Publications - page 69
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Décision 29/12/2011
Décision n° 2011-80 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2012-2013,
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 07/02/2012
Arrêtés portant promotions au titre de l’année 2012 (IPEF).
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 07/02/2012
Arrêté portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 31/12/2011 et du 03/02/2012
Arrêtés portant inscriptions sur des tableaux d’avancements au titre de 2012 (inspecteurs de la Santé Publique)
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/01/2012
Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2012)
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 20/12/2011
Aarrêté portant nomination des membres du jury du certificat d’aptitude aux fonctions dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2012)
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 02/02/2012
Arrêtés portant approbation dedocuments d’Aménagements des forêt sdomaniales suivantes : de la MONTAGNE NOIRE 81 pour la période 2011 - 2030, VOLOGNE 88 (2005 - 2024), TOULOURENC 84 pour la (2005 - 2019),VIERZON 18 (2011 - 2030) et SAVERNE 67 (2011 - 2030)
10 février 2012 Bulletin officiel
Décision et documents de délégation
1. Décision du Conseil d’administration du Centre national de la propriété forestière portant délégation aux conseils de centres- 2. Documents portant délégation aux directeurs des CRPF suivants : Auvergne, Provence Alpes Côte d’Azur, Limousin Nord, Pas de Calais Picardie,Champagne Ardenne, Franche Comté, Pays de la Loire, Bourgogne, Corse, Languedoc Roussillon, Poitou Charentes, Bretagne, Rhône Alpes, Normandie, Ile de France-Centre et Aquitaine
10 février 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 31/01/12 portant approbations de documents d’Aménagement de forêts domaniales
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagements des forêts domaniales du GRAND VALLON 04 pour la période 2011 - 2030, du BAN D’HAROL 88 (2009 - 2023) et de CHAILLOL 05 (2011 - 2030).
03 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 27/01/2012
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement au grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire (classe normale)
03 février 2012 Bulletin officiel
Décisions du 25/01/2012
Décision n° ST/2012/01 portant délégation de signature à M. Patrick STEFANINI, préfet de la région AQUITAINE, ST/2012/02portant délégation de signature à M. Claude BALAND, préfet de la région LANGUEDOC-ROUSSILLON et ST/2012/03 portant délégation de signature à M. Hugues PARANT, préfet de la région PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR.
03 février 2012 Bulletin officiel
Décisions du 24/01 et 25/01/2012
Décision n° AIDES/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Gestion des aides », n° FILIERE/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Animation des Filières » et n° ITL/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « International ».
03 février 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 27/01/2012
Arrêté portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un institut technique (CETIOM).
03 février 2012 Bulletin officiel
Décision du 24/01/2012
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-02 relative à l’arrêt des dispositifs d’aides prévus par la circulaire VINIFLHOR N°2008/12 du 21 novembre 2008 relative au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
27 janvier 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 19/01/2012
Arrêté interministériel portant nomination des membres de la Commission des comptes de l’agriculture de la nation.
27 janvier 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 13/01/2012
Arrêté portant abrogation del’arrêté du 14 mai 1993 instituant une qualification de conseiller en développement local agricole et rural
20 janvier 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 17/01/12
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de de FENETRANGE 57 pour la période 2011 - 2030,SOMAIL 34 pour la période 2010 - 2024 et CARCANS 33 pour la période 2006 - 2023.
20 janvier 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 12/01/2012
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de Ban d’Etival 88 pour la période 2008 - 2027, Saint Pe de Bigorre 65 ( 2010 - 2029) et Saint Maurice et Bussang 88 (2010 - 2029)
13 janvier 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire d’Alfort.
13 janvier 2012 Bulletin officiel
Arrêtés portant approbations de documents d’aménagement de forêts domaniales
Arrêtés portant approbations de documents d’aménagement des forêts domaniales suivantes :BEAUMONT (10) pour la période 2010 - 2024, PANFOL 89 (2011 - 2030), FAUX-MAZURAS 23 (2010 - 2029), BELLEVAIVRE 70 (2012 - 2032), MERIGNAT 23 (2010 - 2029),GRAND ARC 73 (2009 - 2023), MARFONTAINE 02 (2004 - 2018), ELIEUX 54 (2010 - 2029), PRES-MARAIS VILLAROUX 73 (2008 - 2022), SARRE-UNION 67 (2012 - 2031) et MENDE 48 (2009 - 2023)
06 janvier 2012 Bulletin officiel