Conseil général
Audit interne de la surveillance du marché des machines et tracteurs agricoles et forestiers
Le CGAAER a été chargé de conduire un audit interne de la surveillance du marché des machines et tracteurs agricoles et forestiers.
27 octobre 2022 Rapports
Présentation et développement de l’algoculture en France
Le développement de la valorisation des algues semble très prometteur. A quelles conditions peut-on envisager un développement de l’algoculture ? une mission du CGAAER, avec l’aide d’un administrateur en chef des affaires maritimes a étudié la question.
20 octobre 2022 Rapports
Mission relative au Domaine du Merle
Site exceptionnel au cœur de la plaine de la Crau, le domaine du Merle réunit une ferme expérimentale, une école de bergers et un terrain de formation pour les élèves de l’Institut Agro. Il accueille également des acteurs significatifs de l’économie locale. Le CGAAER a été missionné pour proposer une gouvernance de gestion du domaine davantage conforme au statut du site, fruit d’un legs privé à l’Institut Agro. Des recommandations pour un meilleur ancrage et une plus grande visibilité des projets conduits sur le domaine sont proposées.
12 octobre 2022 Rapports
Quelle interprofession pour la pêche maritime ?
Le CGAAER a été chargé d'engager un processus de réflexion et de consultation, portant sur la structuration interprofessionnelle du secteur des pêches maritimes.
07 octobre 2022 Rapports
Mission d’appui et de conseil à la production d’escargots
La mission d’appui et de conseil réalisée par le CGAAER souligne que, sous réserve qu'elle progresse dans son organisation collective et soit accompagnée par les pouvoirs publics et les organisations professionnelles, l'héliciculture française est en capacité de se développer et d'ouvrir des opportunités de diversification pour d'autres éleveurs.
29 septembre 2022 Rapports
Mission flash - Épisodes de grêle de mai et juin 2022
À la suite des violents épisodes de grêle qui ont frappé de nombreuses exploitations agricoles françaises en mai et juin 2022, le Ministre Marc Fesneau a confié au CGAAER une mission « flash » visant à évaluer rapidement les dommages et à proposer des réponses de court et moyen termes adaptées.
28 septembre 2022 Rapports
Appui à l'aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) - Examen de l'élaboration de quinze PTGE - Identification de voies de progrès
Une mission conduite conjointement par le CGAAER et le CGEDD a analysé une quinzaine de PTGE. Elle a confirmé la pertinence de cette démarche territoriale pour assurer dans la durée un équilibre entre les usages de l’eau et la ressource disponible. Des voies de progrès ont été identifiées.
19 septembre 2022 Rapports
Création des emplois d’ingénieurs ou inspecteurs généraux chargés de projets territoriaux (IGT) : bilan des deux premières années d’exercice
Depuis 2020, le ministère renforce son engagement dans la dynamique des territoires avec la création d’emplois d’ingénieurs ou inspecteurs généraux chargés de projets territoriaux (IGT) rattachés au CGAAER.
22 juillet 2022 Info +
Parangonnage sur les techniques et pratiques innovantes de gestion de l'eau en agriculture
Le CGAAER a été chargé d'une mission de parangonnage sur les techniques et pratiques innovantes de gestion de l'eau en agriculture.
22 juillet 2022 Rapports
Marc Fesneau à l’assemblée générale du CGAAER du 7 juillet 2022
Le nouveau président du CGAAER, Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, s’est adressé pour la première fois à l’assemblée générale du CGAAER réunie en visioconférence le 7 juillet 2022.
22 juillet 2022 Info +
Le rapport d'activité 2021 du CGAAER est paru
Le CGAAER a publié son rapport d'activité 2021
22 juillet 2022 Info +
Rapport annuel d'activité du CGAAER 2021
Rapport annuel d'activité du CGAAER 2021
06 juillet 2022 Info +
Audit du PRDAR de la Chambre d’agriculture de la Martinique
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du CASDAR pour la tranche 2018 du programme régional de développement agricole et rural piloté par la Chambre d'agriculture de Martinique.
24 juin 2022 Rapports
Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion financé par le CASDAR
Le CGAAER a été chargé de réaliser l'audit de conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale « développement agricole et rural » pour le financement du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion mis en œuvre en 2019 par la Chambre d'agriculture.
24 juin 2022 Rapports
Audit de l’utilisation des crédits du CASDAR pour le projet Air Éleveur
Le CGAAER a été chargé de réaliser l’audit de conformité de l’utilisation des crédits du CASDAR par la Chambre régionale d’agriculture de Bretagne pour le projet Air Éleveur consacré à l’exposition aux gaz et poussières et à leurs impacts sur la santé des travailleurs en élevage de porcs et de volailles de chair.
24 juin 2022 Rapports
Implication du ministère en matière d’agriculture urbaine
Le CGAAER a été chargé d’établir des constats et recommandations sur l’implication et l’organisation du ministère en matière d’agriculture urbaine.
24 juin 2022 Rapports
Quel avenir pour les « réseaux d’innovation et de transfert agricoles » (RITA) et les systèmes « recherche, formation, innovation, développement, transfert » (RFIDT) en Outre-mer ?
Le CGAAER a été chargé d’identifier les moyens d’améliorer le fonctionnement des réseaux d’innovation et de transfert agricole (RITA) en Outre-mer en vue d’optimiser le système "recherche - formation - innovation - développement - transfert".
24 juin 2022 Rapports
Parangonnage sur les techniques et pratiques innovantes de gestion de l’eau en agriculture
Le CGAAER a été chargé de conduire une mission de parangonnage sur les techniques et pratiques innovantes de gestion de l'eau en agriculture.
16 juin 2022 Rapports
Rapport d’audit CASDAR sur l’appel à projet 2014 n° 5414 de la Chambre d’Agriculture de Bretagne - Projet AIR ÉLEVEUR exposition aux gaz et poussières et impacts sur la santé des travailleurs en élevage de porcs et de volailles de chair
Comment limiter et lutter contre l’exposition des travailleurs en élevage de porcs et de volailles aux gaz et poussières qui peuvent avoir des impacts importants sur la santé ? L’étude menée en 2014 et 2015 par la chambre régionale d’agriculture de Bretagne a permis de mieux connaître l’exposition de ces travailleurs et d’identifier des leviers d’action tant sur la réduction de la production de gaz et de particules que sur la protection individuelle des travailleurs concernés.
20 mai 2022 Rapports
Constats et recommandations d’implication et d’organisation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation en matière d’agriculture urbaine
L’intérêt des différentes formes d’agriculture urbaine a été renforcé par la crise sanitaire. Mais ce secteur méconnait souvent les règles du droit rural et ne se tourne pas vers le MAA, lui-même encore assez peu ouvert à l’agriculture urbaine. Aussi, la mission recommande au MAA d’affirmer la prise en compte de l’agriculture urbaine dans ses axes stratégiques et d’engager différents chantiers normatifs, réglementaires, législatifs et d’organisation de ses services à cet égard .
17 mai 2022 Rapports