Publications - page 94
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 23/02/2009
Arrêté portant désignation d’un représentant de l’Etat auprès d’organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
23 février 2009 Bulletin officiel
Décisions du 19/02/2009
Décisions du Directeur de l’ONIPPAM portant délégation de signature (successivement : « délégation Direction » ; « délégation secrétariat général », « délégation MEP », « délégation gestion des aides ; « délégation audit » ; « délégation animation des filières » ; « délégation international » ; « délégation secteurs » ; « délégation RSSO »).
19 février 2009 Bulletin officiel
Décision du 17/02/2009
Décision du Directeur de VINIFLHOR portant délégation de signature.
17 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 14/02/2009
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
14 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 13/02/2009
Arrêtéportant inscription au grade d’ICSPV, de Madame Corinne ROBINAULT, au titre de l’année 2008.
13 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité médecine interne des animaux de compagnie.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité hygiène et technologies alimentaires.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé des bovins.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologie vétérinaire.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 12/02/2009
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés.
12 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 11/02/2009
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement des inspecteurs généraux de la santé publique vétérinaire de classe normale, pour le grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle au titre de l’année 2009
11 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/02/2009
Modification de l’arrêté du 17 avril 2002 nommant les membres du comité des ressources vivantes de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER) pour une durée de cinq ans.
09 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/02/2009
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué
09 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 05/02/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’élaboration et à l’évaluation du programme national de développement agricole et rural.
05 février 2009 Bulletin officiel
Décisions du 04/02/2009
Décision complétant l’organisation de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions etdécisions portant délégations de signature des directeurs de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture, de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture et de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
04 février 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 24 octobre 2008 portant nomination au Conseil national de l’enseignement agricole.
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté portant nomination à l’observatoire national de l’enseignement agricole
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/01/2009
Arrêté fixant la liste des candidats admis à suivre en 2009 et 2010 le cycle de préparation à la formation d’ingénieur du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option agroalimentaire de l’Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA).
23 janvier 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 21/01/2009
Arrêté portant nomination du comité interprofessionnel du Gruyère de Comté
21 janvier 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/01/2009
Décisions du 21/01/2009 portant délégations de signatures des directeurs de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions, de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture et de l’Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture.
21 janvier 2009 Bulletin officiel