Publications - page 98
Concernant les bulletins officiels, vous trouverez ici les notes, circulaires et instructions du ministère en charge de l’agriculture parues entre le 28 mars 2003 et le 27 décembre 2013.
Les textes publiés depuis le 1er janvier 2014 sont consultables à l'adresse suivante :
Décision du 30/06/2008
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage et de ses productions
30 juin 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 27/06/2008
Nomination du président du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l’Office national interprofessionnel des grandes cultures
27 juin 2008 Bulletin officiel
Décisions des 12/06/2008 et 18/06/2008
délégation de signature particulière du Directeur de l’Office national interprofessionnel de l’élevage et de ses productions.
26 juin 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 24/06/2008
nomination à la commission nationale d’hygiène et de sécurité du travailen agriculture
24 juin 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 2 juin 2008
Portant nomination au conseil des agréments et contrôles de l’Institut national de l’origine et de la qualité
02 juin 2008 Bulletin officiel
Décisions du CNASEA
Délégations de signatures des 14/12/2007, 07/02/2008, 11/02/2008, 05/03/2008, 11/03/2008, 23/04/2008 et 07/05/2008
30 mai 2008 Bulletin officiel
Décision du 14/05/2008
délégation de signature particulière du Directeur de l’Office de l’Elevage
23 mai 2008 Bulletin officiel
Décision du 07/05/2008
délégation de signature particulière du Directeur de l’Office de l’Elevage
16 mai 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 18/04/2008
liste des experts susceptibles de siéger dans le jurys de concours d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche.
18 avril 2008 Bulletin officiel
Décision du 16/04/2008
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage.
16 avril 2008 Bulletin officiel
Décisions des 29/02 et 26/03/2008
du Directeur de l’Office de l’Elevage portant délégations de signatures.
04 avril 2008 Bulletin officiel
Décision du 02/04/2008
du Directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture portant délégations de signature.
02 avril 2008 Bulletin officiel
Décision du 17/03/2008
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage
17 mars 2008 Bulletin officiel
Décision du 24/01/2008
délégation de signature du directeur de l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture
24 janvier 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 14/01/2008
Institution d’un comité d’hygiène et de sécurité compétent pour la direction de l’agriculture et de la forêt de Mayotte.
14 janvier 2008 Bulletin officiel
Arrêté du 04/01/2008
Prix de vente 2008 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l’agriculture.
04 janvier 2008 Bulletin officiel
Décision du 27/12/2007
délégation de signature du Directeur de l’Office de l’Elevage.
04 janvier 2008 Bulletin officiel
Convention de délégation de gestion du 18/12/2007
Convention de délégation de gestion conclue entre le secrétaire général de la présidence française de l’Union européenne et le directeur des affaires financières er de la logistique du ministère de l’agriculture et de la pêche pour l’exécution du programme 306
18 décembre 2007 Bulletin officiel
Arrêté du 03/12/2007
réorganisation du Comité de Programmation des Etudes
03 décembre 2007 Bulletin officiel