Publications - page 71
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêté du 23/11/2011
Arrêté portant nomination du président du Conseil national du froid
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 17/11/2011
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2011-65relative à une aide nationale en faveur de la structuration de la filière pêche et de l’aquaculture à la Réunion
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 28/11/2011
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de des COULMES 38 pour la période 2006- 2025
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 24/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation, Nantes-Atlantique (Oniris).
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 16/11/2011
Arrêté fixant la composition du comité technique ministériel
02 décembre 2011 Bulletin officiel
Décisions portant prorogations d'agrément d'Unités mixtes technologiques (UMT).
décisions concernant les UMT suivantes : « Maîtrise de la santé des bovins », portée par l’Institut de l’élevage, « Géno-vigne », portée par l’IFV, « Mécanisation, robotisation dans les filières viandes et produits carnés », portée par l’ADIV, « Process alimentaires et hygiène des surfaces », portée par ADRIA Développement et « GES-N20 : connaissance et gestion des émissions de protoxyde d’azote par les cultures », portée par le CETIOM.
25 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 22/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup).
25 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 23/11/2011
Arrêté habilitant des écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d’internat en clinique animale.
25 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 04/11/2011
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2011-63 relative aux modalités de répartition des alcools de marcs entre les producteurs dans le cadre de l’aide à la distillation des sous produits.
25 novembre 2011 Bulletin officiel
décision du 03/11/2011
Décision portant agrément d’Unités mixtes technologiques (UMT).
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 10/11/2011
Décision portant agrément de 5 Unités mixtes technologiques (UMT).
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 14/11/211
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/10 et du 28/10/2011
Décisions n° AIDES/SAN/D 2011-55 : financement de certaines dépenses de rénovation de vergers pour le maintien dans de bonnes conditions économiques de certaines exploitations touchées par le virus de la SHARKA etn° AIDES/SAN/D 2011-62 : mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2011-2012.
17 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêtés du 04/11/2011
Arrêtés relatifs aux plans de contrôle du niveau deux de la certification environnementale des exploitations agricoles ; au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles, option A et au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles, option B.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 07/11/2011
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 20/10, 25/10, 28/10 et 04/11/2011
n° AIDES/SAN/D 2011-48 : horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air (modification), n° FILIERES/SEM/D 2011-53 : aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin (modification ), n° FILIERES/SEM/D 2011-54 : équipement des abattoirs pour le classement des carcasses de veaux de boucherie (modification),n° AIDES/SAN/D 2011-56 : adaptation de la production de houblon aux besoins du marché par la reconversion variétale etn° AIDES/SACSPE/D 2011-60 : retrait sous contrôle des sous produits de la vinification.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Décisions du 25/10, 26/10/2011 et 09/11/2011
Décision n° AIDES/SAN/D 2011-57 relative aux modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin,n° FILIERE/SIQ/D 2011-58 portant sur le programme d’aide en faveur de l’expérimentation, n° INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-59 du 26 octobre 2011 concernant l’aide de FranceAgrimer au titre des actions promotions, publicité,communication pour l’ensemble des filières agricoles relevant de son champ d’activité et n° AIDES/SAN/D 2011-64 : Prolongation de l’appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 9/11/2011
arrêté fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, au titre de l’année 2011.
10 novembre 2011 Bulletin officiel
Arrêté du 26/10/11
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de HUELGOAT (29) pour la période 2011- 2030 .
04 novembre 2011 Bulletin officiel
Décision du 28/10/2011
Décision n° AIDES/2011/06 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides ».
04 novembre 2011 Bulletin officiel