Publications - page 61
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Décisions portant délégation de signature
Décisions portant délégation de signature pour la Direction générale, la Direction « Gestion des aides » , la Direction « Filières et International » et à certains agents du Secrétariat général de FranceAgriMer
07 décembre 2012 Bulletin officiel
Décision relative à la cessation d'activité d'une certaine catégorie de pêcheurs en eau douce
Décision n° AIDES-GECRI/D 2012-41 modificative de la décision n° AIDES/GECRI/D 2012-27 relative à la cessation d’activité d’une certaine catégorie de pêcheurs en eau douce
06 décembre 2012 Bulletin officiel
Décisions portant délégation de signature
Décisons du 12/11/2012 portant délégation de signature pour la région Limousin et du 25/10/2012 portant délégation de signature pour la région Basse-Normandie.
06 décembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté portant nomination (AGROCAMPUS)
Arrêté du 29 novembre 2012 portant nomination du conseil d’administration de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
06 décembre 2012 Bulletin officiel
Décisions relatives à des aides
Décisions n° AIDES/SACSPE/D 2012-44 du 8/11/2012 relative à une aide nationale en faveur de la restructuration des OP dans le secteur des produits de la pêche, n° AIDES-SAN-D 2012-42 du 12/11/2012 précisant les modalités de mise en oeuvre du FAC à destination des producteurs de Beaujolais et n° AIDES/SAN/D 2012-45du 14/11/2012 relative à la mise aux normes des bâtiments accueillant les truies gestantes
23 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté de nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs
Arrêté du 16/11/2012 modifiant l’arrêté du 21/01/2010 portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l’agriculture
23 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté fixant une liste d'aptitude
Arrêté du 21/11/2012 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
23 novembre 2012 Bulletin officiel
Délégation de signature
Délégation de signature n° FranceAgriMer/ST/2012-16 du 21/11/2012 donnée à M. FRATACCI, préfet de la région Franche Comté.
23 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté portant nomination à un conseil d’administration (Agrosup Dijon)
Arrêté du 30/10/2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon).
16 novembre 2012 Bulletin officiel
Annexes à un arrêté relatif à l'identification des carnivores domestiques
Annexes de l’arrêté du 1er août 2012 relatif à l’identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d’identification des carnivores domestiques (NOR : AGRG1228993A).
16 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté 2012 lauréats concours B, C et D ENIT
Arrêté du 30/10/2012fixant par ordre de mérite les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’Issue du concours concours B, C et D ENIT.
16 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté 2012 lauréats concours vétérinaires
Arrêté du 30/10/2012 fixant par ordre de mérite les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours vétérinaires
16 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté 2012 lauréats concours A BIO filière BCPST
Arrêté du 14/11/2012 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’Issue des concours concours A BIO filière BCPST
16 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté 2012 lauréats concours A ENSA-ENITA (filière TB), B ENSA, C ENSA et C2 ENSA-ENITA
Arrêté du 14/11/2012 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l’Issue des concours A ENSA-ENITA (filière TB), B ENSA, C ENSA et C2 ENSA-ENITA
16 novembre 2012 Bulletin officiel
Décisions du 07/11/2012
Décisions n°ST/2012/14 et n°ST/2012/15 portant délégation de signature à la région ALSACE et à la région CENTRE.
09 novembre 2012 Bulletin officiel
Décisions du 25/10/2012
Décisions n°2012/PDG 195 à 202 portant délégation de signature du Président directeur généralà la DFJL, à la DDC, à l’Agent comptable, à la DIREPS, délégation de signature pour la région Rhône-Alpes, pour la région Picardie, pour la région Picardie, Grenelle de l’environnement, pour la Réunion et pour la région Corse-PACA
05 novembre 2012 Bulletin officiel
Décision du 16/10/2012
Décision n° FILIERES/SIQ/D 2012-40 relative à un programme d’aide en faveur de l’appui technique dans le secteur de l’horticulture et vous remercie de bien vouloir en assurer la publication au prochain bulletin officiel du Ministère.
05 novembre 2012 Bulletin officiel
Arrêté du 17/10/2012
Tableau d’avancement complémentaire au grade d’ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement au titre de 2012
05 novembre 2012 Bulletin officiel
Décision ODEADOM n°2012-68 du 30/10/2012
Décision de la Directrice de l’ODEADOM n° 2012-68 du 30 octobre 2012 relative à l’aide Posei banane 2013.
05 novembre 2012 Bulletin officiel
Décisions du 25/10/2012
Décision n° FranceAgriMer/Direction/2012/03 portant délégation de signature pour la Direction générale de FranceAgriMer, n° Suppléance/2012/01 relative à la suppléance du Directeur général de FranceAgriMer , n° Aides/2012/05 portant délégation de signature pour la Direction « Gestion des aides » de FranceAgriMer et n° Filière/2012/06 portant délégation de signature pour la Direction « Filières et International » de FranceAgriMer.
05 novembre 2012 Bulletin officiel