Publications - page 75
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Convention du 04/05/2011
Convention entre la DICOM du MAPRAAT et la DATAR afin de coordonner la passation du marché intitulé « Panorama quotidien de la presse écrite , audiovisuelle et internet portant sur les thématiques relatives à l’agriculture, l’alimentation, la pèche, la ruralité et à l’aménagement du territoire.
06 mai 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 28/04/2011
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l’École nationale vétérinaire de Toulouse.
06 mai 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/04/2011
Décisions portant délégations de signatures à Messieurs les préfets des régions AUVERGNE (n° FranceAgriMer/ST/2011/02 ), NORD-PAS-DE-CALAIS (n° ST/2011/03), MIDI-PYRENEES (n° ST/2011/04) et AQUITAINE (n° ST/2011/05).
29 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 31/03/2011
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2011 (modification)
29 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 22/04/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de VALTIERMONT-JOVILLIERS 55, pour la période 2006-2017, LIGNY 55 (2009-2023), LA VANCELLE 67 (2009-2023), INGWILLER 67 (2009-2028), LITTORAL DE LA MARTINIQUE 972 (2010-2024), STEINBACH 67 (2008-2027) et POUZENC 05 (2009-2028).
29 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 19/04/2011
Décision n° ITL/2011/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « International ».
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 22/02/2011
Décision AIDES/SAN/D 2011-10– Corrigendum, relative à la mise en place d’aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement des bâtiments de stockage de pommes de terre.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 18/04/2011
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de SAINT-RUPH (74) pour la période 2010-2024.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 11/04/2011
Décision n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-17 relative à l’ouverture d’un appel à propositions dans le cadre de la procédure de renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 15/04/2011
Décision n° FILIERE/SIQ/D 2011-18 relative à l’aide à l’amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour les animaux d’élevage.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 14 avril 2011
Décision n°2011/88/PDG portant délégation de signature du Président directeur général à la Délégation régionale Mayotte.
22 avril 2011 Bulletin officiel
Adéquation « Emploi-Formation » dans la filière « Forêt »
Alors qu’une trentaine d’établissements publics et privés forment des scolaires, des apprentis et des adultes aux métiers de la forêt, certains emplois de cette filière restent encore difficiles à pourvoir. Mais les formations dispensées ne sont pas les seules en cause. Le rapport pointe également l’image des métiers de la forêt, le coût des matériels (abatteuse, grue, débardeur…) nécessaires à l’apprentissage… Il propose notamment une mutualisation des moyens en matériels, la mise en réseau des établissements et la création de pôles de formation par grandes régions forestières.
22 avril 2011 Rapports
Arrêté du 31/03/2011
Arrêté portant nomination au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2011.
15 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 31/03/2011
Arrêté portant nomination au grade d’ingénieur général des ponts des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2011.
15 avril 2011 Bulletin officiel
Décisions du 29/03 et 05/04/2011
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général aux délégations régionales Nord-Pas-de-Calais (2011/85/PDG), Mayotte (n°2011/88/PDG), Aquitaine (n°2011/89/PDG), Basse-Normandie (n°2011/90/PDG),Limousin (n°2011/92/PDG) et à la Direction de l’espace rural, de l’agriculture et de la pêche (n°2011/91/PDG)
15 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 07/04/2011
Décision n° SG/2011/02 portant délégation de signature à certains agents du service des affaires financières
15 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 18/02, 28/03, 29/03 et 07/04/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales d’ESTELAS 09pour la période 2010 -2024, arrêté du 18/02/2011, BAYARD (2004 -2018) , arrêté du 28/03, GARS 29 (2011-2030), SERRES 57 (2009-2023), PETIT CANAL 971 (2009 -2023), RIVIERE DE L’EST 974 (2009 -2018), BORN 24 (2003 -2017), MONTHIERS 51 (2008 -2022), BLACHES 38 (2010 -2029), MORNE A L’EAU 971 (2009 -2023), RANZIERES 55 (2007 -2021), arrêtés du 29/03, et HEEZ-MANISE 08 (2011-2030) , arrêté du 07/04.
08 avril 2011 Bulletin officiel
Décision du 29/03/2011
Décision portant délégation de signature complémentaire (chef d’unité de comptabilité)
08 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 22/03/2011
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
08 avril 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 25/03/2011
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de MONT DE L’ECHELLE (12) pour la période 2009-2023
01 avril 2011 Bulletin officiel