Publications - page 88
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Avis du 03/11/2009
Avis et règlement de l’appel à candidatures pour la sélection des établissements de crédit habilités à distribuer desprêts bonifiés de consolidation aux exploitants agricoles en 2009 et 2010
03 novembre 2009 Bulletin officiel
Décisions FranceAgriMer du 16/12/2009 et du 10/02/2010
Décisions n° AIDES/GECRI n°2009-44 du 16/12/2009 et 2010-03 du 10/02/2010relatives aux modifications des décisions n°2009-34 du 19/11/2009 et 2009-26 du 30/10/2009 (plan de soutien exceptionnel à l’agriculture et aux exploitations ostréicoles)
30 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 30/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Pays de Loire
30 octobre 2009 Bulletin officiel
L'agriculture biologique peut-elle être une réponse adaptée aux enjeux territoriaux et environnementaux de qualité de l'eau ?
Cette étude met en jeu différents acteurs impliqués dans les actions de prévention des pollutions diffuses. L’analyse de cas des captages d’eau potable de La Rochelle, montre que les porteurs de projets misent à la fois sur des changements de pratiques agricoles et sur des conversions à l’agriculture biologique.
30 octobre 2009
Décisions du 28/10/2009
Décisions portant délégations de signatures du directeur général de FranceAgriMer et décision du directeur général de FranceAgriMer portant organisation générale modifiée de son établissement.
28 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 27/10/2009
Décision modificative relative à la composition du jury du concours de maîtrise d’oeuvre de Picpus.
27 octobre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 27/10/2009
décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signatures aux préfets de régions Aquitaine, Auvergne et Haute-Normandie
27 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23/10/2009
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel
23 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 23 octobre 2009
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un centre technique industriel
23 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 13/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Bretagne
22 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/09/2009
Décision de l’Agent comptable de FranceAgriMer portant désignation des représentants et mandataires
22 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 20/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour la direction de l’Etablissement
22 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 20/10/2009
délégation de signature du Président directeur général de l’ASP à la délégation régionale Lorraine.
20 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 20/10/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP à la délégation régionale Haute-Normandie
20 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 20/10/2009
Arrêté de nomination de représentants de l’Etat auprès d’instituts techniques agricoles
20 octobre 2009 Bulletin officiel
décision du 14/10/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Champagne-Ardenne
14 octobre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/10/2009
Arrêté portant désignation de représentants de l’Etat auprès d’organismesnationaux bénéficiant du concours financier du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
07 octobre 2009 Bulletin officiel
Décision du 05/10/2009
Décision de création d’un jury de concours de maîtrise d’oeuvre relatif au projet de construction d’un ensemble de bureaux à Picpus.
05 octobre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 30/09/2009
Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégations de signature (Préfets des régions Lorraine et Provence-Alpes-Côte d’Azur)
30 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 29/09/2009
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
29 septembre 2009 Bulletin officiel