Publications - page 56
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
alim'agri : l'agro-écologie, une force pour la France
Partout à travers la France, des femmes et des hommes sortent des sentiers battus pour produire autrement, plus durablement, plus efficacement, en adoptant des méthodes novatrices ou trop peu connues. Précurseurs à leur manière, ils font bouger les habitudes et les idées reçues.
22 février 2013 Librairie
Décisions d'aides
Décisions n° FILITL/VOLX/D 2013-05 en faveur des distillateurs d’huiles essentielles ayant l’obligation d’enregistrement dans le cadre des procédures relatives au règlement REACH,n° FILITL/VOLX/D 2013-06 en faveur d’investissements réalisés pour l’approbation des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et n° FILITL/SEM/D 2013-08 relative aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
22 février 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision du 18/02/2013 n° FranceAgriMer/Aides/2013/05 portant délégation de signature pour la Direction Gestion des Aides
22 février 2013 Bulletin officiel
Délégation de signature
Décision n°2013/53/PDG du 30/01/2013 portant délégation de signature pour la région Picardie.
22 février 2013 Bulletin officiel
BO n°52 du29-12-12
22 février 2013 Bulletin officiel
Qualification d'instituts techniques agricoles ou agro-industriels
Arrêté du 11/02/2013 relatif à la qualification d’instituts techniques agricoles ou agro-industriels
18 février 2013 Bulletin officiel
Qualification d'instituts techniques agricoles ou agro-industriels
Arrêté du 12/02/2013 relatif à la qualification d’instituts techniques agricoles ou agro-industriels
15 février 2013 Bulletin officiel
Nomination d'un conseil scientifique
Arrêté du 04/02/2013 portant nomination du conseil scientifique de l’Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
15 février 2013 Bulletin officiel
Elections au CNEA
Résultats du 12/02/2013 des élections des représentants des élèves et étudiants au Conseil National de l’Enseignement Agricole.
15 février 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision n° Aides/2013/04 du 12/02/2013 portant délégation de signature pour la Direction « Gestion des aides » de FranceAgriMer.
15 février 2013 Bulletin officiel
Remboursement de cotisations (INTERBEV)
Modalités de remboursement des cotisations destinées au financement du fonds national de l’élevage.
15 février 2013 Bulletin officiel
Compétitivité – emploi en agriculture : le gouvernement s’engage
La recherche d’une plus grande compétitivité est une des clefs de la réussite de la France dans la bataille pour l’emploi. En agriculture, l’exonération de charges sur les travailleurs saisonniers (To-de) tout comme l’application du crédit d’impôt compétitivité emplois (cice) y contribueront pleinement.
12 février 2013 Librairie
Délégations de signature
Décisions portant délégation de signature à la préfète de la région Poitou-Charentes et pour la Direction générale de de FranceAgriMer
08 février 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision n° AIDES/GECRI/D 2013-04 du 4/02/2013 relative au FAC à destination des exploitations en produits divers endettées par les intempéries dans le Nord-Pas-de-Calais fin 2012
08 février 2013 Bulletin officiel
Documents d'aménagements de forêts domaniales
Arrêtés portant approbations des documents d’aménagements des forêts domaniales de Cons Sainte Colombe (RTM 74), de Salvanières (09), du Pays de Monts (85), de Levier-Scay (25), de Puttelange aux Lacs (57), d’Hourtin, de Jumilhac Le Grand (24), de Crenay (52), de Viens (84), de Bois aux Moines (52), de l’Arclusaz (73), RTM de Petit Arc (73), de Poussey (88), du Vieil Armand (68), de Bois Picot (53), de La Charvaz (73) et du Hazoy (54).
08 février 2013 Bulletin officiel
L'eau et la sécurité alimentaire face au changement global : défis et solutions
Ce rapport est le produit d’un groupe auquel de nombreuses institutions françaises partenaires ont apporté leurs contributions, ainsi que des experts étrangers. Il se veut une contribution au débat international et vise à sensibiliser les responsables au sujet crucial de « l’eau des champs », en tant qu’enjeu de la sécurité alimentaire.
06 février 2013 Rapports
Délégations de signature
Décisions n° MEP/2013/01 du 23/01/2013 portant délégation de signature pour la Direction « Marchés, Etudes et Prospectives » et n° Aides/2013/03 du 25/01/2013 portant délégation de signature pour la Direction « Gestion des aides »
01 février 2013 Bulletin officiel
Décision d'aide
Décision n°FILITL/SIQ/D 2013-02 du 22/01/2013 relative au programme de soutien à l’amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour animaux d’élevage (modification)
01 février 2013 Bulletin officiel
Accord de régulation d'offre
Accord de régulation de l’offre de fromages bénéficiant de l’AOP Comté. Règles rendues obligatoires par arrêté du 18 janvier 2013 publié au JORF du 30 janvier 2013
01 février 2013 Bulletin officiel