-approuvées, le dispositif de gestion des usages orphelins a été examiné par le CGAAER. La valorisation des travaux de la Commission des usages orphelins doit apporter de la visibilité aux décideurs nationaux et aux filières sur les produits menacés de disparaître, et les alternatives à développer.
10 mars 2022 Rapports
Parangonnage sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale
Le CGAAER a été chargé d’une mission de parangonnage européen et international sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale.
25 février 2022 Info +
Audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne-Rhône-Alpes
25 février 2022 Info +
Expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux
Le CGAAER et l’IGESR ont été chargés d’examiner la sécurité des laboratoires de recherche sur les prions infectieux pour identifier les mesures à mettre en œuvre.
24 février 2022 Rapports
Les flux logistiques agroalimentaires : l'avenir des modes massifiés
Explorant un domaine jusque-là très peu étudié, ce rapport sur les flux logistiques agroalimentaires montre que malgré des spécificités de production, de conservation et de distribution des produits agroalimentaires qui entravent le recours à un transport massifié économe en émission de GES, il existe des voies de progrès pour réussir à décarbonner cette logistique sans pour autant pénaliser la compétitivité des entreprises agroalimentaires.
16 février 2022 Rapports
Le développement de la contractualisation dans la filière forêt-bois - des partenariats pour l’économie bas carbone
Le CGAAER a été chargé d’identifier les freins à lever et les appuis à mobiliser pour faciliter le développement des contrats au sein de la filière forêt-bois, qui sont perçus comme nécessaires pour faciliter son adaptation au développement de l’économie bas carbone.
16 février 2022 Rapports
Parangonnage européen sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale
Le CGAAER a été chargé d’une mission de parangonnage européen et international sur le bien-être animal et la lutte contre la maltraitance animale.
01 février 2022 Rapports
Deuxième mission d'expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux - conditions de sortie du moratoire
Un cas de maladie à prion probable sur un ancien agent de l’équipe de recherche INRAE ENVT travaillant sur le prion a nécessité une mission (CGAAER-IGESR) pour explorer toutes les voies de contamination possibles et en tirer des recommandations sur les mesures à mettre en œuvre. Une comparaison des conditions techniques et réglementaires entre la France et d’autres pays a été réalisée également.
28 janvier 2022 Rapports
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes
Une mission interministérielle a été chargée d'analyser les suites données aux recommandations faites en 2016 par l'audit de la mise en œuvre des politiques de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Auvergne Rhône-Alpes.
28 janvier 2022 Rapports
Les fonctions de « haut fonctionnaire à… » occupées par des membres du CGAAER
Les fonctions de haut fonctionnaire en charge de l'égalité femmes hommes, du développement durable, du handicap et de la langue française, sont occupées par des membres du CGAAER
21 janvier 2022 Info +
Audit du programme 2017 de la station expérimentale nucicole de Creysse
Le CGAAER a été chargé de vérifier la conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR de 2017 pour la station expérimentale de Creysse, dans le Sud-Ouest, consacrée à la culture du noyer.
21 janvier 2022 Rapports
