Publications - page 67
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Arrêtés du 16/04/12
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de CERISIERS 89 pour la période 2011 - 2030, du MANS 77 (2005 - 2019), de la GARENNE DE LUZY 52 (2009 - 2023), de LUTZELHOUSE 67 (2012 - 2031), de LACAMP 11 (2010 - 2024), de GAP-CHAUDUN 05 (2010 - 2029), des GRANDES ROUSSES 38 (2011 - 2038) et de CHANOIS 25 (2006 - 2030)
19 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté interministériel du 30/03/2012
Arrêté relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat généralpour les élèves de la série S option « Ecologie, agronomie et territoires ».
19 avril 2012 Bulletin officiel
Décisions du 17/04/2012
Décisions INTERNATIONAL/SAITL/D 2012-19 portant sur les modalités générales d’intervention de FranceAgriMer au titre de la promotion de l’oenotourisme et INTERNATIONAL/SAITL/D 2012-20 portant sur les modalités d’éligibilité des dépenses de promotion pays tiers réalisées par les entreprises.
19 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décisionportant délégation de signature à l’administrateur des finances publiques, adjoint, Fondé de pouvoir de la Direction de « l’Agence Comptable ».
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 01/04/2012
Décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décisons des 05/03 et 03/04/2012
Décisonsportant délégation de signature à des délégations régionales : n°2012/71/PDG (Lorraine),n°2012/72/PDG (Lorraine - Grenelle de l’environnement),n°2012/73/PDG (Haute-Normandie), n°2012/82/PDG (Alsace) et n°2012/83/PDG (Centre).
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 29 /12/2011
Décision FILIERES/VOLX/D 2011-75 relative à l’aide en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum aromatiques et médicinales,
13 avril 2012 Bulletin officiel
Décision du 11/04/2012
DécisionAIDES/SAN/D 2012-17 relative à la prolongation de l’appel à candidatures concernant l’investissement pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
13 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 12/04/2012
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de RIOU BOURDOUX 04 pour la période 2012 - 2031, MARLY 78 (2011 - 2018) et MARNAZ 74 (2008 - 2022).
13 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de la formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire.
10 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 05/04/2012
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire (CSO) signé par le DGPAAT au nom du Ministre de l’Agriculture
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de la formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie.
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté fixant la composition du jury d’évalaution de fin de formation des candidats au diplôme d’études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option cardiologie pour la session 2012
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 02/04/2012
Arrêté modifiant l’arrêté modifié du 17 octobre 1996 fixant la liste des spécialités vétérinaires
06 avril 2012 Bulletin officiel
Décisions du 30/03 et 01/04/2012
Décision n° ITL/2012/02 du 30 mars 2012 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « International » et décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 02/04/2012
Arrêté du 2 avril 2012 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire et le nombre de sièges attribués à chacune d’elles (CHSCT ministériel et CHSCT administration centrale). ;
06 avril 2012 Bulletin officiel
Décisions du 21, 26 et 28/03/2012
FILIERES/SIQ/D 2012-11 relative à un programme de soutien à l’amélioration des systèmes de ventilation dans les silos de stockage de céréales, FILIERES/SEM/D 2012-12 relative à une aide à l’ATM éleveurs de ruminants, AIDES/SAN/D 2012-13 ayant pour objectif de définir les modalités d’intervention de FranceAgriMer au titre du programme d’aide à l’investissement de production et de post production en faveur des entreprises de fleurs coupées, FILIERES/SEM/D 2012-14 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2012-2013 (modification) et FILIERES/SEM/D 2012-15 du 28 mars 2012 : relative à la commercialisation et à la production des produits laitiers.
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 03/04/2012
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BIZE-NISTOS 65 pour la période 2011 - 2025, de TINCHEBRAY 61 (2009 - 2028), de HUMONT 88 (2009 - 2023), d’ANDAINES 61 (2013 - 2032), de COUME DE LEGUE 66 (2011 - 2025), de L’ABBAYE 03 (2012 - 2031) et de BOIS GENARD 52 (2009 - 2023).
06 avril 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 27/03/2012
Arrêté portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.
30 mars 2012 Bulletin officiel
Arrêtés du 16/03 et 22/03/2012
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagements des forêts domaniales des Gorges de l’ALSOU 11 pour la période 2011 - 2030, MONTECOT 28 (2011 - 2030), FRETOY 89 (2011 - 2024) et SAINT-CHINIAN 34 (2011 - 2025).
23 mars 2012 Bulletin officiel