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Bulletin de veille - Avril 2024
23 avril 2024 Info +
Simplification : le ministre en charge de l'agriculture présente 44 mesures et chantiers de simplification
18 avril 2024 Communiqué de presse
Sécurité sanitaire des aliments : la France accentue son action à l’approche des Jeux Olympiques de Paris 2024
À l’occasion d’un déplacement en Seine-Saint-Denis, Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a présenté le dispositif de sécurité sanitaire mis en place dans la perspective des Jeux Olympiques de Paris 2024. Un dispositif qui s’appuie sur la police sanitaire unique de l’alimentation mise en place par la France, au bénéfice de l’ensemble des Français.
12 avril 2024 Communiqué de presse
Réseaux sociaux : immersion dans les exploitations des agricultrices françaises
11 avril 2024 Info +
France 2030 : 14 nouveaux lauréats du dispositif « démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires »
09 avril 2024 Communiqué de presse
L'inventaire national des ressources génétiques forestières
08 avril 2024 Info +
La ministre déléguée en charge de l’agriculture se rendra dans le Puy-de-Dôme (63) lundi 8 avril
05 avril 2024 Note aux rédactions
France 2030 : la carte interactive des lauréats dans l'agriculture et l'alimentation
05 avril 2024 Info +
La ministre déléguée en charge de l’agriculturese rendra dans le Pas-de-Calais (62) - Vendredi 5 avril
04 avril 2024 Note aux rédactions
Informations publiques
Le « Répertoire des informations publiques » répond à l’obligation légale posée par la loi 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public, modifiée par l’ordonnance 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques sont précisées dans le décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
02 avril 2024 Info +
Agrément sanitaire des établissements au titre du règlement (CE) n°853/2004
02 avril 2024 Info +
Conférence des solutions de la restauration collective - mardi 2 avril 2024
29 mars 2024 Note aux rédactions