Publications - page 80
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 12/11/2010
Arrêté modifiant l’arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
19 novembre 2010 Bulletin officiel
Décision 16/11/2010
Décision DRSSO/2010/01 portant délégation de signature à certains agents de laDirection « Régularité et Sécurité des Systèmes et des Opérations ».
19 novembre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 26/10, 05/11, 09/11 et 10/11/2010
Décisions FILIERES/SEM/D 2010-64, AIDES/SAN/D 2010-60, INTERNATIONAL/SAILT/D 2010-61, AIDES/SAN/D 2010-63, FILIERE/SEM/D 2010-65, AIDES/SACSPE/D 2010-66 et FILIERES/SEM/D 2010-67 (7 décisions).
12 novembre 2010 Bulletin officiel
Décisions du 05/11/2010
décisions FranceAgriMer/Direction/Suppléance2010/01, FranceAgriMer/ST/2010/08 (PACA) et FranceAgriMer/ST/2010/09 (Limousin) portant délégations de signature.
12 novembre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 17/02/2010
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
12 novembre 2010 Bulletin officiel
Décision du 29/10/2010
Agrément pour trois ans de trois réseaux mixtes technologiques (RMT) au titre de l’année 2010.
05 novembre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 18/10/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de QUEYRAS (05) (pour la période 2007-2021), CHEMIN - RAMADE (66) (2005-2019), SAPET (05) (2007-2021) et LA COMMANDERIE (2009-2018).
28 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 25/10/2010
Arrêtésportant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de GUINES (62) (pour la période 2009-2028), GAVRE (44) (2008-2027), SOURDUN (77) (2008-2027), HANAU 2 (57) (2008-2022) et LA TESTE DE BUCH (33) (2004-2021).
28 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 19/10/2010
Décision FILIERES/DN-VOLX/D 2010-59 relative à la mise en place d’un régime d’aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur.
22 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 21/10/2010
Décision SG/2010/01 portant délégation de signature à certains agents du« Secrétariat général ».
22 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 07/10/2010
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BOULOGNE SUR MER (pour la période 2007-2026), LARIVOUR (2008-2022), FANGES (2006-2020), NOHEDES-URBANYA (2007-2021), L’ISSOLE (2009-2028), des GORGES DU VERDON (2007-2021) et JABRON (2008-2027).
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 30/09/2010
Nomination du directeur de l’école nationale des services vétérinaires, intégré à l’institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup)
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Décision du 11/10/2010
Décision n° FILIERE/SEM/D-2010-41 relative au dispositif d’aide à l’équipement des abattoirs pour le classement de la couleur des carcasses de veaux de boucherie.
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Convention du 01/09/2010
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude sur le "marché actuel des nouveaux produits issus du bois et ses évolutions à échéance 2020".
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêtés du 14/10/2010
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CRECY EN PONTHIEU (période 2009-2028) , CITEAUX (2009-2028) et ALBESTROFF SECTION MITTERSHEIM (2007-2021)
15 octobre 2010 Bulletin officiel
Convention du 31/07/2010
Convention constitutive de groupement de commande d’une étude sur la consommation de fruits et légumes dans les établissement de santé.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 05/10/2010
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 09/09 et 04/10/2010
Décisions n° AIDES/GECRI/D-2010-54 (exploitations ostréicoles – FAC 2010 - modification) et n°INTERNATIONAL/SAILT/D-2010-55 (aide à la promotion des vins pays tiers).
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Décisions des 27/08 et 27/09/2010
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général : n°2010/265/PDG au profit de la Délégation nationale VAE (DN VAE) et n°2010/274/PDG au profit de la Direction des interventions rurales, agricoles et pêche (DIRAP).
08 octobre 2010 Bulletin officiel
Arrêté du 06/10/2010
Arrêté portant nomination au comité national du réseau d’information comptable agricole.
08 octobre 2010 Bulletin officiel