Publications - page 90
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Décisions du 01/09/2009
décisions 141 et 142 du Directeur l’INAO portant délégations de signature
25 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (HNOR - CHARD - GUAD - GUYA - COR - CENT)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (IG - MCOP - SAI - SCI - SG - SSI - VAE - ARV)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (ALS - AQU - FCOM - BNOR - BOUR - BRET - AUV)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DFJL - DDC - DDAR - CM- AC (17/9) - DCOM- DGA - AC (01/10))
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DIESE - IDF - DOP - DIT - DGD - DSPO - DRH - DIRAP)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 21/09/2009
Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l’ASP aux Directeurs et Délégués régionaux ( REUN - RHALP - PIC - PDLL - PCHAR - NPDC)
21 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 15/09/2009
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP, au délégué de l’ASP à Mayotte.
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 17/09/2009
Décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature
17 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 11/09/2009
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
11 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêté portant désignation les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 09/09/2009
Arrêtéportant désignation les représentants de l’administration au sein du comité technique paritaire spécial « cabinet du ministre »
09 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 08/09/2009
Arrêté portant nomination au bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
08 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants étrangers à l’Académie d’agriculture de France.
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants nationaux à l’Académie d’agriculture de France
07 septembre 2009 Bulletin officiel
Décisions du 18/06,16/07 et 02/09/2009
Décisions portant délégations de signature, données par M. Michel JAU, Président directeur général de l’ASP, au délégué régional de l’ASP pour la région Pays-de -la-Loire, au délégué régional de l’ASP pour la région Aquitaine, au délégué régional de l’ASP pour la région Lorraine.
02 septembre 2009 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 01/09/2009
Convention fixant les modalités de participation financière du Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche à l’exécution d’un marché public passé par le Ministère des affaires étrangères et européennes.
01 septembre 2009 Bulletin officiel
Décision du 01/09/2009
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Basse Normandie
01 septembre 2009 Bulletin officiel