Publications - page 78
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêtés du 15/02/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de NANT DES GRANGES 73 (période 2009-2023), L’AIGOUAL 48 (2010-2024), LACANAU 33 (2010-2027), GRANDS CAUSSES 12 (2007-2026), MORTHOMME 55 (1998-2012), BERNSTEIN 67 (2010-2029), FAUSSES-REPOSES 78 (2005-2024), VERTE 76 (2008-2027), BENESTROFF 57 (2010-2029), BEZANGE 54 (2007-2022), LA FAYE DU BOURGUET 83 (2008-2027), GORGES DE LA RHUE 15 (2008-2027 et FLAMAND 33 (2009-2023)
18 février 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 17/02/2011
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CHAMP-DU-FEU 67(période 2006-2025), SAINT-NABOR 67 (2007-2026), ANDLAU-LISBACH 67 (2006-2025), CAUMONT 60 (2006-2025), GESSE-AGUZOU 11 (2009-2023), TAKAMAKA 974 (2009-2018), NATROU 54 (2009-2023), LUGNY 21 (2008-2027), HEEZ-MANISE 08 (2011-2030), GRAND-PAYS 55 ( 2006-2022) et ALBESTROFF 57 (2010-2024)
18 février 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 11/10/2010, 14/02/2011 et 15/02/2011
Arrêtés portant nomination au conseil scientifique de l’École nationale d’ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, au conseil scientifique de l’École nationale de formation agronomique de Toulouse et au conseil d’administration de l’École nationale supérieure du paysage de Versailles.
18 février 2011 Bulletin officiel
Décisions du 11/02/2011
Décisions relatives à l’approbation d’équipements d’enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, ainsi qu’à la qualification de l’opérateur de communications qui assure les transmissions des données associées et à l’approbation d’équipements du système de surveillance des navires par satellite embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français, ainsi qu’à l’opérateur de communications qui assure la transmission des données associées
18 février 2011 Bulletin officiel
Décision du 16/02/2011
Décision FranceAgriMer/Filière/2011/02 portant délégation de signature pour la Direction « Animation des Filières ».
18 février 2011 Bulletin officiel
Décision du 01/02/2011
Décision n° 2011/12/PDG portant délégation de signature du Président directeur général de l’ASP à la Direction régionale des Pays-de-la-Loire (DR Pays-de-la-Loire).
11 février 2011 Bulletin officiel
Décisions du 07/02/2011, 28/01/2011 et 31/01/201
décisions Filiere/2011-01 portant délégation de signature pour la Direction « Animation des Filières », INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-06 modifiant la décision du 04/08/2010 portant modalités de paiement par FranceAgriMer de l’aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers et FILIERE/SEM/D 2011-07 relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes gérée par FranceAgriMer pour la campagne 2010-2011
11 février 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 10/01/2011
Arrêtés portant inscription au tableau d’avancement pour les grades d’ ICPEF, d’IGPEF de classe normale et d’ IGPEF de classe exceptionnelle au titre de l’année 2011
11 février 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 10/02/2011
Arrêté portant nomination dans le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
11 février 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 31/01/2011
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
03 février 2011 Bulletin officiel
Décision du 31/01/2011
Décision relative à l’approbation d’équipements du système de surveillance des navires par satellite embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français, ainsi qu’à l’opérateur de communications qui assure la transmission des données associées
03 février 2011 Bulletin officiel
décisions du 18/01/2011, 25/01/2011 et 31/01/2011
Décisions FILIERE/SIQ/D 2011-03 relative au programme de soutien à l’amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos, AIDES/SAN/D 2011-04 relative à la mise en œuvre d’une aide à la plantation de vergers de fruits pour la campagne de plantation 2011 et AIDES/SAN/D 2011-05 relative à la mise en œuvre d’une aide aux diagnostics d’exploitation dans les caves particulières viticoles
03 février 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 10/01/2011
tableaux d’avancement aux grades d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire (classeexceptionnelle et classe normale) et d’inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, au titre de l’année 2011.
28 janvier 2011 Bulletin officiel
Décision du 17/01/2011
Décision du Directeur des pêches maritimes et de l’aquaculture relative à l’approbation d’équipements d’enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, ainsi qu’à la qualification de l’opérateur de communications qui assure les transmissions des données associées
28 janvier 2011 Bulletin officiel
Décisions du 24/01/2011
Décisions portant délégations de signature du Directeur général de FranceAgriMer : décision n° Direction/2011/02 (au profit de la Direction générale) , n° Aides/2011/01 (Direction « Gestion des aides » ) , MEP/2011/01 du 24 janvier 2011 (Direction « Marchés, Etudes et Prospectives ») et SG/2011/01 ( Secrétariat général).
28 janvier 2011 Bulletin officiel
Décisions du 19/01/2011
Décisions portant délégation de signature du Président directeur général : décisionn° 2011/08/PDG (au profit de la Direction des Interventions régionales, de l’emploi et des politiques sociales), n° 2011/09/PDG (Direction régionale d’Ile de France) et n° 2011/10/PDG (Direction des Ressources Humaines).
28 janvier 2011 Bulletin officiel
Décision du 13/01/2011
Décision AIDES/SAN/D 2011-02 concernant les modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin en vue de l’application des normes relatives au bien être des truies gestantes.
21 janvier 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 08/11/2010 et du 11/01/2011
Arrêtés portant portant approbations des documents d’aménagement des forêts domaniales de l’OBERMUNDAT pour la période 2007-2026, SOULANES DE NORE 11 ( 2009-2023), VINON SUR VERDON 83 (2010-2029), JEAN D’HEURS 55 (2006-2020), COUSSON (2010-2029) et SAINT-AMANCET-SOREZE 81 (2007-2021)
14 janvier 2011 Bulletin officiel
Décision du 06/01/2011
Décision FILIERE/SIQ/D 2011-01, modificative de la décision FILIERE/SIQ/D 2010-77 relative au programme d’aide en faveur de l’expérimentation.
14 janvier 2011 Bulletin officiel
Décision du 30/12/2010
décision portant prolongation d’agréments de RMT
07 janvier 2011 Bulletin officiel